Bonjour

Que peut on passer dans une classe? je m'explique, peut on passer une vidéo type doccumentaire ( c'est pas sorcier ) dans une classe? y'a t'il des reglementations la dessus. Il me semble que oui mais je n'en connais pas tous les détails.

Si vous savez un peu alors merci

Trouvé sur ce site :

http://wwwppeda.free.fr/presse/legislation.htm

C'est pas sorcier

Une émission présentée par Frédéric Courant, Sabine Quindou et Jamy Gourmaud. 26 min

sur ce site : http://www.pagestec.org/ vous lirez le courrier qui exprime la règle de diffusion :

droit de diffusion gratuite en classe si l'on a acheté le DVD ou la cassette avant

mais pas à partir d'un enregistrement privé fait depuis la télévision !

Trouvé sur ce site :

http://wwwppeda.free.fr/presse/legislation.htm

C'est pas sorcier

Une émission présentée par Frédéric Courant, Sabine Quindou et Jamy Gourmaud. 26 min

sur ce site : http://www.pagestec.org/ vous lirez le courrier qui exprime la règle de diffusion :

droit de diffusion gratuite en classe si l'on a acheté le DVD ou la cassette avant

mais pas à partir d'un enregistrement privé fait depuis la télévision !

Heu, le tout nouvel accord passé en janvier 2007 entre l'EN et la Sacem nous autorise justement à diffuser en classe des émissions ou films enregistrées si :

1. elles datent de moins d'un an

2. elles ont été diffusées sur des chaines non payantes (hertzienne et TNT)

3. on peut justifier d'un intérêt pédagogique

C'est ce qu'on apprend à l'IUFM cette année.

J'essaie de retrouver le texte...

Merci pour vos réponses si je pouvais avoir des textes c'est vrai que ca serai pas mal. Une vidéo emprintée a la bibiotheque municipale est considérer comme quoi? ? plutot acheté? ou plutot enregistrement personnel?

Une vidéo emprintée a la bibiotheque municipale est considérer comme quoi? ? plutot acheté? ou plutot enregistrement personnel?

Sur les vidéos que j'emprunte à la médiathèque de ma ville, il est bien indiqué que les représentations publiques sont interdites.

Je crois qu'il s'agit du texte suivant paru au BOEN : http://www.education.gouv.fr/bo/2007/5/MENJ0700078X.htm