Durée de conservation des archives

[Petit_Gizmo]

Bonjour

Je suis en train de m'installer dans mon futur bureau de directeur.

Je cherche à faire de la place et j'aimerais savoir combien de temps on doit conserver les archives : BO, circulaires, courriers de l'IA et de l'IEN, etc.... Cela représente à ce jour une trentaine d'énormes boites à archives, certaines datant du début des années 80

Merci d'avance pour les renseignements

[mamette]

http://www.directeurs74.edres74.ac-grenobl...?id_article=169

http://www.gap.ien.05.ac-aix-marseille.fr/...id_article=1246

http://www.maif.fr/gear/generic/SelectPage...tentid=21600026

Tu devrais trouver ton bonheur... bon tri!

[tioneb]

Il y a un BO spécial qui parle de ça.

Les références et des commentaires avec une sélection de ce qui concerne le primaire ici :

http://www.dirlo.org/modules.php?name=Sect...e&artid=111

[Loulou9]

Mon école ferme et l'OCCE me demande 10 années d'archives !!! Donc 10 ans pour tout ce qui concerne le coopé !

[dada]

Mon école ferme et l'OCCE me demande 10 années d'archives !!! Donc 10 ans pour tout ce qui concerne le coopé !

Oui on doit garder les archives de coop pendant 10 ans.

[Petit_Gizmo]

Merci pour les réponses.

J'ai rapidement jeté un coup d'oeil sur les liens donnés par Mamette et Tioneb. Pas toujours très clairs... Qu'appelle-t-on, par exemple, dossier de rentrée scolaire, qui doit être conservé cinq ans ? Faut-il obligatoirement suivre à la lettre les directives et donc verser certains documents aux archives départementales ou faire signer un bordeau au drecteur des dites archives avant la destruction de certains documents ? Tout cela m'a l'air bien complexe....

Par ailleurs, aucune trace dans mon nouveau bureau de direction des anciens registres d'appel, aucune trace des anciennes fiches de renseignements remplies en début d'année par les parents.... alors qu'apparemment cela doit être conservé au moins dix ans !

Quant à la coop, pas de soucis, il n'y en a visiblement pas eu depuis au moins 20 ans.

[Petit_Gizmo]

Pas d'autres conseils ?

La tonne de BO archivés dans le bureau de direction ? J'en fais quoi ? Je peux jeter ?

Les notes de services et autres circulaires : je peux jeter ?

Merci d'avance aux gentils dirlos qui voudront bien m'éclairer

[dada]

Les B.O. oui tu peux jeter , ils sont consultables en ligne maintenant, j'ai juste conservé les hors séries ( plus simple à lire )

Les notes de services, regarde le nom de l'ien déjà, si ce n'est plus celui qui est en poste à mon avis tu peux jeter, les circulaires à voir, là faut vraiment faire le tri au cas pas cas .

[Maïs]

Pour ma part avant de partir, je fais mon tri et j'ai gardé les archives sur 5 années (hormis les registres matricules ,les CR des conseils d'école et les cahiers de concertations qui sont la mémoire de l'école) comme Dada, je n'ai gardé que les BO hors série)

[chamie]

Je suis contente d'apprendre que les registres d'appel journalier ne se conservent que 10 ans : j'en ai un carton plein, depuis 1972 ! :P

[Petit_Gizmo]

Je suis contente d'apprendre que les registres d'appel journalier ne se conservent que 10 ans : j'en ai un carton plein, depuis 1972 !

Et moi : aucun ! Visiblement, les précédents directeurs les jetaient en fin d'année.

[virgi37000]

Je suis contente d'apprendre que les registres d'appel journalier ne se conservent que 10 ans : j'en ai un carton plein, depuis 1972 !

Et moi : aucun ! Visiblement, les précédents directeurs les jetaient en fin d'année.

Peut être que vos collègues enseignants les ont gardés dans leurs classes, s'ils sont là depuis longtemps.