etoile13 Posté(e) 7 mai 2014 Partager Posté(e) 7 mai 2014 Bonjour,Je n'arrive pas à trouver la version d'origine de la circulaire n°97-178 du 18.09.1997.Je me suis rendue sur le site Legifrance, j'ai recherché dans Google, je ne l'ai pas trouvé.L'un d'entre vous saurait-il comment la trouver? Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
mamette Posté(e) 7 mai 2014 Partager Posté(e) 7 mai 2014 Bonjour, Je ne comprends pas ce que tu entends par "version d'origine", j'ai trouvé ceci: http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_1508.pdf mais ce n'est sans doute pas ce que tu cherches... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
etoile13 Posté(e) 7 mai 2014 Auteur Partager Posté(e) 7 mai 2014 Bonjour mamette,Merci pour ta réponse.Ce lien je l'ai déjà visité. Ce n'est pas ce que je recherche.J'entends par version d'origine, le texte tel qu'il a été publié lors de sa 1ère diffusion, cad sans les modifications apportées par les lois qui l'ont succédé. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
mamette Posté(e) 7 mai 2014 Partager Posté(e) 7 mai 2014 Peut-être chercher là: http://www.adressrlr.cndp.fr/ ou là: http://eduscol.education.fr/cid48587/textes-de-reference.html#lien2 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
Castille85 Posté(e) 8 mai 2014 Partager Posté(e) 8 mai 2014 c'est peut être ça que tu cherches ? http://direcol21.ac-dijon.fr/spip.php?article81 bon courage, moi j'aime pas l'AFE !!!!! gggrrrr Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
etoile13 Posté(e) 9 mai 2014 Auteur Partager Posté(e) 9 mai 2014 Merci les EDPiens pour vos réponses.Un connaisseur en droit saurait-il s'il s'agit de la circulaire d'origine (sans les modifications apportées par les circulaires qui sont apparues après 1997)?http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_1508.pdf Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
mayre Posté(e) 9 mai 2014 Partager Posté(e) 9 mai 2014 Dans Legifrance, en haut à gauche, tu peux choisir la date de validité. Edit: étant sur le téléphone hier, je n'avais pas pu voir les différents liens. Le lien que tu cites est la circulaire d'origine. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
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