Je suis à des années lumières d'être au point au niveau de l'archivage, donc question : quand on radie un élève, est-on censé conserver des documents concernant cet élève dans l'école (à part dans le registre matricule)?

Idem pour les CM2 qui partent au collège, que gardez-vous dans vos archives (et combien de temps le cas échéant)?

Comme ça, sans me pencher sur les textes (d'ailleurs je sais que j'ai quelque part un BO qui récapitule la durée d'archivage légal de tous nos documents), je te repondrai que tu ne gardes rien. En tout cas, le dossier scolaire, les livrets d'évaluations et de compétences pour chaque niveau, LPC palier 1 et 2 partent avec l'élève ou une autre école en cas de radiation. Les PAI sont à renouveler chaque année donc caduques, je ne vois pas l'intéret de garder. Pour les PPRE, prise en charge RASED, ça part dans le dossier scolaire...compte rendu d'équipe éducative: je sais pas, équipe de suivi (et mdph donc), rapport psy, informations médicales, c'est à la discrétion de la famille, je ne fais jamais passer ça au collège, mais il n'y a pas d'intéret à les garder des années...les livrets d'évaluations nationales je ne sais pas, pour l'instant je garde (les collèges n'en veulent pas, ils ne veulent que les résultats, je garde par contre les feuilles de saisie, mais de toute façon ils sont archivés à l'inspection...

Mais je réponds par rapport à ce que je fais, question très intéressante, je suis preneur d'une vraie réponse !!

ps: le registre matricule ça existe encore ????

Comme ça, sans me pencher sur les textes (d'ailleurs je sais que j'ai quelque part un BO qui récapitule la durée d'archivage légal de tous nos documents), je te repondrai que tu ne gardes rien. En tout cas, le dossier scolaire, les livrets d'évaluations et de compétences pour chaque niveau, LPC palier 1 et 2 partent avec l'élève ou une autre école en cas de radiation. Les PAI sont à renouveler chaque année donc caduques, je ne vois pas l'intéret de garder. Pour les PPRE, prise en charge RASED, ça part dans le dossier scolaire...compte rendu d'équipe éducative: je sais pas, équipe de suivi (et mdph donc), rapport psy, informations médicales, c'est à la discrétion de la famille, je ne fais jamais passer ça au collège, mais il n'y a pas d'intéret à les garder des années...les livrets d'évaluations nationales je ne sais pas, pour l'instant je garde (les collèges n'en veulent pas, ils ne veulent que les résultats, je garde par contre les feuilles de saisie, mais de toute façon ils sont archivés à l'inspection...

Mais je réponds par rapport à ce que je fais, question très intéressante, je suis preneur d'une vraie réponse !!

ps: le registre matricule ça existe encore ????

Oui et celui là tu as toujours obligation de le remplir et de le garder 30 ans il me semble ( à vérifier) c'est un document officiel qui permet par exemple à des personnes étrangères d'obtenir la nationalité française.

Oui et celui là tu as toujours obligation de le remplir et de le garder 30 ans il me semble ( à vérifier) c'est un document officiel qui permet par exemple à des personnes étrangères d'obtenir la nationalité française.

50 même si on s'en réfère au tableau en fin de page

J'étais persuadé que base élève remplaçait ce registre...

Le texte à ce sujet date de 1991, Base élève n'existait pas:

- Circulaire n°91-1124 du 6 juin 1991, BO spécial n°9 du 3 octobre 1991 : « Le directeur d’école est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits. Il veille à l’exactitude et à l’actualisation des renseignements qui figurent sur ce document. »

- Circulaire n°91-220 du 30 juillet 1991 modifiée par la circulaire n°94-190 du 29 juin 1994, BO n°32 du 19 septembre 1991 et 27 du 7 juillet 1994 : « Le registre matricule prend la dénomination de : Registre des élèves inscrits, la partie relative au personnel enseignant étant supprimée. »

Alors oui en effet, le registre doit être encore tenu malgré l'informatisation des inscriptions, Base Eleves écrasant certaines données après quelques années. Ca me fera une petite occupation pour les premiers jours des vacances d'été pour rattrapper deux ans d'oubli !!

Et donc sinon, vous ne gardez rien des élèves radiés?

non. Rien de rien. Dans la case "observations" du registre matricule (tout dépend du type de registre qu'on a) je précise le lieu où l'élève sera scolarisé.

non. Rien de rien. Dans la case "observations" du registre matricule (tout dépend du type de registre qu'on a) je précise le lieu où l'élève sera scolarisé.

merci, je vais pouvoir trier!

Vous en gardez pas les dossiers élèves (équipe éducative, observations donnés au RASED...)?

Moi je transmets les dossiers élèves à la nouvelle école.

Vous en gardez pas les dossiers élèves (équipe éducative, observations donnés au RASED...)?

Si je les conserve.