Bonjour, 

Nous souhaitons  changer d'organisme de coopérative pour cette année et aller chez l usep ou l'occe. 

Est que quelqu'un sait comment il fait procéder ? 

 

Il y a trop de souci avec l'organisme où nous sommes. 

Merci 

Alors deja il faudrait voir avec l'organisme comment se passe la cloture

Et attention vous n'etes que mandataire donc il me semble que tout ce qui a été acheté sous l'égide de cet organisme lui appartient du coup.

 

Après pour la nouvelle adhésion, prendre contact avec le cpc eps pour les infos concernant l USEP et avec l'OCCE départemental pour l'OCCE ils sauront vous éclairer localement

il y a 5 minutes, barbotinne a dit :

Alors deja il faudrait voir avec l'organisme comment se passe la cloture

Et attention vous n'etes que mandataire donc il me semble que tout ce qui a été acheté sous l'égide de cet organisme lui appartient du coup.

 

Après pour la nouvelle adhésion, prendre contact avec le cpc eps pour les infos concernant l USEP et avec l'OCCE départemental pour l'OCCE ils sauront vous éclairer localement

Merci pour ces réponses. 

Le 15/09/2022 à 19:44, barbotinne a dit :

Et attention vous n'etes que mandataire donc il me semble que tout ce qui a été acheté sous l'égide de cet organisme lui appartient du coup.

Il faut distinguer le côté "gestion" pour lequel l'organisme est rémunéré et l'exercice proprement dit.

L'argent n'appartient pas à la coopérative mais bien à l'école, ainsi que les achat réalisés. Par contre il faut les distinguer sur l'inventaire de ce qui est la propriété de la commune selon affectation du budget. 

L'argent ne peut pas appartenir à "l'école", puisque juridiquement, "l'école" n'existe pas, elle ne dispose d'aucun statut juridique et ne peut donc être propriétaire d'aucun bien matériel ou pécuniaire. "L'école", ce sont juste des locaux gérés par la commune (dont elle est propriétaire dans la plupart des cas), et du personnel enseignant géré par le ministère de l'Education nationale (plus des personnels communaux).

 

Le 15/09/2022 à 19:02, zappinette a dit :

Bonjour, 

Nous souhaitons  changer d'organisme de coopérative pour cette année et aller chez l usep ou l'occe. 

Est que quelqu'un sait comment il fait procéder ? 

 

Il y a trop de souci avec l'organisme où nous sommes. 

Merci 

Quel organisme ?

Il y a 22 heures, chableu a dit :

Quel organisme ?

On veut passer de l EP93 à usep

Quelqu'un fonctionne avec une asso 1901 conventionnée par le DASEN sans USEP ou OCCE ?

Le 15/09/2022 à 19:02, zappinette a dit :

Bonjour, 

Nous souhaitons  changer d'organisme de coopérative pour cette année et aller chez l usep ou l'occe. 

Est que quelqu'un sait comment il fait procéder ? 

 

Il y a trop de souci avec l'organisme où nous sommes. 

Merci 

Attention: j'ai lu sur ce forum qu'une école a voulu quitter l'OCCE la somme des comptes a été restituée à l'OCCE (ainsi que les biens achetés avec l'argent de la coopé). Il faut peut être penser a utiliser l'argent du compte avant de changer d’organisme, mais à vérifier...

Il y a 1 heure, doudoune11 a dit :

Attention: j'ai lu sur ce forum qu'une école a voulu quitter l'OCCE la somme des comptes a été restituée à l'OCCE (ainsi que les biens achetés avec l'argent de la coopé). Il faut peut être penser a utiliser l'argent du compte avant de changer d’organisme, mais à vérifier...

Oui, j'ai vu mais je ne quitte pas l occe mais un autre organisme. Du coup, pour mon cas, les comptes doivent être clôturés et il faut prouver l'affiliation à un autre organisme. Après ça, la somme sur l'ancien compte sera versée sur le nouveau. 

Le 20/09/2022 à 21:53, chableu a dit :

Quelqu'un fonctionne avec une asso 1901 conventionnée par le DASEN sans USEP ou OCCE ?

Bonjour,

je remonte cette question, car j'envisage de proposer à ma collègue de créer une telle association, pour le financement de petits achats ponctuels (terreau, farine, un livre de temps en temps...), et je n'ai aucune idée de comment m'y prendre.

Malheureusement, je ne m'y connais pas trop... Il faut créer une association loi 1901 et une fois qu'elle existe juridiquement, faire des démarches auprès du DASEN (signature d'une convention).