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Obofix

S'affilier à l'OCCE : quel avantage?

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Obofix

Bonjour,

La plupart des écoles optent pour l affiliation à l OCCE...me semble.t-il...

chez nous certains collègues demandent s il ne serait pas plus intéressant de faire une association loi 1901 pour gérer l argent..

en cause: le cout de l affiliation qui fait un gros "trou" dans notre caisse déjà pas tres consistante...

avec cette affiliation, on a l assurance...

questions:est ce vraiment plus intéressant de demander l affiliation?

cette assurance est elle intéressante si tous les élèves ont leur assurance individuelle?

quel est le "plus" qui ferait qu on opte tous..ou presque...pour l OCCE?

 

 

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marie87

La facilité dans la gestion ?

Le mouvement coopératif ?

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Obofix

En quoi est ce plus facile?

une association libre: on devra faire des AG

coop OCCE: des conseils de Coop...même si ça ne se fait pas souvent dans les écoles..

(je ne conteste pas ton avis...je veux juste des précisions pour défendre ma position..ou en changer:happy:

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Freddd

J'ai changé pour une asso, plusieurs écoles sont adhérentes à cette association sur le département (merci aux bénévoles !!).

L'OCCE demanderait comme adhésion 20% de la coop de notre école, somme non négligeable ; avec l'asso + l'assurance école, l'école s'en sort pour moins de 10% de la coop. A l'OCCE, il y a des actions, des malles à disposition : jamais participé aux actions, et les malles j'en ai réservé mais elles n'étaient jamais disponibles quand j'en ai eu besoin, alors ... Avec l'asso, il y a des malles de jeux de cour qui sont disséminées sur le département, et ça fonctionne. En plus, avec les intérêts, on peut offrir des cadeaux aux écoles.

Aussi pour moi, il n'y a pas photo.

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Effywiles
Il y a 13 heures, Obofix a dit :

Bonjour,

La plupart des écoles optent pour l affiliation à l OCCE...me semble.t-il...

chez nous certains collègues demandent s il ne serait pas plus intéressant de faire une association loi 1901 pour gérer l argent..

en cause: le cout de l affiliation qui fait un gros "trou" dans notre caisse déjà pas tres consistante...

avec cette affiliation, on a l assurance...

questions:est ce vraiment plus intéressant de demander l affiliation?

cette assurance est elle intéressante si tous les élèves ont leur assurance individuelle?

quel est le "plus" qui ferait qu on opte tous..ou presque...pour l OCCE?

 

 

Notre école vient de résilier son adhésion à l'OCCE, car cela nous coutait très cher (800 euros l'année) et finalement ne nous apportait pas grand chose puisque nous gérons tout nous-mêmes.. du coup on a crée une association , et on a pris une assurance à la maif d'une hauteur de 150 euros environ. C'est beaucoup plus rentable ! 

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lilie2fr
Il y a 13 heures, Freddd a dit :

J'ai changé pour une asso, plusieurs écoles sont adhérentes à cette association sur le département (merci aux bénévoles !!).

L'OCCE demanderait comme adhésion 20% de la coop de notre école, somme non négligeable ; avec l'asso + l'assurance école, l'école s'en sort pour moins de 10% de la coop. A l'OCCE, il y a des actions, des malles à disposition : jamais participé aux actions, et les malles j'en ai réservé mais elles n'étaient jamais disponibles quand j'en ai eu besoin, alors ... Avec l'asso, il y a des malles de jeux de cour qui sont disséminées sur le département, et ça fonctionne. En plus, avec les intérêts, on peut offrir des cadeaux aux écoles.

Aussi pour moi, il n'y a pas photo.

20%???? ca doit dépendre des départements alors!

Nous c'est une somme par enfant. Pour 193 enfants, on a payé 366.70euros soit 1.90 par enfant et enseignant. et on rajoute 70€ de MAIF MAE.

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Freddd
Le 27/10/2016 à 14:03, lilie2fr a dit :

20%???? ca doit dépendre des départements alors!

Nous c'est une somme par enfant. Pour 193 enfants, on a payé 366.70euros soit 1.90 par enfant et enseignant. et on rajoute 70€ de MAIF MAE.

