Posté(e) 26 juin 200917 a Bonjour, Je vous explique. J'ai été inspectée l'année dernière (février 2008) dans le Val d'Oise. Ayant déménagé dans un autre département depuis septembre 2008, l'inspection m'a envoyé mon rapport en me demandant de leur renvoyer signé. Alors bien sûr j'ai pris soin d'en faire une copie pour moi, mais ma question est la suivante: l'inspection ne doit-elle pas nous en redonner un exemplaire original?
Posté(e) 26 juin 200917 a Non, c'est à toi de faire une copie et de la garder moi dans mon département on nous envoie un exemplaire à signer qui ne comporte pas la note puis on le renvoie et ensuite on le reçoit avec la note
Posté(e) 26 juin 200917 a J'ai reçu l'original avec la note, j'ai signé et fait 2 copies : une pour moi et une à renvoyer avec l'original
Posté(e) 26 juin 200917 a Auteur lenaki et lolodebreizh, Quand vous parlez de copie, c'est une photocopie ou une copie avec tampon /signature original(e)?
Posté(e) 26 juin 200917 a J'ai reçu l'original avec la note, j'ai signé et fait 2 copies : une pour moi et une à renvoyer avec l'original Pareil que MissTiQ
Posté(e) 26 juin 200917 a lenaki et lolodebreizh,Quand vous parlez de copie, c'est une photocopie ou une copie avec tampon /signature original(e)? une photocopie avec un tampon "Copie" Pareil
Posté(e) 26 juin 200917 a J'ai reçu l'original avec la note, j'ai signé et fait 2 copies : une pour moi et une à renvoyer avec l'original Voilà pareil sans "tampon" particulier.
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