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association & coopérative scolaire ?


Mel1969

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Bonjour,

Est-ce que l’un d’entre vous peux me renseigner ?

Nous sommes en train de monter une association loi 1901 pour permettre de générer des fonds pour la coopérative scolaire de l’école en organisant différents évènements.

Cette association sera différente des associations de parents d’élèves qui siègent aux conseils de classe, & qui s’occupent de tous les problèmes de dortoir & autre.

Si nous constituons cette association c’est que dans notre école il n’y a pas moyen de concilier les deux dans une ?

Nous n’arrivons pas à avoir l’information exacte de savoir si cette association incluant parents d’élèves & directions des écoles maternelles & primaires dans le bureau a le droit de se substituer à l’OCCE ? Où est ce qu’elle doit venir en supplément ?

Apparemment il ne serait pas possible de communiquer dans les cahiers de liaisons….savez vous ou je peux trouver les règles de droits concernant cette législation ?

Je vous remercie par avance de l’aide que vous pourrez m’apporter.

Bonne journée

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Dans mon école nous sommes affiliés à l'USEP et notre association est donc une association sportive. Les statuts sont simples :

président = directeur (de droit)

trésorier = 1 enseignant (de droit)

vérificateur aux comptes = 1 parent

secrétaire = 1 parent

membres cotisants = les élèves de l'école.

Les seuls membres de droit sont les enseignants et les élèves.

Chaque année nous refaisons une réunion pour réélire le comité (surtout pour les parents qui tiennent un rôle). Nous remplissons les papiers que nous transmettons au tribunal ensuite.

Tu as le choix soit c'est OCCE, soit USEP.

Maintenant je sais qu'il existe des association indépendante sur le même principe que l'USEP, mais les statuts et les membres de droit là je ne m'en souviens plus. Mais si tu cotises à l'USEP autant les appeler et voir déjà avec eux ce qui est possible de faire actuellement.

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Merci pour ta réponse. Nous voulons monter une association indépendante en incluant les directions dans le bureau & ne pas cotiser à l'OCCE.

C'est pour cela qu'à l'époque le choix a été fait dans mon école de passer sous l'USEP. Cette cotisation on la paie de toute façon pour les rencontres USEP (l'affiliation USEP) du coup plus de cotisation supplémentaire OCCE.

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  • 2 semaines plus tard...
Bonjour,

Est-ce que l’un d’entre vous peux me renseigner ?

Nous sommes en train de monter une association loi 1901 pour permettre de générer des fonds pour la coopérative scolaire de l’école en organisant différents évènements.

Cette association sera différente des associations de parents d’élèves qui siègent aux conseils de classe, & qui s’occupent de tous les problèmes de dortoir & autre.

Si nous constituons cette association c’est que dans notre école il n’y a pas moyen de concilier les deux dans une ?

Nous n’arrivons pas à avoir l’information exacte de savoir si cette association incluant parents d’élèves & directions des écoles maternelles & primaires dans le bureau a le droit de se substituer à l’OCCE ? Où est ce qu’elle doit venir en supplément ?

Apparemment il ne serait pas possible de communiquer dans les cahiers de liaisons….savez vous ou je peux trouver les règles de droits concernant cette législation ?

Je vous remercie par avance de l’aide que vous pourrez m’apporter.

Bonne journée

Alors moi je suis secrétaire d'une asso de parents d'élèves sans étiquette, indépendante, et encore pour peu de temps car nous avons voté la dissolution à notre dernière AG.

Nous organisions par exemple des vente de goûters tous les vendredi soirs après l'école qui nous ramenait la majorité de nos fonds, nous faisions un marché de Noël, une kermesse et tous les bénéfices étaient reversés au profit des enfants des écoles. Quand une sortie était prévue, soit nous prenions en charge la totalité soit une partie etde ce fait nous faisions des chèques que les directrices mettaient sur le compte de l'OCCE et ce sont elles qui règlaient la facture. Donc je dirais soient les bénéfices se substituent, soient ils viennent en complément de l'OCCE.

Bon courage en tout cas, les parents de nos écoles ne veulent pas donner de leur temps et de leur personne donc on a décidé de ne pas renouveler cette année.

Je rajoute que nous communiquions via les cahiers de liaisons des enfants, que les photocopies étaient faites sur l'école, on achetait juste le papier et que l'OCCE est gérée par les directrices, nous avons cotisé pour l'année pour nos enfants à hauteur de 8€ pour l'année!

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  • 2 semaines plus tard...

bonsoir,

dans l'école où je suis et dans celle des années précédentes, il ya une association loi 1901 regroupant les enseignants de l'école. Elle gère les fonds recueillis par ces activités (vente de fleurs, journal de l'école, livre fait par une classe, marché de nöël...). Ensuite, les enseignants gèrent les fonds, il peut y avoir une subvention de la part de la commune ( mais attention c'est inbterdit de la part d'une autre association. Dans ce cas là, il faut que l'autre asso paye directement la facture, qui du coup n'intervient pas dans la compta de ton asso)

Pour les papiers de communication avec les familles, nous les mettons dans le cahier de liaison au même titre que les autres associations gravitant autour de l'école ( périscolaire, sou des écoles, coopérative...). Par contre nous ne demandons pas d'adhésion au familles puique seuls les enseignants sont adhérents. Mais nous rendons des comptes lors d'une AG où sont invités les partenaires de l'école.

En espérant avoir pu t'éclairer

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Merci pour toutes vos infos.

Malheureusement le projet est tombé à l'eau ce que je regrette beaucoup. 2 choix s'offrait à nous :

- 1er type : une association de parents d'élèves qui collectent des fonds et en fait don ensuite à la coopérative scolaire. Inconvénients : pas d'enseignants dans l'association, pas de possibilité de communiquer via les cahiers ou par voie d'affichage dans l'enceinte de l'école, pas de possibilité d'organiser des événements dans l'enceinte de l'école d'où à nouveau le problème d'assurance.

- 2ème type : une coopérative autonome mais là pas de parents dans l'association uniquement des enseignants et des élèves.

Merci encore pour vos réponses

A bientot

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Merci pour toutes vos infos.

Malheureusement le projet est tombé à l'eau ce que je regrette beaucoup. 2 choix s'offrait à nous :

- 1er type : une association de parents d'élèves qui collectent des fonds et en fait don ensuite à la coopérative scolaire. Inconvénients : pas d'enseignants dans l'association, pas de possibilité de communiquer via les cahiers ou par voie d'affichage dans l'enceinte de l'école, pas de possibilité d'organiser des événements dans l'enceinte de l'école d'où à nouveau le problème d'assurance.

Je ne vois pas où était le problème !

Je suis trésorière d'une association de parents dans l'école de mes filles. Nous collectons des fonds par le biais de différentes manifestations et nous réglons les factures liées aux activités faites par les enfants ou les achats de matériel faits par les enseignants.

Les enseignants sont s'ils les souhaitent membres de cette asso, nous communiquons nos infos par le biais des cahiers de liaison et affichage dans l'école, nous utilisons si besoin les locaux scolaires (nous avons signé une convention d'occupation avec la directrice), et nous avons notre assurance propre, qui couvre nos activités.

- 2ème type : une coopérative autonome mais là pas de parents dans l'association uniquement des enseignants et des élèves.

C'est ce qui fonctionne dans notre école : les manifestations permettant de récolter des fonds sont organisées par des parents, sous la responsabilité de la directrice, mandataire de la coop OCCE. Les fonds sont directement reversés à l'OCCE.

Je ne vois donc pas ce qui aurait posé problème à la constitution d'une association de parents !

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