Non, pareil : 280 élèves à 1.90€, ca fait plus de 500€ et dans notre coop nous avons 2300€ environ ... plus le contrat MAIF à l'époque.

Bref ... trop cher.

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lilie2fr

OK donc pas 20% mais une somme par enfant. Apres ça dépend de ce qu'il y a sur la coop c'est clair. 

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ZeBoss

Pour info.

Circulaire no 2008-095 du 23 juillet 2008 : 

I - LA REGLEMENTATION ET LE FONCTIONNEMENT DES COOPERATIVES SCOLAIRES

A. Le cadre juridique

La coopérative scolaire est un regroupement d’adultes et d’élèves qui décident de mettre en œuvre un projet éducatif s’appuyant sur la pratique de la vie associative et coopérative. La création d’une association indépendante ou d’une section locale affiliée à l’OCCE relève du choix de ses membres.

Les coopératives scolaires revêtent deux formes juridiques distinctes :

la coopérative scolaire constituée en association autonome, personne morale distincte de l’école ou de l’établissement scolaire, dispose de la capacité juridique, et doit se conformer aux dispositions de l’article 5 de la loi 1901 (déclarations à la Préfecture, tenue des registres légaux, assemblée générale...) et à toute autre disposition légale concernant les associations de droit privé (dispositions fiscales notamment). Ayant son siège dans l’école ou l’établissement et agissant durant le temps scolaire, dans le cadre d’une convention établie avec l’inspection académique ou l’établissement, elle doit se conformer aux principes qui régissent le fonctionnement du service public, notamment aux principes de laïcité et de neutralité. Les dirigeants de la coopérative scolaire “loi 1901” assument l’entière responsabilité civile et/ou pénale des fautes commises dans son fonctionnement.

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Susie
Le 27/10/2016 à 00:51, Freddd a dit :

J'ai changé pour une asso, plusieurs écoles sont adhérentes à cette association sur le département (merci aux bénévoles !!).

L'OCCE demanderait comme adhésion 20% de la coop de notre école, somme non négligeable ; avec l'asso + l'assurance école, l'école s'en sort pour moins de 10% de la coop. A l'OCCE, il y a des actions, des malles à disposition : jamais participé aux actions, et les malles j'en ai réservé mais elles n'étaient jamais disponibles quand j'en ai eu besoin, alors ... Avec l'asso, il y a des malles de jeux de cour qui sont disséminées sur le département, et ça fonctionne. En plus, avec les intérêts, on peut offrir des cadeaux aux écoles.

Aussi pour moi, il n'y a pas photo.

J'envisage la possibilité de l'idée d'un début de réflexion en vue de penser à un éventuel choix d'asso également : l'USEP en lieu et place de l'OCCE. En effet, les raisons sont les mêmes qu'évoquées par les collègues : je comprends bien que la gestion de l'OCCE elle-même est coûteuse, mais 240€ de cotisation pour un budget de 700€, c'est énorme. Et effectivement, nous serons sans doute plus amenés à participer aux actions USEP (nous ne participons pas du tout aux actions OCCE...)

Peux-tu me dire comment vous vous y êtes pris ? Avez-vous dû solder le compte ? Avez-vous pu transférer les fonds vers un autre compte courant , en créant l'asso en cours d'année scolaire ?

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Freddd
Il y a 5 heures, Susie a dit :

J'envisage la possibilité de l'idée d'un début de réflexion en vue de penser à un éventuel choix d'asso également : l'USEP en lieu et place de l'OCCE. En effet, les raisons sont les mêmes qu'évoquées par les collègues : je comprends bien que la gestion de l'OCCE elle-même est coûteuse, mais 240€ de cotisation pour un budget de 700€, c'est énorme. Et effectivement, nous serons sans doute plus amenés à participer aux actions USEP (nous ne participons pas du tout aux actions OCCE...)

Peux-tu me dire comment vous vous y êtes pris ? Avez-vous dû solder le compte ? Avez-vous pu transférer les fonds vers un autre compte courant , en créant l'asso en cours d'année scolaire ?

L'école a rejoint une asso déjà constituée. Il faut être à jour avec l'OCCE, ouvrir un compte à la nouvelle asso, donner un RiB à l'OCCE qui fera le transfert. Mais ça prend un temps certain, l'OCCE n'aime pas ce genre de chose ...

