assurance et sortie

[mariew]

Bonsoir

Des élèves de ma classe sont assurés individuelle accident mais pas responsabilité civile.

Nous partons en voyage hors temps scolaire. Faut-il obligatoirement une responsabilité civile? Si oui, avez vous un texte à me fournir? ( car maman assez casse pieds )

Merci!

[sylvielise]

Je serais intéressée aussi de connaître vraiment les textes car nous avons ce problème tous les ans.

Notre école paie pourtant une assurance pour tous les élèves.

Je n'y comprends pas grand-chose, ma direction reste floue (oui, on a une assurance, mais il vaut mieux que...).

[enzof]

Normalement si tu as une individuelle accident, tu as aussi la responsabilité civile. C'est surtout l'individuelle accident qu'il faut vérifier.

[la maîtresse des petits]

enzof: oui, je croyais comme toi mais en fait il s'avère que non!

[enzof]

Ah ben tu me surprends! C'est un assureur qui me l'avait expliqué. D'après lui, les enfants sont toujours couverts par la responsabilité civile de leurs parents (qu' ils ont par leur assurance habitation en général).

[sylvielise]

C'est un truc avec "risques causés" et "risques subis".

Les élèves devraient être assurés pour les deux mais certaines assurances ne le font pas ou ne le mentionnent pas ou encore utilisent un autre vocabulaire.

Si l'école paie une assurance, sont-ils couverts pour les deux ?

Impossible de le savoir dans mon école.

Devons-nous à ce point éplucher les polices d'assurance de nos élèves ?

Edit pour ajouter : si nous programmons une sortie avec un temps hors-scolaire (temps du midi par exemple) et que nous faisons signer aux parents une autorisation de sortie, n'est-ce pas à eux, plutôt qu'à nous, de s'assurer que leur enfant est bien couvert ?

Dans quelle mesure notre responsabilité est-elle engagée ?

[enzof]

Je me suis permis un jour d'appeler un assureur car je ne comprenais rien à l'attestation que j'avais sous les yeux. Sans citer le nom de l'enfant, bien évidemment, je lui ai demandé si ce qui était écrit correspondait à responsabilité civile et individuelle accident. C'était le cas. Et j'ai gagné beaucoup de temps...

[mariew]

99-136...

Et si vous êtes à l'OCCE, c'est encore plus simple : les enfants sont assurés!!! Les accompagnateurs aussi!!!

Pas belle la vie?

merci

[mivette28]

La souscription d'une assurance responsabilité civile et d'une assurance individuelle accidents corporels est exigée, conformément aux dispositions de la circulaire n°88-208 du 29 août 1988 (publiée au BOEN n°28 du 1er septembre 1988) lorsque la sortie scolaire revêt un caractère facultatif.

Une sortie facultative : si une sortie inclut la totalité de la pause du déjeuner ou dépasse les horaires habituels de la classe.

Et en effet avec l'OCCE , c'est plus simple : Bénéficiaires des garanties

• Garanties de base :

– activités OCCE : les participants des structures visées ci-dessus (coopérateurs,

administrateurs, salariés, bénévoles),

– sorties scolaires organisées par l’école au profit des élèves : les participants à l’activité

(élèves, enseignants, intervenants extérieurs).

[dada]

Bonsoir

Des élèves de ma classe sont assurés individuelle accident mais pas responsabilité civile.

Nous partons en voyage hors temps scolaire. Faut-il obligatoirement une responsabilité civile? Si oui, avez vous un texte à me fournir? ( car maman assez casse pieds )

Merci!

La quasi totalité de la population française à une assurance RC ( j'ai peur de dire une bêtise et pas le courage d'aller vérifier mais il me semble qu'elle est obligatoire pour l'école ) donc vois avec les parents qu'ils vérifient auprès de leur assurance.

Mais bon comme dit l'ours OCCE= assurance pour tous ( si tu as cotisé pour tous tes élèves )

[Kokoyaya]

99-136...

Et si vous êtes à l'OCCE, c'est encore plus simple : les enfants sont assurés!!! Les accompagnateurs aussi!!!

Pas belle la vie?

Du coup, pourquoi s'embête-t-on à demander les assurances, les vérifier, relancer, etc. ? Masochisme ?

[dada]

99-136...

Et si vous êtes à l'OCCE, c'est encore plus simple : les enfants sont assurés!!! Les accompagnateurs aussi!!!

Pas belle la vie?

Du coup, pourquoi s'embête-t-on à demander les assurances, les vérifier, relancer, etc. ? Masochisme ?

C'est marrant c'est une question qui revient tous les ans quand l'un de nous explique que les élèves sont couverts par l'OCCE...

Peut-être parce que c'est obligatoire ( comme je le disais plus haut), peut-être parce que toutes les écoles ne sont pas adhérentes à l'OCCE aussi.

Edit : J'ai fouillé vite fait avec google mon ami, un début de réponse ici