Absentéisme et radiation

[Mariine]

J'ai un élève qui n'est pas scolarisé depuis le début d'année, le papa qui soupçonne son ex conjointe de maltraiter l'enfant et d'avoir des gros pbs d'alcoolisme ne lui a pas rendu depuis les vacances d'été...

Et en effet, j'ai les mêmes doutes surtout que l'enfant a d'énormes pbs psychologiques dûs à ce manque d'éducation et cette négligence.

ILs ont apparemment la garde tous les deux et un jugement va avoir lieu en octobre pour redéfinir la garde.

Il nous a fourni des justificatifs d'absence jusqu'au 15 septembre et rien depuis.

Il nous demande un certificat de radiation car il habite dans une autre ville et veut donc le scolariser ailleurs, mais ma dirlot dit que sans l'accord de la mère nous n'avons pas à lui faire de certificat de radiation, seulement, je me pose la question suivante:

un enfant qui n'est pas scolarisé depuis 5 semaines , et plus sans justificatif, n'est pas radié automatiquement?

Ne devons pas signaler son absentéisme à l'ien, voire à l'ia?

Qu'est ce que je risque surtout que je suis inspectée lors de la période prochaine?

[Troubadour]

A la place de ton directeur (trice), je signalerais la situation à mon IEN afin de savoir ce qu'il fait faire dans ce cas.

D'ailleurs ça m'intéresse de suivre les réponses pour savoir ce qu'on doit faire car là je ne sais pas trop...

[graindecafé]

Ça me rappelle une situation vécue l'an dernier.

Je n'ai pas radié les enfants sans l'accord de la mère (chez qui était fixée la résidence, mais qui avait cessé de donner des nouvelles et refusé de reprendre les enfants au retour d'un week-end chez le père).

En revanche, le père a suivi mon conseil de scolariser les enfants dans sa commune de résidence. Ça a été compliqué, parce que la Mairie là-bas et ma collègue la directrice de l'école ont eu du mal à accepter de scolariser sans cette radiation. Finalement, au bout d'une ou deux semaines ça s'est fait.

Dans ton cas Mariine, je te conseille de suggérer à ta directrice de faire une information à ton IEN, très factuelle, mais il faut qu'il soit au courant.

Pourquoi le père ne scolarise-a-t-il pas son enfant dans sa commune ?

Nous n'avons pas besoin d'un certificat de radiation pour procéder à une admission. C'est enquiquinant pour BE, mais si l'enfant est dans le registre des inscrits, ça suffit. Ça fait trop longtemps que le petit manque la classe, là. Le père, s'il veut la résidence, ferait bien de montrer qu'il est capable d'inscrire son enfant à l'école et de l'y emmener avec assiduité...

[Megara377]

Pour la radiation, circumaire 94-149.

Une radiation reste un acte courant de la vie scolaire de l'enfant et donc un seul parent peut le faire pour peu que l'autre parent n'ait manifesté un refus (article 372-2 du code civil).

Pour l'inscription provisoire d'un enfant, il faut se référer à la circulaire 91-220 dans le II.1 qui dit :

Faute de présentation de l'un ou plusieurs de ces documents, il est procédé à un accueil provisoire de l'enfant. Les parents ou la personne à qui l'enfant est confié sont invités à produire ce ou ces documents dans les délais les plus courts.

Après que l'inscription a été effectuée, la directrice ou le directeur d'école délivre un certificat de scolarité sur demande des parents ou de la personne à qui l'enfant est confié.

Donc accueil mais on ne peut délivrer de certificat de scolarité.

Voilà! Tout est dit!

J'ajouterais que c'est au bout de quatre demi-journées d'absences injustifiées que l'on doit en informer notre IEN.

[Mariine]

merci pour vos réponses. Le papa veut l'inscrire dans l'école de sa commune, mais sans certificat de radiation, dans notre département, c'est très difficile , voire impossible d'inscrire un enfant dans une autre école.

Ceci dit, peut être qu'il l'a inscrit sans nous le dire vu que nous n'avons plus de nouvelles! Déjà que l'enfant a d'énormes pbs au point d'avoir une avs car il ne supporte pas la contrainte,l'autorité, ça va être horrible quand il va devoir reprendre l'école.

