Comme pas mal de mes collègues de maternelle, je fabrique des fiches d'exercices à partir d'albums de littérature jeunesse, il m'arrive donc de scanner certaines images des albums.

A-t-on le droit de mettre en ligne des fiches contenant ce type d'images ? Faut-il demander l'autorisation à l'auteur ??? Y-a-t-il une tolérance de la part des éditeurs, puisque que c'est "pour la bonne cause" ?

Je me pose également la question quand j'utilise des Cliparts.

A mon avis, tu as le droit d'utiliser des passages d'albums (ou de manuels) dans tes fiches personnelles (et encore... ce point, reste à vérifier !)... quant à une diffusion, il me semble que c'est carrément illégal...

"En dehors de l'usage privé du copiste, toute reproduction totale ou partielle de cet ouvrage est interdite." (Il semblerait que cela fasse référence à la loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l'article 41... A revérifier encore une fois.)

Les cliparts sont sujets à licence, que tu trouveras sur le site ou le document accompagnant ton CD de cliparts.

A noter que ceci est vrai également pour les polices de caractères, dont certaines peuvent paraître gratuites mais ne le sont pas.

Moralité : c'est bien de savoir où on en est par rapport à la loi, mais il faut savoir aussi trouver un juste milieu....

Car, il faut le rappeler, tu es censé demander autorisation quand tu reprends l'image d'un site internet... Si c'est pour un usage "privé" (je considère ma classe comme étant -à tort- du domaine privé pour les images que j'utilise), tu ne devrais pas avoir de problèmes.

Après, pour une plus large diffusion d'images d'album, voire de cliparts d'éditeur, si tu veux rester dans la légalité la plus complète, tu dois demander l'autorisation à l'éditeur. Bon courage si tu le fais et tiens-nous au courant, ça m'interesse...

Merci de vos réponses.

Je n'ai pas l'intention de contacter des éditeurs, mais j'avoue que ce problème de droits me freine dans mon intention de diffuser mes fiches.

Je remonte ce sujet en reposant la question afin d'avoir une réponse un peu plus claire.

En prenant en compte le droit d'auteur, peut-on utiliser n'importe quelle image trouvée sur internet pour constituer une fiche d'activité pour nos élèves ?

De même, peut-être scanner et/ou photographier des illustrations provenant d'albums de jeunesse pour ces mêmes activités ?

Etant donné que cela reste dans le cadre de la classe d'un sens je pense que ce n'est pas gênant, mais d'un autre côté je ne suis pas sûre qu'au niveau des droits d'auteur cela soit très juste.

Pourtant, on voit souvent ce type de pratiques dans les classes.

Alors qu'en est-il concrètement ?

Je rappelle ce texte http://eduscol.educa...es/droit-auteur

Concernant les images trouvées sur internet, cela dépend, on trouve de tout...il y a d'ailleurs une fonction dans Google image pour ne rechercher que des images libres : cliquer sur la roue dentée en haut à gauche de la page de recherche / recherche avancée / droit d'usage

Une règle, ce n'est pas parce que c'est en ligne que c'est forcément gratuit et qu'on a le droit de l'utiliser...

Comme cela a été dit, personne n'ira vérifier dans une classe, mais si c'est pour diffuser sur le net...

Une petite remarque perso, quand ce sont des collègues qui mettent en ligne, après avoir changé un mot, le boulot que tu as mis des heures à faire, ben c'est pas vraiment cool ! et je sais de quoi je parle

Pour les albums, cela dépend des éditeurs, certains ferment les yeux, d'autres acceptent quand on leur demande, d'autres refusent...

Merci Moustache.

J'avais trouvé le lien que tu donnes, je l'avais lu, mais j'avoue ne pas avoir réussi à savoir concrètement ce qu'on avait droit ou non. Ce document est beaucoup trop fourni et pas assez clair, je trouve.

J'en ai retenu seulement l'information principale donnée dans le titre : "exception pédagogique" et je me dis qu'on peut donc faire une exception, dans la limite du raisonnable, tout en restant dans le cadre de la classe, sans diffusion.

Merci pour l'astuce de Google Image, je ne connaissais pas.

Quant à la règle, je la connais très bien, mais en revient toujours à cette "exception pédagogique".

Pour résumé : "exception pédagogique" (en restant raisonnable et sans diffusion).

Bonjour,

J'ai fait un petit guide de l'utilisation des ressources d'Internet.

J'explique les outils disponibles ainsi que les licences.

Si ca peut rendre service

http://wp.me/p2mzNG-7N