Charte

CHARTE DES FORUMS ENSEIGNANTS-DU-PRIMAIRE

1- A propos de cette charte et du site Enseignants-du-primaire.

Cette charte a été établie par le webmestre. Elle est susceptible d'évoluer et pourra être modifiée sans préavis. Merci de la consulter régulièrement.

Les différents points de cette charte ne sont pas discutables. En utilisant les services du site Enseignants-du-primaire, vous acceptez de vous conformer à ses règles et à la législation française.


2- A propos du site EDP et de l'association EDP.
L'hébergement de ce site et la réalisation des projets sont financés par l'association Enseignants du primaire.

L'adhésion à l'association n'est pas obligatoire pour pouvoir utiliser nos services, mais les frais d'hébergement et de maintenance étant élevés, vous avez la possibilité de nous soutenir en devenant membre de l'association ou en lui faisant un don.

Le fait de devenir membre de l'association Enseignants du primaire (en payant une cotisation) ne vous autorise absolument pas à faire et écrire tout ce que vous voulez sur le forum : vous avez obligation, dans tous les cas, de vous conformer strictement à la charte du site et à la législation française.
Tout membre de l'association Enseignants du primaire qui ne respectera pas cette charte sera modéré, et/ou se verra retirer certaines fonctions du site (messager, etc.), et/ou se verra retirer l'accès à certaines rubriques, voire l'accès à l'intégralité du site EDP et sera donc banni.

3- Objet du site.
Le site Enseignants-du-primaire est un espace de discussion, d'échanges et d'entraide pour les enseignants du primaire, les étudiants, les parents d'élèves et tous ceux qui s'intéressent au monde de l'école primaire.

4- Inscription.
Avant de pouvoir poster un sujet ou un message, vous devez devenir membre du site en y créant un compte. Vous devez pour cela effectuer une demande d'inscription qui sera ensuite validée (ou refusée) par un administrateur.
 
L'inscription se fait à titre individuel et personnel : vous ne pouvez pas créer un compte pour représenter un groupe, une association, un syndicat, une entreprise, une collectivité, etc.

Important :
1. Vous devez fournir une adresse e-mail valide, car une clef d'activation vous sera envoyée par e-mail. Sans cette clef, votre compte ne sera pas activé et vous ne pourrez pas participer aux forums du site Enseignants-du-primaire.
2. Les comptes sont vérifiés avant d'être validés. La validation se fait en général dans un délai de 12 heures.
3. Il est préférable de ne pas utiliser une adresse de courriel gratuite (adresse e-mail gratuite) comme hotmail, caramail ou yahoo pour vous enregistrer, afin de faciliter la validation de votre compte.
4. Les adresses e-mail jetables sont refusées car elles permettent à des individus mal intentionnés de sévir sur nos forums sous le couvert de l'anonymat. Les demandes de comptes effectuées avec ce type d'adresse sont systématiquement supprimées.
5. Il est interdit de créer plusieurs comptes pour une même personne. La création d'un deuxième compte, dans le but d'agir (en bien ou en mal) dans l'anonymat constitue un motif de bannissement.

Votre compte :
Votre compte est personnel. Vous ne devez communiquer à personne vos informations de connexion (votre pseudo et votre mot de passe), et vous ne les donnerez en aucun cas à des membres bannis du forum.

Choix du pseudo :
1. Vous ne devriez pas utilisez vos noms et prénoms, ou votre adresse e-mail, pour créer un compte sur le site EDP. L'utilisation d'un pseudo est préférable.
2.  Le pseudo que vous choisissez est définitif : il vous sera impossible de le modifier.
3. Les règles données dans cette charte à propos des messages et de leur contenu s'appliquent également au choix du pseudo : celui-ci ne doit pas être choquant, offensant ou même gênant pour autrui. Dans le cas contraire, votre pseudo sera modifié.

Anonymat :
Chaque membre est libre de choisir comment il souhaite participer à notre communauté. Il peut notamment publier de manière anonyme. Nous encourageons tous les membres à respecter les choix de chacun sur ce point.

5- Accès aux fonctionnalités et forums après l'inscription et catégories de membres.
Il existe différentes catégories de membres sur le site EDP et selon la catégorie à laquelle vous appartenez, vous ne disposez pas des mêmes options et accès sur le site.

Ainsi, les membres nouvellement inscrits n'ont pas accès aux fonctions Messager, Edition du profil ainsi qu'à certains forums du site (Graffiti, etc.).

Pour avoir accès à toutes les fonctionnalités du site :
- vous devez avoir posté un nombre minimum de 5 messages,
- vous pouvez également adhérer en tant que "membre bienfaiteur" de l'association EDP. Vous aurez alors accès à toutes les fonctionnalités du site, mais aussi à un ensemble de fiches réservées aux membres bienfaiteurs.

6- A propos de vos informations personnelles.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant.
Vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

7- A propos de vos contributions.
Suppression de messages :
Personne ne vous oblige à vous inscrire sur EDP et à y écrire des messages. Ainsi, et dans tous les cas, c'est à vous qu'il reviendra de supprimer vos écrits car le webmestre ne le fera pas pour vous.
Si vous souhaitez supprimer vos messages qui ont été cités par d'autres membres (ce qui serait extrêmement long et fastidieux), vous devrez le faire vous-même, en contactant tous les membres qui vous ont cité et en leur demandant d'éditer leur message.
C'est à vous qu'il revient de supprimer vos messages et non pas au webmestre. Pensez-y lorsque vous écrirez sur le site.

