Réglement intérieur

[PochiMoni]

Une des questions en OP blanc à laquelle je ne suis pas sûre d'avoir répondu correctement:

A partir de quels documents s'élabore le réglement intérieur?

J'ai dit que probablement il existait un document type et que chaque école adaptait à ses particularités...

Qu'en pensez-vous?

[coutcha]

il faut se référer au règlement type

voilà la source:

http://www.ac-nice.fr/ia83/spip.php?article156

[badaboum69]

Si j'ai bien compris on part de ce document et on le modifie éventuellement selon le cas...? Il existe un règlement type pour les ZEP ?

[PochiMoni]

il faut se référer au règlement type

voilà la source:

http://www.ac-nice.fr/ia83/spip.php?article156

Super, merci !

[Saperli44]

la question est intéressante ! en 3 ans de préparation au concours, je ne me la suis jamais posée ! J'ai farfouillé et j'ai l'impression que le règlement type est un texte départemental que chaque département adopte lors de la CDEN, vous pouvez me le confirmer ?

[Thursday]

Donc en fait il se réfère à un décret non?

Sinon oui il y a des adaptations à l'école, du coup qui décide de ces adaptations (ex: en cas de retard passer dans le bureau du directeur pour un billet de retard), le directeur ? le conseil d'école?

[Saperli44]

Les adaptations sont faites en conseil de maître et le règlement est voté en conseil de cycle (je pense toutefois que le conseil d'école peut donner son avis et faire des propositions).

[mayre]

Pour te répondre, le règlement intérieur est débattu lors du premier conseil d'école. Il doit être adopté par ce conseil, sans quoi il n'a pas de valeur On peut ajouter des adaptations dans la mesure où elles ne vont pas à l'encontre du règlement départemental.

Et sinon, je ne suis pas sûre, mais il me semble bien que le règlement départemental soit adopté en CDEN.

[coutcha]

il me semble que le conseil d'ecole Vote le reglement intérieur, donc il doit sans doute avoir la possibilité de le faire modifier..

peut etre que les membres du CE sont préalablement informés du projet de reglement afin de ne pas avoir de "mauvaises" surprises le jour du CE et ainsi pouvoir émettre des réserves avant la propo définitive ???

[mayre]

Les adaptations sont faites en conseil de maître et le règlement est voté en conseil de cycle (je pense toutefois que le conseil d'école peut donner son avis et faire des propositions).

Non, non, il est voté au conseil d'école.

[Saperli44]

Les adaptations sont faites en conseil de maître et le règlement est voté en conseil de cycle (je pense toutefois que le conseil d'école peut donner son avis et faire des propositions).

Non, non, il est voté au conseil d'école.

oui, autant pour moi je pensais bien au conseil d'école et non de cycle...