Derogation besoin de votre aide s il vous plaît.

[Lilly11]

Bonjour à tous ,

Je vous sollicite afin de savoir si vous pouviez m éclairer sur un sujet particulièrement angoissant pour moi et mes enfants.

Mes 2 enfants sont scolarisé dans le même groupe scolaire depuis la petite section de maternelle. En Juillet 2011 nous avons déménagé (traversé une rue) du coup nous ne sommes plus dans notre secteur scolaire. Lorsque j en ai parlé à la maîtresse de ma petite (qui était en Ps) elle a demandé conseille à la directrice qui lui a dit de me dire de ne rien faire. Mon fils est passé comme cela en Cp et ma fille en Ms (normal vu que le changement d adresse n était pas effectif il c est fait en juillet).

Durant l année Cp de mon fils il y a une une nouvelle sectorisation de la carte scolaire. La mairie ainsi que l école primaire et élémentaire avaient notre nouvelle adresse. Malgré le fait que nous ayons déménagé personnes ne nous a ddemandé de faire une demande de dérogation (alors que les enfants qui eux étaient concernés par la nouvelle carte ont du en demander une). Donc à ce jour ma fille est en Gs mon aîné est en CE 1 et silence radio du côté de la mairie et de l école. Les questions que je me pose à ce jour sont les suivantes

: dois je faire une demande de dérogation pour le passage au CP de ma fille (au risque de voir mes 2 enfants changer d école compte tenu que ds l école de leur secteur ils risque une fermeture de classe)

Je sais que l inscription au Cp se fait automatiquement (confirmation par la directrice ) Vous qui êtes enseignants connaissez vous la façon dont cette inscription automatique se fait (d école mat à école primaire en direct ou passage par la mairie ) b

Sachant que certains parents qui étaient dans le même cas que moi il y a 2 ans suite à un déménagement  ont eu leur enfants qui sont passé directement au Cp sans derog que me conseillez vous de faire ?

Me conseillez vous d aller en parler à la directrice de maternelle ?

Et dernier point à quelle moment si toutefois je ne fais pas de demande de derog la mairie m avertira du changement éventuel d école de mes enfants ? Aurais je dans ce cas un recours

Je suis désolée d avoir été aussi longue, je suis d autant plus inquiète car j ai eu bcp de prob de santé ces dernières années , il a été rassurant pour mes enfants dans ces moments de conserver leur univers scolaire et éventuellement d'être pris en charge par des mamans qu ils connaissent maintenant bien. Cette situation me rend profondément anxieuse , aussi je vous serai très reconnaissante de pouvoir m aider et me conseiller vous qui êtes de cette profession...

Cordiales salutations et merci d avance

[tinitinto]

Bonjour

J'ai été dans le meme cas pour mes ainés.

Mon plus grand se trouvait déjà scolarisé en primaire et ma deuxème devait rentrer au CP. Du fait que mon ainé était déjà scolarisé dans cette école, la mairie m'a accordé la dérogation sans problème. J'avais fait au préalable une demande à la mairie.

J'espère avoir été claire.

Bonne fin de journée

[Sunday]

Un enfant doit pouvoir terminer sa scolarité dans l'école où il l'a commencée , meme s'il déménage en cours de route.

Toute fratrie doit pouvoir fréquenter la même école.

Donc dans ton cas, tu n'as aucun souci à te faire ! Tes enfants pourront sans aucun pb rester dans cette école !

[boumbo]

Sunday a tout dit, tu peux déménager autant de fois que tu veux, les secteurs scolaires peuvent changer tous les ans, ton plus grand a le droit de finir sa scolarité dans l'école primaire dans laquelle il est actuellement.

De plus, le regroupement de fratrie est un critère d'acceptation automatique de demande de dérogation, par conséquent quand tu vas demander à ce que ton plus jeune aille dans la même école que le plus grand, cela sera forcément accepté.

Par conséquent, à ta place, je jouerais la sécurité et je poserais directement la question de la marche à suivre à la mairie (les dérogations sont du domaine du maire, après avis éventuel des directeurs)

[Goëllette]

Dans la mesure où ton aîné est en CE1, quand ton deuxième arrivera en élémentaire, il y sera toujours, donc je pense également qu'il n'y a rien à faire.

(Et pour ce qui est de cette année encore moins, puisqu'ils continuent leur scolarité dans leur école d'origine.)

[dada]

Attention, les dérogations doivent être renouvelée lors de l'entrée en CP.

Dans le cas de Lilli11, il faut demander une dérogation qui est de droit puisque le frère est déjà scolarisé dans cette école élémentaire.

+1

Dérogation de droit mais il faut en faire la demande.

Si tu cherches le texte , il n'est pas au B.O.E.N mais dans le code des communes.

