est-ce que quelqu'un qui a une activité accessoire pourrait m'aider?

[aman2]

Bonjour à tous,

je cherche (désespérément) quelqu'un qui pourrait m'éclairer car cela fait des heures (oui oui!!) que j'épluche dans tous les sens les textes de lois, les circulaires, les témoignages, les articles "d'aide aux prof", les manuels des syndicats... et j'y perds mon latin. Je ne tombe que sur des infos contradictoires. Je me sens comme dans la maison des fous dans Astérix et j'aurais besoin d'aide avant de commencer à me prendre pour un oiseau !

Je souhaiterais créer une auto-entreprise. Mon activité est considérée comme accessoire, sans limitation de durée, à condition que je l'exerce à temps plein si j'ai bien compris. Si jamais je décidais de me mettre à mi-temps ou en dispo, je devrais alors faire un choix au bout de deux ans. Je crois que jusqu'ici tout va bien (et je vous raconte pas le temps passé pour comprendre ça!) mais si on pouvait me confirmer ...

Ma question arrive : je dois demander une autorisation à ma hiérarchie avant d'ouvrir mon entreprise, cette autorisation est-ce le formulaire d'autorisation de cumul avec une activité accessoire ou la déclaration de création d'entreprise ? et à qui l'envoyer? Dasen, recteur (je lis tout et son contraire)?

Voilà, j'espère qu'une âme charitable pourra m'éclairer mais je doute que beaucoup de monde en soit passé par là. On sait jamais !

merci d'avance et à charge de revanche !

[gosco]

Bonsoir,

Je n'aurai pas de réponse catégorique, car il y a justement un certain flou dans les pratiques, selon les académies.

Je te dirai qu'avant tout, cela dépend un peu de la nature de l'activité de ton auto-entreprise. Si cette activité fait parties des quelques-unes qu'un prof peut exercer en cumul sans autorisation, alors comme l'indique "sans autorisation", tu peux théoriquement te lancer sans rendre de comptes ni attendre de permission. Ces activités réputées faisables sans autorisation sont consultables assez facilement, de mémoire il s'agit de travaux d'expertise, de réalisations artistiques, travaux d'écriture, et un enseignement de même nature que l'activité principale (par exemple, un prof de maths qui donne des cours particuliers de maths). Je connais des profs qui ont créé leur auto-entreprise d'enseignement privé en cumul de leur service public, sans en avertir la hiérarchie. En revanche, dans ce cas : ne pas avoir pour clients des élèves de son établissement! Mais certaines académies demandent quand même qu'on les informe ou qu'on leur demande l'autorisation. Si c'est une autre activité, en effet pas le choix, tu demandes, mais en principe, à moins que la nature de l'activité soit incompatible avec la dignité de ton métier de PE, on ne doit pas pouvoir te le refuser. Perso, je demanderais au DASEN. Quant au formulaire, je ne sais pas trop. Le mieux me semblerait d'envoyer par exemple le formulaire de cumul avec un courrier expliquant la situation.

Bon courage.

[aman2]

Je te remercie pour ta réponse Gosco. Comme tu le dis c'est vraiment flou. Je vais tout de même assurer mes arrières et demander l'autorisation... J'ai écrit un courrier et je pense joindre un formulaire de déclaration de création d'entreprise.

Merci d'avoir pris le temps de me répondre.