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Création asso. loi 1901

Featured Replies

Bonsoir,

Les statuts d'une association type 1901 pour une école sont ils différents des statuts traditionnels ? Ou suffit il de préciser le siège de l'asso. à l'adresse de l'école pour que ce soit reconnu en tant que tel ?

Quel est l'intitulé du but généralement notifié (article 2 des statuts) ?

Ce type d'asso. doit elle prendre une assurance particulière ou est elle couverte par l'assurance de l'école ?

Quel type de compte bancaire faut - il ouvrir ? Propose-t-il en général une assurance ?

Voilà c'est un peu vague à mes yeux, donc si vous aviez quelques précisions, ce serait sympa.

PS : j'ai téléchargé les doc. traditionnelles, c'est vraiment l'orientation "école" qui fait défaut.

Merci et bonne soirée,

Cyrille

Bonsoir,

Les statuts d'une association type 1901 pour une école sont ils différents des statuts traditionnels ? Ou suffit il de préciser le siège de l'asso. à l'adresse de l'école pour que ce soit reconnu en tant que tel ?

Quel est l'intitulé du but généralement notifié (article 2 des statuts) ?

Ce type d'asso. doit elle prendre une assurance particulière ou est elle couverte par l'assurance de l'école ?

Quel type de compte bancaire faut - il ouvrir ? Propose-t-il en général une assurance ?

Voilà c'est un peu vague à mes yeux, donc si vous aviez quelques précisions, ce serait sympa.

PS : j'ai téléchargé les doc. traditionnelles, c'est vraiment l'orientation "école" qui fait défaut.

Merci et bonne soirée,

Cyrille

Bonjour

Pourquoi voulez-vous créer cette assoc? C'est à mon avis la première question à se poser.

J'ai déjà connu des assoc comme ça dans des écoles mais elles avaient toutes un but précis (gestion de l'étude surveillée par exemple...). Le plus souvent, on crée une assoc de type USEP qui possède des statuts adaptés aux écoles mais dont le but principal reste le développement et l'organisation d'activités sportives.

D'autre part, une école ne possède pas forcément une assurance; un contrat d'établissement n'est pas obligatoire, je crois et de plus, quand il existe, il est souvent lié à l'OCCE.

  • 4 years later...

Je fais remonter le post, car je me questionne:

- Pour une affiliation USEP, je dois d'abord créer l'assoc, non? (c'est ce que j'ai cru comprendre?)

- Ensuite, je demande l'affiliation à l'USEP?

- Quel est le montant de la cotisation par élèves?

Merci de votre aide, les amis...

Tu peux créer ta propre assoc (un peu plus contraignant mais permet plus de souplesse) mais tu peux également affilier des élèves via une association support (celle d'une autre école ou de la circo, s'il en existe une).

Je crois que le tarif de licence USEP varie d'un dépt à l'autre. dans le mien elle est de l'ordre de 4 euros par élève mais 2,50 euros environ sont pris en charge par le conseil général.

Merci de ta réponse. J'ai eu plus de précisions à l'USEP, qui a finalement réouvert avant la rentrée...

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