La mère ne veut pas que la dirlot procède à la radiation de son fils, donc, elle lui dit que si le père réclame un certificat , elle s'y oppose , à partir de là, on ne peut donc pas faire le certificat au père.(article 372-2 du code civil).

On a eu le même cas l'an dernier ( encore dans ma classe!) et en effet, le parent qui ne voulait pas que le certificat soit fait, l'a manifesté par écrit, du coup, on ne l'a pas fait à l'autre parent voulant l'inscrire ailleurs.

Le papa ne semble pas vouloir lui rendre car l'enfant serait suivi en PMI pour maltraitance de sa mère. Bien sur, nous n'avons pas le même son de cloche de sa part à elle.

Mais ne serait ce que pour être sûre que l'enfant va bien, nous ne sommes pas obligés de signaler son absentéisme?

Ma dirlot n'a pas l'air malgré mon insistance, de vouloir informer l'ien, puis je le faire moi même?!?

En plus de ça, j'pas envie d'avoir des pbs lors de mon inspection, surtout que j'ai une avs pendant 18h pour cet enfant en question et un autre enfant avec handicap, et du coup, je la monopolise pour rien car le second enfant qui bénéficie de l'avs a juste un pb d'audition minime et ne nécessite pas la présence d'une avs à temps plein...d'autres écoles auraient besoin d'avs, s'il ne revient plus dans ma classe. Et cet avs, c'est mon ien qui a fait tout son possible pour la dénicher car y'en avait pas à la rentrée, s'il sait que finalement, l'élève qui en a le plus besoin, n'est toujours pas scolarisé et qu'on n'a rien dit, ça ne va pas lui plaire je pense...

Je précise que j'ai des GS.

[tiniouu]

Notre ien a dit cette semaine que sans certificat de radiation, on procédait à un accueil temporaire qui pouvait durer toute l'année, jusqu'à ce qu'on ait la décision du JAF.

[graindecafé]

Notre ien a dit cette semaine que sans certificat de radiation, on procédait à un accueil temporaire qui pouvait durer toute l'année, jusqu'à ce qu'on ait la décision du JAF.

Voilà, c'est bien ce que Dajta et moi avons expliqué : aucune raison de refuser de scolariser l'enfant.

Pour ce qui relève de votre gestion en interne :

Je crois qu'en effet, l'IEN aurait de quoi l'avoir mauvaise, à plusieurs titres.

De votre côté, personne n'a commis d'erreur, pour le moment. La directrice a raison de ne pas radier si la mère s'y oppose. En revanche, ne pas informer l'IEN est problématique, ne pas informer votre référent MDPH l'est aussi !

L'IEN parce qu'on ne peut pas avoir comme ça un élève absent sans l'en informer, surtout lorsque la situation est tendue entre les parents et qu'à un moment ou un autre, le JAF demandera une enquête, forcément. Mais aussi pour son investissement personnel si je comprends bien, spécifiquement pour CET enfant-là...

Le référent parce que la MDPH a mis en place un PPS avec des moyens dédiés, l'AVS, et qu'il faut impérativement que l'enfant poursuive les soins...

[Mariine]

Je rectifie, face à mon insistance, j'ai réussi à convaincre la directrice, d'avertir la chef des avs et la référente mdph que l'enfant n'étant pas scolarisé, je n'avais pas besoin d'une avs à temps plein, en fait je l'ai aussi, pour un autre enfant comme je vous dis qui 'a pas vraiment besoin d'une avs. La référente a dit de rester ainsi tant que la décision de la garde de l'enfant en octobre n'est pas prononcée et qu'on ne sait donc pas si l'enfant va revenir. J'ai justement fait ça pour ne pas qu'on pense que je voulais me la monopoliser alors que je sais que les besoins en avs sont importants et dans notre commune, on en a rarement!!

J'ai proposé que l'avs aille pendant toutes les matinées, s'occuper d'une élève de CP qui est à coté de ma classe et ça a été accepté par la référente , donc, depuis jeudi, je la partage avec ma collègue mais ça ne plait pas à l'avs qui me dit qu'elle n'est pas obligée d'accepter car elle a été nommée sur ma classe pour deux élèves et non sur celle du cp.

Est ce vrai qu'elle est en droit de refuser?

