Bonjour,

Je suis en désaccord avec mon directeur.

Un de mes élèves n'a pas d'assurance (pas du tout!) et je refuse donc de l'emmener à une sortie facultative (toute la journée, avec pique nique). Mon directeur me dit que l'école a assuré tous les élèves à l'OCCE et que donc il est couvert.

En réunion, des collègues d'autres écoles ont parlé d'enfants ayant du rester à l'école car ils n'avaient pas l'assurance (RC +individuelle accident corporel).

Que dois je faire?

Merci d'avance.

Ma directrice pense comme ton directeur moi j'aime pas trop ça mais j'ai toute confiance en elle, on a jamais laissé un enfant à l'école à cause de l'assurance.

Ton directeur a raison. L'adhésion à l'OCCE couvre tous les élèves pour les sorties facultatives (même si toute l'école n'est pas affiliée).

Un de mes élèves n'a pas d'assurance (pas du tout!)

le pas du tout m'étonne

il est surement couvert, au minimum, par l'assurance habitation de ses parents...

En pratique, il est très fréquent que le contrat d'habitation couvre déjà la responsabilité civile de l'enfant pour les dommages qu'il peut causer à autrui (garantie responsabilité civile familiale).

voir http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/556-assurance-scolaire-obligations-et-garanties

- assurance facultative pour activités obligatoires : sur le temps scolaire

- assurance obligatoire pour activités facultatives : avec nuitée, temps de midi, hors temps scolaire...

mais effectivement si votre sortie est organisée via l'occe, tous les enfants sont couverts donc tu peux emmener tous les élèves, même s'ils ne t'ont pas tous fournis d'attestation. Demande à ton directeur, qu'il te fournisse ce que l'occe couvre si ça peut te rassurer

le contrat MAE MAIF OCCE : voir le fichier joint pour les garanties

Cela couvre les sorties scolaires qu'elles soient payées ou non par la coop

occe maif mae.pdf

Merci pour toutes vos réponses. J'y vois plus clair

Lamaicresse, Ils vivent en mobilhome et non je n'ai aucun document, pas même la RC (c'est pas faute d'avoir multipliées les demandes).

La RC est obligatoire en France, ils sont donc supposés en avoir. S'il n'en ont pas il ne pourra t'en être tenu rigueur.

Je ne savais pas que la RC est obligatoire.

Pourquoi demander une assurance aux parents si celle de l occe couvre tout?

Je ne comprends plus rien:(

réponse partielle car je me suis souvent posée la même question :

concernant l'assurance "individuelle accident", il semblerait que les indemnités soient moindres dans le cadre d'une assurance établissement.

Par contre pour la RC, je ne sais pas. Et je suis curieuse d'avoir des réponses.

ça serait logique car pour 47 euros pour 145 élèves (MAE) je ne vois pas comment les indemnités pourrait être aussi importantes qu'avec une assurance individuelle ...