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IsaG

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Je fais un tri dans mes dossiers.

Dois-je conserver (archivés) les photocopies des livrets de famille, vaccinations, radiations etc des élèves ayant quittés l'école ?

Et les notes de service des années passées ?

y a t-il un texte disant ce qui doit absolument être archivé ?

Merci :)

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S@lut,

4) Trie

-Tout ce qui vient d’avant la loi d’orientation, on peut jeter tous les textes officiels (89) même le BO.

-Procès verbaux des élections de parents à garder 10 ans.

Tout ce qui concerne les affaires sur des enfants : tout garder

-Le courrier de l’I.A et IEN à garder 5 ans.

-Les comptes OCCE : 10 ans

-Les registres matricules : à garder, ainsi que les registres d’appel ( à mettre dans les archives municipales).

-Registre de sécurité dans lequel on consigne les 3 exercices d’évacuations ( chronométrer) obligatoires par an, visite de la commission de sécurité. Noter tout ce qui paraît anormal… Signaler au maire.

-Registre d’inventaires fait par les personnes propriétaires ( mairie, OCCE, association)

-Registre spécial du conseil des maîtres et un du conseil d’école : documents officiels sur le travail d’équipe : à conserver.

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merci aussi,ça peut toujours servir ;)

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  • 2 semaines plus tard...

la loi d'orientation c'est 89?(hum!) :(

donc je peux jeter tout ce qui date d'avant. les BO se gardent combien de temps, car j'en ai des boîtes entières!!!

Maouëlle

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