[graindecafé]

Non, c'est le directeur qui établit l'emploi du temps des AVS, même si l'AVS a reçu une affectation différente.

Je parle en connaissance de cause, parce que cette année, face au grand bazar dans les affectations de nos AVS, j'ai modifié les affectations de 5 d'entre elles. En effet, si je n'avais rien fait, on aurait assisté au grand ballet des personnes d'une classe à l'autre, et nous avions même un doublon pour la CLIS, et des élèves avec notification d'AVS ... sans personne. Bref. J'ai simplifié, clarifié, expliqué. Une AVS et une seule par classe si possible, plutôt que deux, voire trois AVS pour deux classes (vous suivez ? )

La personne de la DASEN qui gère leurs affectations a bien compris mon "mic-mac", et a renvoyé à chacune un nouveau document d'affectation.

[Mariine]

Non, c'est le directeur qui établit l'emploi du temps des AVS, même si l'AVS a reçu une affectation différente.

Je parle en connaissance de cause, parce que cette année, face au grand bazar dans les affectations de nos AVS, j'ai modifié les affectations de 5 d'entre elles. En effet, si je n'avais rien fait, on aurait assisté au grand ballet des personnes d'une classe à l'autre, et nous avions même un doublon pour la CLIS, et des élèves avec notification d'AVS ... sans personne. Bref. J'ai simplifié, clarifié, expliqué. Une AVS et une seule par classe si possible, plutôt que deux, voire trois AVS pour deux classes (vous suivez ? )

La personne de la DASEN qui gère leurs affectations a bien compris mon "mic-mac", et a renvoyé à chacune un nouveau document d'affectation.

ok mais la dirlot de la maternelle où l'avs est affectée ( donc,dans ma classe) est différente de celle de l'élémentaire ( où elle se trouve de 8H30 à 10H30 tous les matins depuis jeudi, suite à ma proposition... C'est deux écoles collées mais gérées par deux directrices.

l'avs est affectée pour ma classe, sur deux élèves et elle me dit qu'elle n'est pas une avs mutualisée, donc,qu' elle a le droit de ne pas aller en CP s'occuper de l'autre enfant qui nécessite une avs.Et surtout, que les deux écoles ont deux directrices.

[graindecafé]

Là je sèche...

Si les deux directrices sont d'accord, ce qui semble être le cas, peut-être peuvent-elles se rapprocher et de la référente et de la DASEN pour une affectation provisoire de l'AVS sur l'enfant du CP. La question est de ne pas démunir non plus ton école si l'enfant actuellement absent revient...

Habituellement, lorsqu'un des élèves sur lequel est affecté une AVS est absent, l'AVS est "à disposition" du directeur de l'école pour des tâches d'aide du type BCD, rangement, etc. Mais je ne pense pas qu'on puisse l'envoyer dans une autre école, même si l'autre école se trouve dans le même couloir...

[Mariine]

OK. C'est ce que je pensais, mais on a demandé d'abord d'accord de la référente et de la chef des avs qui a dit ok pour qu'elle aille en CP quelques heures par jour.

Je l'ai gardée quand même 12h pour l'instant mais c'est vrai que j'ai du mal à travailler avec elle car elle s'occupe beaucoup de tous les élèves, alors que je voudrais qu'elle reste qu'avec l'enfant sourd pour lequel elle est nommée, et elle a tendance à vouloir jouer mon rôle, style pour le graphisme, je l'ai reprise plusieurs fois car elle leur prend la main pour les aider. Je lui ai dit gentiment plusieurs fois, et une autre fois plus fermement,mais apparemment, elle n'a pas compris ou fait ce qu'elle veut car elle recommence sans cesse, ça me saoule surtout que mon ien va me reprendre direct si elle me fait ça en inspection! Même mon atsem n'a jamais fait ça.

En plus, mes élèves sont autonomes, et l'enfant sourd, appareillé à présent, comprend très bien les consignes, je ne vois pas trop en quoi l'avs est indispensable.

Par contre, si l'autre enfant revient, je la récupère à 20h parce que là, par contre, elle sera utile , la référente nous l'a confirmé. Je vais encore insister pour que la dirlot contacte l'ien concernant l'absentéisme.

La suite bientôt...