ZAZZ Posté(e) 20 novembre 2004 Posté(e) 20 novembre 2004 Existe t 'il un texte précisant exactement les documents, circulaires , etc..... qu'il faut archiver sans limite de durée, ceux qu'on peut jeter et au bout de combien de temps ? Merci d'avance
ZAZZ Posté(e) 22 novembre 2004 Auteur Posté(e) 22 novembre 2004 Merci Diego, je vais faire le ménage ..... Connaissez vous les références exactes du texte que vous avez cité ? Cela m'intéresserait de les avoir.
diego Posté(e) 22 novembre 2004 Posté(e) 22 novembre 2004 >loi du 5 avril 1937 qui a été remplacée par l'article L. 911-4 du Code de l'Education. >Vade-mecum de la réglementation à l’école primaire V - INSTRUCTIONS AUX DIRECTEURS D’ÉCOLES PRIMAIRES, D’ÉCOLES MATERNELLES ET D’ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SPÉCIAL
florence74 Posté(e) 4 juillet 2008 Posté(e) 4 juillet 2008 Je ré-ouvre un vieux post... Conservez-vous : - les PAI - les PAS - les fiches de renseignements des élèves - les motifs d'absence des élèves - les évaluations nationales CE1, CE2, CM2 d'une année sur l'autre ??? Et si oui combien de temps ? Concernant les BO : Nous avons les BO archivés depuis 1980 , j'ai appelé l'Inspection, et on doit les garder ! Vous les garder TOUS ou alors seulement ceux qui concernent l'école primaire ? Doit-on être OBLIGATOIREMENT abonnés alors qu'ils sont en ligne ? MERCI Flo qui "fait fonction" l'an prochain...
dada Posté(e) 4 juillet 2008 Posté(e) 4 juillet 2008 Je te réponds pour les B.O. ici plus d'abonnement depuis 5 ans et on a jeté tous les anciens sauf les numéros spéciaux qui sont encore d'actualité. Si ton inspection te demande de les garder, dis leur que tu les transmets aux archives départementales car tu as besoin de place ... Tout est en ligne ils abusent un peu là...
linallis Posté(e) 5 juillet 2008 Posté(e) 5 juillet 2008 Et concernant les éval CE1 CE2 CM2 combien de temps faut il les garder? Même question pour les livrets car j'en ai plein de vieux (des années 90) dont je ne sais pas quoi faire.
Petit_Gizmo Posté(e) 5 juillet 2008 Posté(e) 5 juillet 2008 Dans mon école, les évals nationales sont rendues aux familles lorsque l'élève quitte l'école (radiation ou passage au collège).
hamster Posté(e) 6 juillet 2008 Posté(e) 6 juillet 2008 Et pour les anciens livrets qui n'ont pas été rendus par les anciens directeurs... J'ai fait travailler mon EVS: A partir de la date de naissance de l'enfant, elle a jeté les dossiers à 18 ans + une année. Donc là, elle jette ceux des enfants nés en 1989, scolarisés en cm2 vers 1998... pour les autres, on a fait des étiquettes: "à jeter en...." et elle les a archivés par année de déchet dans les armoires.
florence74 Posté(e) 7 juillet 2008 Posté(e) 7 juillet 2008 MERCI pour vos réponses concernant les BO et les livrets ! Et pour les autres documents ? PAI, PAS, fiches de renseignements... MERCI encore
hamster Posté(e) 7 juillet 2008 Posté(e) 7 juillet 2008 Les PAI suivent l'enfant durant sa scolarité. (je suppose) Je jette la fiche de renseignements de l'enfant dès que je reçois la suivante, puisqu'on en fait remplir une chaque année.
Aurèle68 Posté(e) 7 juillet 2008 Posté(e) 7 juillet 2008 Je garde les fiches de renseignements jusqu'à la rentrée car les 1ers jours je n'ai pas les nouveaux numéros de téléphone etc... Une fois les nouvelles fiches arrivées je détruis les anciennes. Pour les PAI etc... j'ai un classeur "suivi des élèves" où je conserve tout ce qui concerne les élèves jusqu'à ce qu'ils partent de l'école. Ensuite je donne aux familles ou à l'établissement les dossiers quand l'élève quitte l'école. Ca en fait de la paperasse...
Messages recommandés
Créer un compte ou se connecter pour commenter
Vous devez être membre afin de pouvoir déposer un commentaire
Créer un compte
Créez un compte sur notre communauté. C’est facile !
Créer un nouveau compteSe connecter
Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous ici.
Connectez-vous maintenant