assurance scolaire et sortie

[lilly71]

Bonsoir,

Petite question. Lorsqu'une sortie scolaire est organisée, après avoir vérifié, il faut que les élèves aient les 2 assurances: responsabilité civile et garantie individuelle. S'il manque l'une des deux assurances et que les parents ne veulent pas faire les démarches nécessaires pour l'obtenir, que faire?

Je vous remercie d'avance pour vos réponses

[maolecha]

Il faut distinguer si c''st une sortie obligatoire ou facultative (payante et/ou hors temps scolaire). Si un pique-nique est prévu, tu es dans le deuxième cas par exemple. Si tu n'a pas les deux mentions pour l'assurance, l'élève ne peut participer à la sortie: il est confié à une autre classe si c'est possible ou reste chez lui si toutes les classes partent.

[Tinsel]

Sauf si c'est une sortie organsiée par la coopérative scolaire. Dans ce cas l'assurance OCCE fonctionne.

[maolecha]

"Organisée" tu veux dire "financée" ? Même si tu dépasses les horaires ?

[Tinsel]

oui

[lilly71]

C'est une sortie sur horaire d'école mais avec pique-nique. Elle est financée par notre coop à l occe mais coop largement renflouée par les manifestations de l ape

[Tinsel]

Peu importe comment ta coop a eu l'argent!

Renseigne toi sur l'assurance OCCE mais c'est pour cela qu'on en paye une en début d'année. Tu peux aussi aller voir dans la partie coopérative scolaire du forum, la question a du être abordée.

[lilly71]

Ok merci!

[pimouss26]

Je remonte ce sujet assurance

Dans le nouveau décret sorties scolaires il est bien précisé

- si sortie obligatoire (temps scolaire) l'assurance n'est pas obligatoire (je m'interroge pourquoi? qu'est-ce qui protège les élèves?)

- si sortie facultative (qui englobe le temps du midi ou dépasse des horaires) assurance obligatoire

Cependant si dans ces 2 cas la sortie est organisée / financée par l'OCCE l'assurance de l'école protège.

Cet après-midi nous avons une sortie "obligatoire" (nous ne dépassons pas les horaires) nous avons demandé aux parents d'avoir l'assurance scolaire car c'est gratuit.

Bref je suis un peu perdue. Nous avons réussi à récupérer les assurances nécessaires mais que d'énergie déployée et tension un peu entre les collègues. 

Bref avez-vous des précisions? des expériences? 

[garba]

Il y a 9 heures, pimouss26 a dit :

Je remonte ce sujet assurance

Dans le nouveau décret sorties scolaires il est bien précisé

- si sortie obligatoire (temps scolaire) l'assurance n'est pas obligatoire (je m'interroge pourquoi? qu'est-ce qui protège les élèves?)

- si sortie facultative (qui englobe le temps du midi ou dépasse des horaires) assurance obligatoire

Cependant si dans ces 2 cas la sortie est organisée / financée par l'OCCE l'assurance de l'école protège.

Cet après-midi nous avons une sortie "obligatoire" (nous ne dépassons pas les horaires) nous avons demandé aux parents d'avoir l'assurance scolaire car c'est gratuit.

Bref je suis un peu perdue. Nous avons réussi à récupérer les assurances nécessaires mais que d'énergie déployée et tension un peu entre les collègues. 

Bref avez-vous des précisions? des expériences? 

Une sortie avec juste le temps de midi en dépassement des horaires n'est plus facultative depuis le dernier BO sur les sorties.