Sorties scolaires

[crpe2019]

Bonjour, 

je présente une séquence où j'ai prévu de faire une sortie au musée. Je voudrais savoir s'il y a un délai pour demander l'autorisation au directeur de l'école.

deux autres questions , si le matin je m'aperçois qu'on m'a attribué deux petits bus donc que ma classe est partagée , dois- je accepter ou annuler la sortie?

Dans le bus est ce que je peux être seul ou il faut le taux d'encadrement ( 2 personne pour 30 élèves) ?

merci pour votre aide !!

[natoo]

Pour le délai au directeur, lui laissé le temps de signer le document.....Pour le reste tu est responsable de tous les élèves de  ta classe si l'autre adulte est un enseignant de l'école c'est facile il peut-être en responsabilité sinon, à mon avis ça coince. 

[JoCool]

Je suis du même avis que natoo, mais malgré mes recherches, je n'ai rien trouvé dans les textes afin de savoir si la responsabilité de surveillance de l'enseignant peut être transférée à un accompagnateur non-enseignant, seul dans un bus avec les élèves. Les textes ne précisent rien, donc il semblerait que oui, mais j'ai un doute.

Tout ce que j'ai trouvé sur eduscol c'est ça (source ici : https://eduscol.education.fr/cid48591/intervenants-exterieurs.html ) :

Citation

[L'enseignant] peut être déchargé de la surveillance des élèves (une partie ou la totalité de la classe) confiés à des intervenants, à condition :
 

•     qu'il sache constamment où se trouvent ses élèves ;
•     que les intervenants aient été régulièrement autorisés ou agréés ;
•     que les intervenants soient sous son autorité.

Un autre lien intéressant et qui semble à jour, celui de l'académie de Bordeaux : http://webetab.ac-bordeaux.fr/Primaire/64/EPS64/sortie/Sortie.htm

J'ajoute que si la visite se fait au musée, attention aux éventuelles questions sur le droit à l'image, puisqu'il y aura certainement des photos de prises.

Autre détail, 2 encadrants pour 30 élèves, c'est en élémentaire, en maternelle c'est pour 16 élèves.
Et le bus doit être spécialement affrété, si c'est un bus de transports publics, c'est différent, mais là ça semble être spécialement affrété.

[crpe2019]

Merci de vosréponses, j'ai beau chercher je ne trouve pas de documents qui répondraient a toutes mes questions qui sont nombreuseeees pour cet oral ... J'ai du mal à déterminer si ma sortie est donc considérer comme régulière ou occasionnelle ( car dans le cas d'une occasionnelle il y a un delais de 3 jours pour l'autorisation) , la sortie ne dépasse pas le temps scolaire et répond au programme du cycle 3 . Pour moi les sorties régulières correspondraient plus aux déplacement pour l'eps et donc celle que j'effectuerai s'apparenterait a une sortie occasionnelle. 

Est ce que c'est le directeur qui s'occupe de voir avec la commune ou autre pour le transport ? 

Il parait qu'ils sont assez pointilleux lors de l'oral dans mon académie alors c'est un peu la panique là.

 

[JoCool]

Regarde là : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F21765

Ta sortie ne faisant pas partie des enseignements prévus dans ton emploi du temps, c'est une sortie occasionnelle, même si elle se fait sur une demi-journée.
Dans l'emploi du temps ne veut pas dire dans le programme de cycle 3. Heureusement que tu respectes les programmes
Dans l'emploi du temps veut dire : EPS par exemple. Et si pour faire EPS tu dois aller au stade à côté, là c'est une sortie régulière. En revanche, si tu vas au stade à côté pour le même temps mais dans le cadre d'une rencontre USEP, c'est une sortie occasionnelle.

Je pense que c'est le directeur de l'école qui voit pour le transport car c'est imputé sur le budget de l'école et c'est la commune qui le définit.

[crpe2019]

Merci beaucoup.

Une petite idée sur les questions qu'ils pourraient me poser ? ( séquence histoire des arts )

[lilie2fr]

N'oublie pas que si la sortie te fait rentrer à 11h45 alors que le temps du midi est 11h30 tu es hors temps scolaire.

Chez nous c'est minimum 48h avant qu'il doit avoir l'autorisation. Et personnellement je voyage avec tous mes eleves sauf s'il y a un autre collegue enseignant dans l'autre bus. Et j'en informe par ecrit mon directeur.

[crpe2019]

Je vous remercie. Apres de nombreuses lectures, une interrogation subsiste. Comment définissez vous une sortie de proximité ?

certains sites parlent d'une sortie qui ne passe pas le temps scolaire, d'autres parlent de lieu géographique. Cela a une grande importance pour mon dossier car ça détermine le taux d'encadrement et le délai pour la demande. 

( c'est une sortie au musée qui ne depasse pas le temps scolaire )