Visionnage d'un DVD C'est pas sorcier dans une classe

[--anonyme--]

Bonsoir,

Je ne sais pas si je poste au bon endroit, si ce n'est pas le cas, je m'en excuse.

Je viens d'acheter personnellement un DVD de C'est pas sorcier pour en montrer une partie à mes élèves. Or, en lisant la jaquette et l'avertissement au début du dvd, il est écrit

"projection de ce vidéogramme en séance publique avec ou sans perception de droit d'entrée interdite. utilisation strictement réservée au détenteur pour son propre usage dans le cadre familial et privé".

Du coup, ai-je le droit de leur montrer ????

merciiiiiiiiiiiiiii

[dhaiphi]

"projection de ce vidéogramme en séance publique avec ou sans perception de droit d'entrée interdite. utilisation strictement réservée au détenteur pour son propre usage dans le cadre familial et privé".

Je crois que c'est clair. C'est non !

Perso, les versions que je posède sont d'origine des plus douteuses et je les diffuse... en attendant le passage de la police.

[winnaurelie]

C'est terrible d'être honnête, on s'apperçoit que ça ne pait pas

Moi je diffuse des C'est pas sorcier mais sans rien dépenser et bizarrement dans les miens, il n'y a pas cette page pénible qui nous fait douter de notre bon droit

Et tout comme Dhaiphi, j'attends la police... mais j'ai fait mon petit sondage, pas d'enfant de policier dans la classe

[Invité]

merci pour vos réponses !! LOL mais du coup j'avance pas !!! LOL

Bon tant pis je leur montrerais nanméo !

[loodie]

merci pour vos réponses !! LOL mais du coup j'avance pas !!! LOL

Bon tant pis je leur montrerais nanméo !

[/qu

Nous avons aussi des dvds c'est pas sorcier à l'école. Un collègue m'a dit que si le logo de FRANCE 3 apparaît, alors lors du visionnage, c'est ok. Sinon, c'est privé et là tu ne peux pas. Mais renseigne toi sur le net!

[loodie]

oui tu peux!!!!

je viens de trouver ce lien:

http://www.cndp.fr/lesScripts/bandeau/band...iste_libres.htm

[Anwamanë]

oui tu peux!!!!

je viens de trouver ce lien:

http://www.cndp.fr/lesScripts/bandeau/band...iste_libres.htm

D'un autre côté il est dit cela aussi :

Cet accord concerne-t-il les œuvres audiovisuelles acquises dans le commerce ?

Non, l’accord ne concerne que la « représentation » des émissions « en direct » dans la classe (le cas est cependant assez rare) et celle des « reproductions temporaires ». Les reproductions acquises dans le commerce ne sont pas libres de droits pour une utilisation en classe, sauf mention contraire.

[Anwamanë]

« C’est pas sorcier » - Utilisation dans le cadre de l’enseignement scolaire.

Compte tenu de la multiplicité des droits, des supports et des circuits de diffusion, voici une synthèse des conditions d’exploitation des émissions et/ou de leurs extraits dans le cadre de l’enseignement scolaire :

(1) Diffusion d’un DVD du commerce.

Les programmes audiovisuels vendus dans le commerce sont destinés à un usage privé dans le cercle de famille. Pour toute utilisation au sein de structures à but non lucratif (bibliothèques, médiathèques, établissements scolaires, associations, etc.), merci de bien vouloir contacter l’ADAV qui distribue nos programmes avec les droits institutionnels (prêt individuel gratuit -usage privé-cercle de famille - et consultation sur place).

www.adav-assoc.com

(2) Diffusion d’extraits

Le site.TV de France 5 Education, propose aux établissements scolaires de s’abonner, afin que les enseignants aient accès à un grand choix d’extraits d’émissions, en vidéo à la demande, classés selon les programmes scolaires et accompagnés de fiches pédagogiques.Ce sera prochainement le cas pour C’est pas Sorcier. http://www.lesite.tv/

(3) DVD à la demande

Le site web « C’est pas sorcier » propose un service de DVD à la demande pour certaines émissions n’ayant pas fait l’objet d’édition en DVD. Ce service propose un tarif incluant les droits de diffusion en classe.

www.dvode.com/cestpassorcier_enseignants

(4) Diffusion en classe d’extraits d’émissions enregistrées dans le cadre de leur diffusion télévisuelle.

La mise en place d’accords sectoriels jusqu’au 31 décembre 2008 ainsi que l’entrée en vigueur de l’exception pédagogique prévue par la loi DADVSI à compter du 1er janvier 2009, (laquelle autorise « La représentation ou la reproduction d’extraits d’oeuvres, […], à des fins exclusives d’illustration dans le cadre de l’enseignement et de la recherche, à l’exclusion de toute activité ludique ou récréative, dès lors que le public auquel cette représentation ou cette reproduction est destinée est composé majoritairement d’élèves, d’étudiants, d’enseignants ou de chercheurs directement concernés, que l’utilisation de cette représentation ou cette reproduction ne donne lieu à aucune exploitation commerciale et qu’elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire […] ») permettent respectivement une diffusion en classe des émissions enregistrées par l’enseignant sur une chaîne de télévision hertzienne et ce pendant une période limitée suivant son enregistrement et l’utilisation d’extraits d’émissions dans le cadre de l’enseignement sous réserve que la compensation financière ait été arrêtée.

[Bidoon]

Salut,

Mes collègues du collège diffusent des "C"est pas sorcier" et m'ont toujours dit qu'ils étaient libres de droit. De toute façon, je ne pense pas que FRANCE 3 viennent t'attaquer en justice dans le cas contraire !

Je trouve déjà lamentable qu'on ne puisse pas diffuser tout ce qu'on veut pour l'éducation de la future génération... alors des programmes éducatifs... il ne manquerait plus que ça !

[lilaille]

C'est pas parce que tout le monde le fait que c'est bien et légal... mais bon les écoles sont tellement riches... que franchement moi je prête même mes DVD originaux ou pas, j'ai les deux à mes copines maitresses ! J'ai deux fans à la maison donc mon mari les enregistre tous les soirs !

[barbotinne]

oui tu peux!!!!

je viens de trouver ce lien:

http://www.cndp.fr/lesScripts/bandeau/band...iste_libres.htm

D'un autre côté il est dit cela aussi :

Cet accord concerne-t-il les œuvres audiovisuelles acquises dans le commerce ?

Non, l’accord ne concerne que la « représentation » des émissions « en direct » dans la classe (le cas est cependant assez rare) et celle des « reproductions temporaires ». Les reproductions acquises dans le commerce ne sont pas libres de droits pour une utilisation en classe, sauf mention contraire.

Donc ça veut dire qu'on peut diffuser des gravés mais pas les originaux

Tu graves sur un CD et dessus tu marques "émission du ..... " et tu mets une date... ça devient une reproduction temporaire d'une emission "en direct" (comme si tu l'avais enregistré sur un graveur de DVD pendant que ça passait...

Bon t'es pas obligé de dire vraiment d'où vient la version gravée...

[nanou69]

Je les diffuse également, d'autant que le CRDP les prête...