[Sunday]

Effectivement Dajta et dada, mais la demande sera forcément satisfaite dans son cas, donc pas de soucis à se faire !

[Goëllette]

Effectivement Dajta et dada, mais la demande sera forcément satisfaite dans son cas, donc pas de soucis à se faire !

Ce sera de droit dans cette situation mais s'il n'y avait pas eu le frère scolarisé dans l'école, il pourrait y avoir refus, c'est ce que je tenais à présicer pour tous ceux qui pourraient se retrouver dans cette situation...

Tu veux dire : pour le passage au CP du deuxième, c'est ça ?

[Sunday]

Effectivement Dajta et dada, mais la demande sera forcément satisfaite dans son cas, donc pas de soucis à se faire !

Ce sera de droit dans cette situation mais s'il n'y avait pas eu le frère scolarisé dans l'école, il pourrait y avoir refus, c'est ce que je tenais à présicer pour tous ceux qui pourraient se retrouver dans cette situation...

Effectivement, c'est pour cela que je précisais dans "son" cas.

[Lilly11]

Merci beaucoup pour vos réponses et le temps que vs m avez accordé :-). Donc si je comprends bien pas besoin de demander une dérogation pour mon aîné ?? Je suis inquiète car dans ma commune ils ont déjà séparé des fratries sous prétexte que l Ecole du secteur risquait de fermer une classe. Dans ce cas en ont il le droit ? Et pouvez vous me dire comment se passe l inscription automatique de la Gs au CP (est ce que ca passe direct d ecole mat a ecole primaire ou est ce que c est la mairie qui le fait ?) Car certaines personnes me disent de ne rien faire afin d être sûre que ma fille passe en Cp dans son groupe scolaire alors que si je tente la derog je risque un refus.... Oui je sais je me torture le cerveau !! Merci encore merci pour précisions :-)

[pimouss26]

Merci beaucoup pour vos réponses et le temps que vs m avez accordé :-). Donc si je comprends bien pas besoin de demander une dérogation pour mon aîné ?? Je suis inquiète car dans ma commune ils ont déjà séparé des fratries sous prétexte que l Ecole du secteur risquait de fermer une classe. Dans ce cas en ont il le droit ? Et pouvez vous me dire comment se passe l inscription automatique de la Gs au CP (est ce que ca passe direct d ecole mat a ecole primaire ou est ce que c est la mairie qui le fait ?) Car certaines personnes me disent de ne rien faire afin d être sûre que ma fille passe en Cp dans son groupe scolaire alors que si je tente la derog je risque un refus.... Oui je sais je me torture le cerveau !! Merci encore merci pour précisions :-)

dans ma commune ce n'est pas automatique il faut que les parents de GS refassent une inscription car on passe à la scolarité obligatoire.

cela dit quand il y a déjà un enfant de la famille dans l'école élémentaire la dérogation est accordée automatiquement.

Dans d'autres communes il faut renouveler les dérogations chaque année, je ne sais pas si c'est légal.

de mon côté "on" m'a toujours dit qu'un enfant qui a commencé un cycle dans une école a le droit de le finir.

Bon courage.

[pimouss26]

_{Merci beaucoup pour vos réponses et le temps que vs m avez accordé :-). Donc si je comprends bien pas besoin de demander une dérogation pour mon aîné ?? Je suis inquiète car dans ma commune ils ont déjà séparé des fratries sous prétexte que l Ecole du secteur risquait de fermer une classe. Dans ce cas en ont il le droit ? Et pouvez vous me dire comment se passe l inscription automatique de la Gs au CP (est ce que ca passe direct d ecole mat a ecole primaire ou est ce que c est la mairie qui le fait ?) Car certaines personnes me disent de ne rien faire afin d être sûre que ma fille passe en Cp dans son groupe scolaire alors que si je tente la derog je risque un refus.... Oui je sais je me torture le cerveau !! Merci encore merci pour précisions :-)}

_{dans ma commune ce n'est pas automatique il faut que les parents de GS refassent une inscription car on passe à la scolarité obligatoire.}

_{cela dit quand il y a déjà un enfant de la famille dans l'école élémentaire la dérogation est accordée automatiquement.}

_{Dans d'autres communes il faut renouveler les dérogations chaque année, je ne sais pas si c'est légal.}

_{de mon côté "on" m'a toujours dit qu'un enfant qui a commencé un cycle dans une école a le droit de le finir.}

_{Bon courage.}

_{C'est illégal, seuls l'inscription en maternelle puis le passage en élémentaire peuvent nécessité une demande de dérogation.}

il me semble bien....

ce n'est pas dans ma commune de travail mais celle d'à côté, que faire? (citer l'article dont tu parles au dessus?)