Bonjour,

J'aimerais refaire/compléter le règlement intérieur de mon école. Comment faire? Dois-je le faire signer par qq1? Ai-je le droit d'y ajouter "ce que je veux"? Le règlement intérieur est-il le même dans tout le RPI?

Merci

émilie

Le règlement intérieur peut être modifié, bien sur, mais il doit être soumis au prochain conseil d'école.

Art.18. - Le conseil d'école, sur proposition du directeur de l'école :

1. Vote le règlement intérieur de l'école,

Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 - BO n°39 du 25 octobre 1990

Bonjour,

J'aimerais refaire/compléter le règlement intérieur de mon école. Comment faire? Dois-je le faire signer par qq1? Ai-je le droit d'y ajouter "ce que je veux"? Le règlement intérieur est-il le même dans tout le RPI?

Merci

émilie

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Juste pour compléter la réponse de Moustache. C'est très souvent le point principal de l'ordre du jour du premier Conseil d'école de l'année scolaire mais un avenant peut être discuté à chaque réunion du Conseil. Il doit être approuvé par les membres du Conseil d'école . Chaque école possède son propre réglement intérieur élaboré à partir d'un document "règlement type" , voici par exemple celui de mon académie :

Règlement intérieur type

Merci! Donc, comme je suis en RPI et donc seule dans mon école, je change ce que je veux....? Est-ce qu'on considère que les autres écoles du RPI sont en fait la même école que moi?

Juste pour compléter la réponse de Calinours, :P

il y a le réglement départemental qui fixe les grandes lignes (celui que Calinours appelle "Règlement intérieur type", on trouve celui de notre département ici http://ecole.wanadoo.fr/jt/telechar/REG-DEP.zip , celui-ci n'a pas à être voté au conseil d'école)

et le règlement intérieur de l'école qui précise certains points qui ne sont pas abordés dans le règlement départemental (horaires de l'école, fonctionnement, etc...).

http://ecole.wanadoo.fr/jt/telechar/reg-eco.zip c'est ce dernier qui doit être soumis au conseil d'école.

Je ne connais pas les RPI, mais on peut légitimement supposer que chaque école du RPI dispose de son propre règlement intérieur.

merci pour tout!!!

émilie