Aller au contenu
View in the app

A better way to browse. Learn more.
Forums Enseignants du primaire

A full-screen app on your home screen with push notifications, badges and more.

To install this app on iOS and iPadOS
  1. Tap the Share icon in Safari
  2. Scroll the menu and tap Add to Home Screen.
  3. Tap Add in the top-right corner.
To install this app on Android
  1. Tap the 3-dot menu (⋮) in the top-right corner of the browser.
  2. Tap Add to Home screen or Install app.
  3. Confirm by tapping Install.

Déménagement mais l'élève reste dans l'école

Zedra
Par Zedra
dans La direction d'école

Featured Replies

Posté(e)

Bonsoir, tout est dans le titre. Un de mes élèves déménagera en décembre mais la maman souhaite qu'il finisse sa GS dans la classe. Faut-il faire une dérogation ?

Pour le CP, elle hésite encore. Si elle décide qu'il reste scolarisé dans le village, faudra-t-il faire (ou refaire une dérogation) ?

Posté(e)
Bonsoir, tout est dans le titre. Un de mes élèves déménagera en décembre mais la maman souhaite qu'il finisse sa GS dans la classe. Faut-il faire une dérogation ?
Il vaut mieux régulariser la situation (avec un avis très favorable notifié sur le formulaire). En cas d'accident sur le chemin de l'école, l'assureur pourrait se montrer procédurier (faute de dérogation) car l'école n'est pas celle du secteur...
Pour le CP, elle hésite encore. Si elle décide qu'il reste scolarisé dans le village, faudra-t-il faire (ou refaire une dérogation) ?
En principe, oui.
Posté(e)
  • Auteur

Je n'ai jamais fait de dérogation, je suppose qu'il existe un formulaire à faire remplir, mais par qui ?

Posté(e)
Je n'ai jamais fait de dérogation, je suppose qu'il existe un formulaire à faire remplir, mais par qui ?
Par les parents demandeurs qui le réclament et le déposent rempli à la direction qui met un avis et transmet à l'autre école concernée puis à l'ien puis à la mairie... La procédure peut changer en fonction d'accords entre l'ien et le maire (ce dernier décide selon les textes en vigueur). Tu trouveras le formulaire dans le guide de la vie scolaire du département...
Posté(e)
  • Auteur

Merci :)

Posté(e)

Il ne me semble pas qu'il y ait besoin de faire quoi que ce soit puisqu'un enfant qui commence sa scolarité dans une école peut la finir, même en cas de changement de commune, cela fait partie des dérogations de droit . La nouvelle commune a alors l'obligation de payer les frais de scolarité de l'enfant ;) Par contre , il est plus prudent pour la maman de signaler son changement d'adresse à l'assurance.

Pour le CP , là il faudra une dérogation car il y a changement d'école si ce n'est pas un groupe scolaire.

Posté(e)

idem que dada :)

pas de dérogation meme siles parents demenagent

pour le cp cela depend effectivement si c'est la meme ecole ou pas, dans ce cas demande de dérogation pour le cp!

ne pas se compliquer la vie inutilement ;)

Créer un compte ou se connecter pour commenter
Aller sur la liste des sujets

En ligne récemment 0

  • Aucun utilisateur enregistré regarde cette page.

Account

Navigation

Rechercher

Rechercher

Configure browser push notifications
Chrome (Android)
  1. Tap the lock icon next to the address bar.
  2. Tap Permissions → Notifications.
  3. Adjust your preference.
Chrome (Desktop)
  1. Click the padlock icon in the address bar.
  2. Select Site settings.
  3. Find Notifications and adjust your preference.