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Susie

oups doublon

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Susie
Le 07/10/2017 à 17:23, Freddd a dit :

L'école a rejoint une asso déjà constituée. Il faut être à jour avec l'OCCE, ouvrir un compte à la nouvelle asso, donner un RiB à l'OCCE qui fera le transfert. Mais ça prend un temps certain, l'OCCE n'aime pas ce genre de chose ...

Merci, je vais me pencher déjà sur la création d'une asso.

 

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flore49

Bonjour,

Je remonte le sujet car j'ai une question au moment de remplir le bulletin d'affiliation OCCE.

Jusqu'à présent, les collègues précédemment mandataires affiliaient (affiliation+assurance) tous les élèves de l'école et deux adultes (alors que nous sommes 9 enseignants), et ce, afin de limiter les frais.
A quoi sert concrètement d'affilier les adultes ? Et par conséquent, quel intérêt aurions-nous à tous nous affilier ?

Merci pour vos réponses éclairantes. :)

 

 

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bdisse

Dans OCCE, l'un des C veut dire coopération. Ca veut dire "participer à une oeuvre commune". Alors quand tu triches en ne déclarant que 2 adultes sur 9, tu prends des risques (imagine qu'il arrive un truc un jour où plus de 2 adultes sont présents ) mais surtout tu n'es plus du tout dans l'esprit de l'association. De plus, dans certains départements, cette liste est nominative. Et franchement, c'est pas le prix que ça coûte

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flore49

Je ne cherche pas à tricher mais à comprendre ce que ça change puisque c'était la pratique jusqu'à présent (je suis nouvelle mandataire) et que l'OCCE n'a jamais soulevé l'eventuel problème, malgré visite de coop l'an passé. Je me suis même dit que c'était peut-être ce que conseillait de faire a minima l'occe.

Il y a 8 heures, bdisse a dit :

des risques (imagine qu'il arrive un truc un jour où plus de 2 adultes sont présents

Quels risques ? Car je ne parle pas que de l'assurance (à 0.25cts, on est peu couverts, d'où l'individuelle accident demandée aux élèves),  mais surtout de l'affiliation à 6.5€. 

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bdisse

L’OCCE assume la responsabilité du fonctionnement des coopératives scolaires qui lui sont affiliées, en dehors des fautes lourdes et intentionnelles ou des infractions dont se seraient rendus responsables les mandataires (représentants adultes) des coopératives scolaires. En contrepartie, elle exige du mandataire, de respecter les obligations que lui impose la délégation de pouvoirs qu’il reçoit de l’association départementale : respect des statuts, versement de la cotisation, transmission du compte rendu d’activités, du bilan financier de la coopérative....

Et évidemment, tout ça ça a un coût....Je suis étonné qu'on n'ait rien fait remarquer lors de la vérification de l'an dernier

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flore49
il y a 37 minutes, bdisse a dit :

e suis étonné qu'on n'ait rien fait remarquer lors de la vérification de l'an dernier

En affiliant tous les enfants + 2 adultes, on verse déjà 500€, c'est peut-être pour cela :idontno:

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bdisse

c'est possible, et puis il y a peut-être des départements moins regardants que d'autres.

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flore49
il y a une heure, bdisse a dit :

Et quant à dire qu'on est peu assuré :

http://www.occe.coop/~ad44/IMG/pdf/3_guide_assistance_ima_0.pdf

Ce n'est pas tant l'étendue des garanties qui est discutable je crois, mais le montant des indemnisations relativement faibles par rapport à une assurance individuelle. Et c'est d'ailleurs pour cela, que l'assurance scolaire avec l'individuelle accident est vivement recommandée aux parents (cf entre autres ce document trouvé sur le forum)

Le contrat collectif établissement couvre les activités de la coopérative [...]
 pourrait aussi couvrir les élèves pendant une sortie facultative mais la cotisation étant de
0,25€, l'indemnisation sera en rapport avec cette cotisation et un accident corporel engage très
souvent des sommes très importantes ( 1400 € pour frais médicaux après remboursement sécurité
sociale, 80 € pour frais de lunettes après remboursement sécurité sociale )

:idontno:

Assurance à l'école.pdf

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