Bonjour à tous,

Je me pose quelques questions au sujet des assurances à demander aux enfants : individuelle et responsabilité civile.

1/ Laquelle est obligatoire ?

2/ Si l’école a souscrit à un contrat établissement, est-ce que cela suffit pour couvrir un enfant qui ne serait pas assuré pendant le temps scolaire ?

3/ Si l’école a souscrit à un contrat établissement, est-ce que cela suffit pour couvrir un enfant qui ne serait pas assuré en dehors du temps scolaire (voyage scolaire par exemple) ?

Merci pour vos réponses, et bonne fin d’année à tous !

Pendant le temps scolaire, pas d'assurance exigée. Une individuelle accident est requise en cas d'activité à caractère facultatif (payante et/ou en dehors des horaires scolaires, y compris la pause méridienne).

Je ne sais pas quel est l'assureur choisi pour le contrat d'établissement mais en général celui-ci couvre tous les élèves y compris pour les activités facultatives (c'est le cas pour la MAIF qui fonctionne avec la cotisation OCCE et l'APAC qui va avec la licence USEP). Donc, avec un contrat d'établissement l'école est dans les clous, à priori.

http://forums-enseignants-du-primaire.com/topic/273718-assurances-scolaires/

Pense à faire une recherche sur le forum... Plusieurs réponses dans le lien ci-dessus.

Le contrat d'établissement, type MAIF, ne couvre pas les enfants durant le temps scolaire, mais pour tout ce qui est facultatif type sortie scolaire ainsi que les accompagnateurs. Durant le temps scolaire c'est de la responsabilité des parents.