mémo pour sortie

[gihem]

Dans ce cas, il ne vient pas du tout. Il va dans la classe d'un collègue.

[schwa]

Ok merci ! J'ai compris

[kiwano]

Bonjour,

Mais une sortie facultative, c'est aussi par exemple une sortie payante même si elle ne dépasse pas le temps scolaire, c'est bien ça? Dans ce cas-là, il faut aussi l'autorisation écrite des parents.

Ce n'est pas ce que disent les textes.

Je reprends la circulaire C. n°99-136 du 21-9-1999 :

On y trouve d'abord ceci : Pour les sorties facultatives, c'est-à-dire les sorties occasionnelles comprenant la pause du déjeuner ou dépassant les horaires habituels de la classe et les sorties avec nuitée(s), ...

D'où on doit déduire que les sorties obligatoires ne dépassent pas les horaires obligatoires. A aucun moment il n'est dit que le fait d'être payantes rendrait les sorties facultatives.

Et un peu plus loin, il y a cela : Toutes les sorties obligatoires sont gratuites.

Ce qui ne veut absolument pas dire que l'on peut rendre facultative une sortie simplement en demandant une participation financière : le texte ne dit pas autre chose que sur le temps de classe, une sortie est obligatoire, et elle doit être gratuite.

Cela est confirmé dans le paragraphe IV : Les sorties scolaires occasionnelles [...] présentent un caractère obligatoire et sont gratuites si elles ont lieu pendant les horaires de la classe et n'incluent pas la pause du déjeuner.

Du coup, on serait bien tous souvent hors la loi quand on fait payer pour une sortie sur temps de classe. Sauf que, toujours dans le paragraphe IV, on a cette petite phrase qui nous sauve la mise : À titre exceptionnel, il peut être organisé des sorties facultatives dans les conditions définies au paragraphe 2 du II.6 des dispositions communes.

Et les conditions en question sont les suivantes : Toutes les sorties scolaires régulières doivent être gratuites pour les familles.

Pour les sorties scolaires occasionnelles et avec nuitée(s) deux précisions sont à apporter :

- une contribution financière peut éventuellement être demandée aux familles. Mais en aucun cas, un élève ne peut être écarté pour des raisons financières.

C'est à dire que l'on peut demander une participation financière, exceptionnellement, et uniquement pour des sorties occasionnelles. Et que cela ne rend pas la sortie facultative.

Je résume donc :

SORTIE SUR TEMPS SCOLAIRE : obligatoire, parents informés, participation financière possible uniquement dans le cas où la sortie est occasionnelle (gratuité en cas de sortie régulière).

SORTIE DEPASSANT LES HEURES DE CLASSE : facultative, autorisation des parents obligatoire, participation financière possible.

Donc, si on sort une fois au théâtre (sortie payante) sur le temps scolaire, on a juste à informer les parents. Et moi qui ai toujours fait signer un accord... Je suis donc dans l'erreur depuis que je suis directrice...

Ce qui m'étonne c'est que j'ai déjà posé la question à ma CPC EPS par écrit et que je n'ai jamais eu de réponse.

[schwa]

J'ai aussi toujours vu passer des demandes d'autorisations.. C'est peut-être parce qu'on prend le bus ? Car certains parents ne veulent pas que leur enfant prenne le bus (j'ai eu le cas une année) et du coup l'enfant se voit refuser la sortie.

[laurence93]

et du coup l'enfant se voit refuser la sortie.

Sauf qu'on n'a pas à leur demander l'autorisation, et que cette sortie (si elle ne dépasse pas les heures de classe) est obligatoire.

Pour les parents qui ne veulent pas que leur enfant prenne le bus... mai foi je ne sais pas... l'école à la maison leur permettrait sans doute de faire ce choix ?

[schwa]

et du coup l'enfant se voit refuser la sortie.

Sauf qu'on n'a pas à leur demander l'autorisation, et que cette sortie (si elle ne dépasse pas les heures de classe) est obligatoire.

Pour les parents qui ne veulent pas que leur enfant prenne le bus... mai foi je ne sais pas... l'école à la maison leur permettrait sans doute de faire ce choix ?

L'élève que j'avais été issu d'une famille de gens du voyage. Si j'ai bien compris c'est courant le fait de refuser le bus. Le petit venait à l'école tous les jours mais pour les sorties et la piscine, il restait dans la classe d'une collègue. ça m'a toujours gênée car tout était obligatoire mais ma directrice m'avait dit à l'époque que c'était comme ça et puis voilà.

Et pour le grand frère justement, quand il fut en âge d'aller au collège, les parents l'ont inscrit au CNED pour qu'il n'ait pas à prendre le bus. Je sens donc qu'il arrivera la même chose au petit frère l'année prochaine. C'est du gâchis car il était vraiment doué !