Bonjour

Je sors avec ma classe toute une journée début mai, c'est une sortie facultative puisqu'elle englobe la pause déjeuner.

L'école a un contrat d'assurance avec la MAIF. Est-ce que celui-ci suffit ou dois-je exiger des parents une attestation d'assurance (responsabilité civile et individuelle accident?)

Et si l'assurance est obligatoire et qu'un parent ne me fournit pas cette attestaion, je laisse l'enfant à l'école?

Merci pour vos conseils

Le contrat établissement suffit, mais en cas de problème, il faut que les parents sachent que le remboursement sera minime.

Je n'ai jamais réussi à avoir une réponse claire concernant le contrat d'établissement. A une époque, le président de la MAE affirmait qu'un contrat établissement suffisait pour les sorties facultatives, les services de l"IA que j'avais joint à l'époque étaient beaucoup moins affirmatifs et devaient se renseigner et me transmettre la réponse... que je n'attends plus.

A noter que les "demandes d'autorisations" ont cette mention :

ASSURANCE (obligatoire pour toute sortie facultative)

Il a été vérifié qu'il a été souscrit une assurance responsabilité civile et individuelle accidents corporels [ ]

Merci pour vos réponses, j'ai relu le BO, il me semble qu'il faut une assurance, mais je me demandais au cas où si le contrat d'assurance de l'école pouvait la remplacer (pas sûre que tous mes élèves aient une assurance habitation si vous voyez ce que je veux dire )

Si tu as le courage, tu peux fouiner par là http://tinyurl.com/25sjbt2

ça m'a permis de retrouver ça :

en passant !

Merci

Et aussi, sur le site d'une microscopique association de dirlos dont, saperlipopette, j'ai oublié le nom:

CECI

et

CELA

(pour ce dernier, c'est à l'article II.5.1)

Thierry fabre