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kirikou

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Il y a quelques temps il y a eu un sujet sur les certificats médicaux demandés aux élèves.

Des collègues me soutiennent qu'à partir de 8 jours d'absences on est en droit de demander un certicat médical.

Existe-t-il un BO ou autre texte officiel qui traite de ce sujet?

Merci à tous ceux qui pourront m'aider!

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Bonjour,

Il suffir de se référer à ton règlement départemental, normalement affiché dans l'école.

Le nôtre dit ceci :

2.2 - ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE

2.2.1 - La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

2.2.2 - Absences

Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par le maître.

Toute absence est immédiatement signalée aux parents de l’élève, ou de la personne à qui il a été confié, qui doivent, dans les quarante-huit heures, en faire connaître les motifs avec production, le cas échéant, d’un certificat médical.

A la fin de chaque mois, la directrice ou le directeur d'école signale à l'Inspecteur d'Académie, directeur des services départementaux de Éducation Nationale, les élèves dont l'assiduité est irrégulière, c'est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.

Toutefois, des autorisations d’absence peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

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C'est moi qui avait lancé ce sujet, suite à un soucis dans notre école.

Après recherches, nous n'avons trouvé aucun texte imposant le certificat médical en cas d'absence d'un élève, quelle que soit la durée de l'absence. Par contre, il existe des textes (dont je n'ai pas la référence sous les yeux) qui datent déjà de pas mal d'années dans lesquels il est clairement écrit que les médecins ne sont pas tenus de faire de certificat médical pour justifier le repos à la maison d'un élève. Ils doivent même, d'après ce texte officiel, éviter de produire des certificats médicaux... :blink:

Néanmoins, et tout aussi officiellement, une famille est tenue de signaler à l'école - par téléphone, visite à l'école, mot transmis par une autre famille... - toute absence dans les 48 heures.

Bref, le certif n'est absolument pas obligatoire (et de sources officieuses, une école n'a pas le droit de l'imposer dans son réglement intérieur) mais si un enfant est absent plus de 48h sans que la famille ne se manifeste, l'école est en droit de signaler l'absence à l'inspection.

Maintenant, il est probable qu'il y ait des diversions entre les réglement départementaux puisque dans celui de Moustache, si j'ai bien compris, c'est l'Ecole qui - le cas échéant - doit prévenir les familles, ce qui n'est pas le cas chez nous.

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Informations contradictoires... on commence (hélas) à en avoir l'habitude, jusqu'au jour, où il y aura un pépin et où on te reprochera de ne pas avoir respecté le bon texte, celui qui fait foi devant la loi.

Bon, je verse au dossier, ces quelques pistes :

http://www.generalistes2002.net/article.ph...?id_article=320

http://www.generalistes2002.net/article.ph...?id_article=320

http://www.ac-strasbourg.fr/etablissement/...ante/certif.htm

Ce dernier lien me semble le plus intéressant, je pense qu'en ce qui concerne notre règlement départemental tout est dans "le cas échéant"... en gros, on ne se mouille pas cryin .

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Problème de connexion hier soir, je n'arrivais plus à me connecter!

Mon ordi rame!

Ce matin, y'a personne mais ça marche!

Merci à tous les 2 pour vos réponses.

Moustache, je vais lire le règlement départemental ce matin, (qui fait ces règlements? si je comprends bien chaque département peut faire sa sauce? :o )

Quant aux liens de Franck, je verrai ça ce soir en rentrant du boulot (si ma bete veut bien marché. :ph34r: )

bonne journée :P et encore merci

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Merci beaucoup pour toutes ces précisions. Effectivement, il existe bien des textes officiels.

En fait, j'ai une collègue qui a eu un "certificat" suite à sa demande: réponse du médecin: la bonne foi de la famille est suffisante!

Il a raison.... :o :o

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dans le rhône 4 demi journées d'abscence on exige un certificat médical. si d'aventure les certificats sont trop nombreux on en parle au médecin scolaire qui se renseigne sur la justesse de ces certificats.

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dans le rhône 4 demi journées d'abscence on exige un certificat médical

Oh la !!! D'où tiens-tu cette info Darth ??? Parce que je suis également dans le Rhône et aucun texte n'impose ce certificat, même après quatre demi journées d'absence (nous en avons d'ailleurs eu la confirmation par l'IEN). Je le croyais dur comme fer, comme pas mal de mes collègues, dont mon directeur, mais ce n'est qu'une légende...

Au bout de quatre demi-journées non justifiées (mais un simple appel téléphonique des parents suffit pour se justifier) il est néanmoins possible de signaler l'absence à l'IEN.

A moins que tu ais un texte précis qui remettrait tout ça en question ??? Si c'est le cas, merci de me le communiquer ;)

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