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Déclaration d'accident

Featured Replies

Posté(e)

Bonjour,

je suis T2 et directeur à partir de la rentrée, et ce matin, en relevant le courrier je tombe sur un courrier de la MAE qui explique avoir enregistré une déclaration d'accident concernant l'élève X et qui me demande de remplir le rapport d'accident scolaire. Sauf que l'accident ayant eu lieu en juin, que puis-je leur répondre?

Posté(e)

J'ai un doute, c'est à nous ou aux parents de remplir les déclarations à la MAE ?

Les directeurs font une déclaration à l'IA, mais ce qui concerne les assurances individuelles (MAE ou autre) c'est du ressort des parents... à vérifier quand même.

une piste : http://ia24.ac-bordeaux.fr/fileadmin/templ...ent1erdegre.pdf

Posté(e)
  • Auteur

Je suppose en lisant le courrier que c'est à moi de faire passer la déclaration aux parents (assuré et tiers) pour remplir la partie administrative mais je dois viser le document et remplir les circonstances de l'accident ce qui est bien évidemment impossible puisque je n'étais pas là au moment des faits.

Posté(e)
Je suppose en lisant le courrier que c'est à moi de faire passer la déclaration aux parents (assuré et tiers) pour remplir la partie administrative mais je dois viser le document et remplir les circonstances de l'accident ce qui est bien évidemment impossible puisque je n'étais pas là au moment des faits.

Tu dois bien pouvoir contacter la personne qui était responsable au moment de l'accident? Peut être as-tu dans les archives une copie de la déclaration d'accident transmise à l'IEN (chez nous ça transite par l'ien avant l'ia). Ce que je fais , c'est que je demande à la personne qui a été témoin de l'accident (donc le PE responsable au moment de l'accident) de mettre systématiquement un post-it avec ses coordonnées persos surtout si c'est un remplaçant, histoire justement de ne pas, 6 mois plus tard, devoir traquer un collègue via l'inspection!

Posté(e)
  • Auteur
Oui avec la MAE , c'est à l'école de tout faire ...

Avec une autre assurance, non.

mais difficile de remplir une déclaration si tu n'y étais pas !

Y'a-t-il des collègues à neau présents cette année ?

Cela aurait été trop beau on est une toute petite école à 2 classes et nous sommes deux nouveaux c'est parfait!!

Je vais appeler la MAE voir ce qu'ils me disent.

Merci pour vos réponses (je vais essayer de fouiller dans les mails envoyés pour retrouver le rapport d'accident)

Posté(e)
  • Auteur

Bon ben tout ça pour ça: il s'avère que l'accident a eu lieu durant une sortie scolaire avec les collègues du RPI qui eux, sont toujours là cette année!

Surtout que l'accident concerne des élèves qui étaient dans leur classe l'an dernier, je n'aurais même pas dû recevoir le courrier!

Merci

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