Sanctions dans le règlement intérieur

Posté(e) 16 octobre 202516 oct.

Bonjour,

Notre IEN nous demande de revoir notre règlement intérieur d'école pour y faire figurer une liste de manquements aux règles et des sanctions que cela entrainent.

Afin de ne pas partir de zéro, j'aimerais voir des extraits de vos règlements (si vous avez une telle liste) pour que l'on puisse s'en inspirer.

Par avance merci.

Posté(e) 16 octobre 202516 oct.

Bonjour

Voici ce qu’il y a dans le règlement d’une école maternelle où j’ai travaillé :

Citation

3-2 Disposition particulières

A l’Ecole Maternelle tout est mis en œuvre pour favoriser l’épanouissement de l’enfant. Aucune sanction ne peut être infligée. Un enfant momentanément difficile pourra être cependant isolé, pendant un temps très court, nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie de groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance.

Toutefois, quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de cet enfant doit être soumise à un examen de l’équipe éducative, prévue à l’article 21 du décret n°90-788 du 06-09-1990 à laquelle participeront le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées.

Une décision de retrait provisoire de l’école peut être prise par la Directrice, après entretien avec les parents et en accord avec Mr l’Inspecteur de l’Education Nationale. Dans ce cas, des contacts fréquents doivent être maintenus entre les parents et l’équipe pédagogique de façon à permettre dans les meilleurs délais sa réinsertion dans un milieu scolaire.