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élève sans attestation d'assurance


biscottinne

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si ton école est assurée les enfants peuvent participer aux sorties même si elles dépassent le temps scolaire :wink:

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J'ai été dans la même situation jeudi dernier: sortie à la journée

Une élève n'avait pas son attestation d'assurance scolaire: du coup, elle n'a pas pu participer à la sortie! :getlost:

Et ce n'est pas faute d'avoir relancé la famille depuis plusieurs semaines! :fear:

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si ton école est assurée les enfants peuvent participer aux sorties même si elles dépassent le temps scolaire :wink:

Pour ma part, mon directeur ne m'en a pas parlé!

Si mon école est assurée, je suis encore + déçue pour la gamine!

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dans mon école les enfants du voyage ont régulièrement des problèmes d'assurance, les gens qui ne savent pas lire/écrire n'osent pas, ne savent pas appeler pour toutes les démarches administratives.

pour ma classe de mer l'an passé j'ai du harceler les parents jusqu'à la veille du départ ....

Lapuce ton école n'est pas assurée?

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Normalement, l'école assure les enfants pendant le temps scolaire mais comme c'est une sortie à la journée je pense qu'il faut une assurance.

Ça m'est arrivé il y a deux ans et j'ai appelé les parents dès mon arrivée à l'école. Ils ont contacté leur assurance qui a tout faxé à la mairie. Je n'aurai pas pris mon élève autrement.

Bon courage!

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oui pour une sortie en dehors du temps scolaire l'assurance est obligatoire , l'inspectrice l'a rappelé en septembre.

tu n'as pas une attestation de l'an dernier ? parfois elles vont jusqu'à la date anniversaire du contrat. sinon je ne prendrai pas le risque surtout si ils te font des histoires ..

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Normalement, l'école assure les enfants pendant le temps scolaire mais comme c'est une sortie à la journée je pense qu'il faut une assurance.

Ça m'est arrivé il y a deux ans et j'ai appelé les parents dès mon arrivée à l'école. Ils ont contacté leur assurance qui a tout faxé à la mairie. Je n'aurai pas pris mon élève autrement.

Bon courage!

On a eu le problème l'an passe et le cpc eps m'a assuré que les enfants sans assurance peuvent participer aux sorties hors temps scolaire

Apparemment on ne l'ebruite pas car les familles seraient moins bien indemnisées qu'avec une assurance personnelle.

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je viens de trouver cela : La souscription d'une assurance responsabilité civile et d'une assurance individuelle accidents corporels est exigée, conformément aux dispositions de la circulaire n°88-208 du 29 août 1988 (publiée au BOEN n°28 du 1er septembre 1988) lorsque la sortie scolaire revêt un caractère facultatif.

- La participation des élèves aux sorties scolaires régulières correspondant aux enseignements réguliers inscrits à l'emploi du temps est toujours obligatoire et gratuite. La souscription d'une telle assurance n'est pas exigée.
- La participation des élèves aux sorties scolaires occasionnelles sans nuitée peut avoir un caractère obligatoire ou facultatif.
La participation est obligatoire quand les sorties se déroulent sur le temps scolaire ; elles sont, dans ce cas, gratuites. La souscription d'une assurance n'est pas exigée.
La participation est facultative lorsque les sorties incluent la totalité de la pause du déjeuner ou dépassent les horaires habituels de la classe. Dans ce cas, la souscription d'une assurance est exigée.
- La participation des élèves aux sorties scolaires avec nuitée(s) est toujours facultative. La souscription d'une assurance est donc exigée.
Il appartient à l'enseignant de vérifier avant le départ que, pour tout enfant participant à une sortie scolaire facultative, une assurance a été souscrite, conformément au tableau ci-après.
L'enfant non assuré ne pourra pas participer à la sortie.

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http://www.education.gouv.fr/cid34/la-vie-scolaire-sante-et-assurances-scolaires.html l'assurance scolaire est obligatoire.. après tout dépend du contrat dont dispose ton école il est possible aussi que tu osis couverte "hors murs" de l'école http://www.occe.coop/~ad17/spip.php?article92

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il me semble bien que si la sortie est même que en partie financée par la coopérative affiliée à l'OCCE, alors les élèves sont couverts hors temps scolaire. cela peut être que l'achat d'un paquet de gâteaux...

je m'en souviens de ma formation de directeurs...

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