Réglement intérieur

[alysea91]

Je dois faire un avenant à mon réglement intérieur pour le retour des PS, qui dorment chez eux, à 14h45...

Je ne sais pas du tout quelle forme doit prendre ce document. Est-ce que je dois rajouter une page ou bien puis-je ajouter une nouvelle ligne à mon ex-réglement?

Si vous vous êtes déjà trouvé dans ce cas ou bien si vous avez des références officielles, merci de m'aider.

[IsaG]

Je ne sais pas.

En tout cas, moi j'ajoute un nouveau point au précédent, que je signale au Conseil d'école. Ensuite, diffusion aux parents.

[diego]

Comme Isa...

(vote au CE)

[dada]

tout pareil et je mets ce point à signature dans les cahiers de liaison

[Sophie Elle]

comment procédez vous? (concrétement)

je dois faire un avenant en fonction du reglement départemental qui a été modifié. donc en gros j'en parle, je lis les passages qui nous concernent et puis quoi? je demande aux personnes en présence de voter si oui ou non on ajoute les alinéas?

je veux dire, on n'a pas le choix! le réglement de l'école est basé sur le réglement départemental ce me semble, donc on se doit de l'appliquer (qui plus est, cela m'arrange...)

doit on procéder autrement?

[calinours]

comment procédez vous? (concrétement)

je dois faire un avenant en fonction du reglement départemental qui a été modifié. donc en gros j'en parle, je lis les passages qui nous concernent et puis quoi? je demande aux personnes en présence de voter si oui ou non on ajoute les alinéas?

je veux dire, on n'a pas le choix! le réglement de l'école est basé sur le réglement départemental ce me semble, donc on se doit de l'appliquer (qui plus est, cela m'arrange...)

doit on procéder autrement?

<{POST_SNAPBACK}>

Si le texte modifié est fourni par l'IA, ce qui fut le cas au printemps 2004 par exemple pour référer à la loi sur le port de signes ostentatoires, il suffit d'insérer dans le titre adéquat du Règlement Intérieur (Titre 3 : vie scolaire / scolarité... dans mon exemple) la date de l'avenant et de joindre le texte sur une feuille supplémentaire à la fin du document.

Si le texte n'est pas fourni, je propose un énoncé au Conseil qui modifie éventuellement.

La validation de l'avenant se fait par un vote. Le résultat du vote figure dans le compte-rendu du Conseil avec la formule "avenant lu et approuvé par le Conseil d'Ecole". A chaque Conseil il est possible d'ajouter un avenant modifiant le Règlement Intérieur de l'école. Ce dernier demeure la référence légale en cas de litige à l'école, donc pensez à tout...