Posté(e) 23 avril 200620 a En révisant, il me semble que cette constition (la première que la France ait connu) n'a jamais été appliquée ?? Je me trompe ?
Posté(e) 23 avril 200620 a En révisant, il me semble que cette constition (la première que la France ait connu) n'a jamais été appliquée ?? Je me trompe ? En effet elle a ete enterre en attendant la paix avec les autres pays europeens qui etaient en guerre contre eux. En 1793 une nouvelle constitution est mise en place.
Posté(e) 23 avril 200620 a Petite ineptie; La Constitution de l'an I (1793) est est élaborée pendant la Révolution française par la Convention montagnarde et promulguée solennellement le 24 juin 1793. Elle ne fut jamais appliquée.
Posté(e) 24 avril 200620 a on peut remttre dans l'ordre? il y a une première consitution, issue de l'Assemblée Nationale COnstituante, qui établit la monarchie constitutionnelle. Et qui est appliquée jusqu''à la République (1792). La Constituion de l'an 1 (1793) est suspendue pour faire face "aux dangers intérieurs et extérieurs" : Comité de Salut public, tribunale révolutionnaire... etc.. Non?
Posté(e) 24 avril 200620 a on peut remttre dans l'ordre? il y a une première consitution, issue de l'Assemblée Nationale COnstituante, qui établit la monarchie constitutionnelle. Et qui est appliquée jusqu''à la République (1792). La Constituion de l'an 1 (1793) est suspendue pour faire face "aux dangers intérieurs et extérieurs" : Comité de Salut public, tribunale révolutionnaire... etc.. Non? Tout à fait!
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