Sujets que l'on peut traiter au conseil d'école ?

[André Jorge]

Bonjour,

Savez-vous s'il existe une liste de sujets que l'on peut traiter en conseil d'école, qui soit plus précise que celle donnée sur Eduscol ?

https://cache.media.eduscol.education.fr/file/guide_pratique_directeurs_d_ecole/76/9/Guide_direction_ecole_4_les_instances_de_l-ecole_462769.pdf

Citation

• les actions pédagogiques et éducatives qui sont entreprises pour réaliser les objectifs nationaux du service public d'enseignement;
• l'utilisation des moyens alloués à l'école;
• les conditions de bonne intégration d'enfants handicapés;
• les activités périscolaires;
• la restauration scolaire;
• l'hygiène scolaire;
• la protection et la sécurité des enfants dans le cadre scolaire et périscolaire notamment contre toutes les formes de violence et de discrimination, en particulier de harcèlement ;
• le respect et la mise en application des valeurs et des principes de la République.

Je n'y vois pas les travaux mairie, par exemple...

[mamiebrossard]

Je dirai que les travaux mairie peuvent rentrer dans 2 catégories :

- la protection et la sécurité des enfants dans le cadre scolaire : ex : trous dans la cour à reboucher, problème électrique, ...

- l'utilisation des moyens alloués à l'école : ex : TBI à réparer, chaise ou tables à réparer ...

[orchidée]

@André Jorge Idem que mamiebrossard mais je n'ai pas de texte.

Je complète : il me semblait qu'un représentant mairie faisait partie du CE de droit.C'est bien cela :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071191&idArticle=LEGIARTI000018377380&dateTexte=&categorieLien=cid

Dans chaque école, le conseil d'école est composé des membres suivants :

1° Le directeur de l'école, président ;

2° Deux élus :

a) Le maire ou son représentant ;

b) Un conseiller municipal désigné par le conseil municipal ou, lorsque les dépenses de fonctionnement de l'école ont été transférées à un établissement public de coopération intercommunale, le président de cet établissement ou son représentant ;

[Tempérence]

Bonjour,

Est-ce que vous aborderiez l'absence d'AESH pour un élève en situation de handicap ? 

[Iracel]

Non, pour moi c'est un " cas particulier" qui n'a pas à être traité en conseil d'école.

 

[lilie2fr]

il y a 3 minutes, Iracel a dit :

Non, pour moi c'est un " cas particulier" qui n'a pas à être traité en conseil d'école.

 

Je ne sais pas...Il s'agit d'un cas pour lequel les parents peuvent intervenir. La question vient des PE ou des parents?

[natoo]

Je doute qu'une intervention au sujet des Aesh ait une quelconque conséquence si c'est abordé en conseil d'école. Pour moi les Aesh sont gérés par l'éducation nationale sur notification de la MDPH la mairie n'a rien à voir là dedans.  Après la question peut-être abordée lors du conseil d'école et figurera au procès verbal, mais je ne suis pas certaine que ce fameux procès verbal engage qui que ce soit au niveau de notre "chère" institution.

[André Jorge]

Il y a 3 heures, Tempérence a dit :

Est-ce que vous aborderiez l'absence d'AESH pour un élève en situation de handicap ? 

Dans quel but aborder cette question en conseil d’école ?

Lors d’un conseil d’école :

• on ne doit pas aborder les cas particuliers des élèves, notamment afin de respecter leur vie privée et celle de leur famille. Pour cela, il y a les équipes éducatives et les équipes de suivi de scolarisation.
• on aborde uniquement des questions générales liées à l’organisation et au fonctionnement de l’école, les projets pédagogiques, les aménagements ou encore la sécurité.

Tu peux aborder, par exemple lors d’une présentation du RASED, le manque d’accompagnement par un AESH de manière générale, dans le cadre d’une discussion sur les besoins en inclusivité de l’école : tu peux parler du nombre d’élèves ayant une notification MDPH, qui n’ont pas encore d’AESH, sans qu’ils soient nommés, et discuter des démarches qui peuvent être entreprises et par qui, sans plus.

Il ne faut pas utiliser le conseil d’école pour essayer de faire pression, réclamer le respect des droits de cet enfant qui devrait deja avoir une AESH. Il vaut mieux procéder autrement. 

[Tempérence]

Merci pour vos réponses.  J'anticipe d'éventuelles questions de parents... quand les notifications AESH ne sont pas honorées et que la sécurité et la sérénité des autres élèves ne peuvent plus être assurées.

 

[Iracel]

normalement les questions de parents tu les as avant.

Si c'est le cas par contre, moi je traite dans "questions diverses"

si ce n'est pas le cas mais que les parents posent la question quand même, soit je botte en touche, soit j'y réponds mais je ne le fais pas figurer dans le PV

[André Jorge]

En ce qui me concerne, c’est simple : pas de questions diverses.

Il est important de rappeler en début de conseil d’école que seules les questions inscrites à l’ordre du jour seront traitées, et que les parents ont eu l’opportunité d’envoyer leurs questions en amont. Histoire que tout le monde soit sur la même longueur d’onde…

Si quelqu’un pose une question non prévue et surtout si cette question est embêtante ou nécessite des recherches, en général, je réponds que la question n’est pas à l’ordre du jour et que je n’ai pas suffisamment d’éléments pour pouvoir lui répondre. Bien sûr, avant de lui expliquer cela, je le remercie pour sa question et son implication. 

Ces questions non inscrites à l’ordre du conseil d’école peuvent être notées et faire l’objet d’un retour oral ou écrit, plus tard. Un rendez-vous peut également être prise avec les parents pour traiter la question, notamment s’il s’agit d’un sujet sensible. 

[Plume38]

Jamais de questions diverses pour moi non-plus... C'est trop risqué.

Conseil de mon 1er IEN.