Bonjour,

En travaillant sur les valeurs fondamentales de l'école, le livre Hatier met l'accent sur l'égalité d'accès des élèves, de six à 16 ans, période de scolarité obligatoire pendant laquelle aucun établissement ne peut refuser l'inscription d'un élève.

Qu'en est-il donc de la maternelle ? La scolarité n'étant pas obligatoire, un l'établissement a-t-il le droit de refuser l'inscription d'un élève ? Si oui, sous quelle condition ? Quelles sont donc les obligations et les droits des établissements concernant l'accueil des maternelles?

Merci pour votre aide !

Alexandra

A deux ans, on peut moduler son temps de scolarisation grâce au contrat "la scolarisation à deux ans". On peut respecter réellement le besoin de l'enfant, si les parents jouent le jeu ...

Regarde sur le règlement départemental type de l'école maternelle

Je crois qu'à partir de 3 ans, on ne peut pas refuser l'inscription d'un enfant si les parents en font la demande.

Merci pour vos réponses!