Non publication de messages ou sujets :
Il n'y a aucune obligation légale pour le webmestre ou les modérateurs de publier ou garder publiés vos écrits sur le forum EDP.

8- A propos de vos discussions et messages.
Ce site vous permet d'apporter votre contribution aux discussions qui sont proposées ou d'en créer de nouvelles. Celles-ci porteront toujours sur un thème en rapport avec l'école, le concours d'enseignants, et d'une manière générale, tout ce qui est en rapport avec le monde de l'éducation enfantine.
 
Il est interdit de rediriger les membres du forum Enseignants du primaire vers des discussions ayant lieu sur d'autres forums.

Les "private jokes", blagues diverses, remarques personnelles et/ou humoristiques vous concernant ou concernant votre vie, ne doivent pas être publiées dans les discussions qui se veulent sérieuses (demandes d'aide, questions dans les forums sur l'école, le CRPE, etc.). Les seules rubriques où ces publications sont tolérées sont celles de Graffiti, Humour, et Loisirs.

Ce forum se veut un lieu convivial et agréable où règne la courtoisie. Comprenez bien que les discussions sont destinées à alimenter les conversations, non à provoquer l'animosité : libre à vous de discuter, mais non de lancer des défis ou de vous livrer à des attaques personnelles.
Les débats stériles et disputes seront donc supprimés et leurs auteurs seront modérés ou bannis.
 
Discussions concernant l’utilisation d’un manuel :
- étant donné le caractère publicitaire évident de ce genre de sujet de discussion,
- étant donné qu'il n'est pas toujours possible de juger de la qualité pédagogique de certains de ces manuels,
- étant donné que la promotion d'ouvrages de qualité douteuse pourrait avoir des conséquences graves pour les élèves comme pour les enseignants,
la publication, sur EDP, de sujets concernant des manuels réalisés par un ou des enseignants, ou par une association, doit être obligatoirement soumise à l’approbation du webmestre.

Pour ce qui est des manuels réalisés par un éditeur dont la valeur est sûre (Nathan, Hachette, MDI, Bordas, etc.) :
la publication de sujets concernant ces ouvrages n’est pas obligatoirement soumise à l’autorisation du webmestre. Le sujet pourra néanmoins être refusé et supprimé, quelle qu’en soit la raison.

9- Règles d'écriture des messages.
Avant de poster un nouveau sujet :
- Effectuez une recherche pour vérifier que le sujet n'existe pas déjà et éviter les doublons. Si possible poursuivez la discussion commencée.
- Veuillez lire les descriptions des forums et poster votre message dans le forum approprié. Dans le cas contraire, votre sujet pourra être déplacé, voire effacé.
- Respectez les sujets postés : ne déviez pas de la conversation. Si vous souhaitez parler d'autre chose, créez plutôt un nouveau sujet.

Contenu et orthographe de vos messages :
- N'oubliez pas d'être précis dans la rédaction de votre message afin qu'une réponse soit apportée le plus rapidement possible.
- Le titre de votre sujet/message doit correspondre à votre recherche/problème. Chacun doit pouvoir connaître le thème du sujet/message d'après son titre.
Les titres suivants sont donc à bannir : "Urgent", "help !", "Aidez-moi !", "Problème",...
- N'employez pas de MAJUSCULES dans le titre de votre message.
- Vous êtes tenu de ne pas abuser de MAJUSCULES, de textes illisibles tant par la taille que la couleur, de répétitions exagérées de caractères et/ou de mots, ainsi que des images et smilies.
- Efforcez-vous d'écrire un français correct et compréhensible par tous.
- N'abusez pas des abréviations.
- Les styles "télégraphiques", "texto" ou "chat" (c, fo, po, bcp, pr, dc, ds,...) ne sont pas autorisés sur le forum !
- Relisez-vous avant de poster votre message, et corrigez vos fautes d'orthographe : les oublis répétés d'accents, de majuscules, volontaires ou non, seront sanctionnés (le droit à l'écriture et l'accès au forum pourront vous être retirés).

Diffusion de votre adresse e-mail dans les messages :
Vous pouvez utiliser votre adresse e-mail personnelle (celle donnée par votre fournisseur d'accès internet) pour vous inscrire sur le forum (formulaire d'inscription sécurisé).
Cependant, nous vous déconseillons de la diffuser dans les messages publiés sur le forum (ceux-ci sont accessibles aux robots et vous risquez de voir votre boite aux lettres remplie de spam).
Si vous devez publier une adresse e-mail dans vos messages, donnez plutôt une adresse gratuite (Hotmail, Caramail, Yahoo, etc.).

Pour contacter les membres, vous pouvez également utiliser les formulaires sécurisés du forum (e-mail ou messager) qui se trouvent dans le profil de la personne que vous voulez contacter.

Pièces jointes :
Ne pillez pas les autres sites : plutôt que de poster une page ou un document venant d'un autre site, postez simplement un lien vers les fichiers que vous souhaitez faire partager.
 
Divers :
- Ne postez pas de réponses courtes, d'un ou de quelques mots, qui n'apportent rien au sujet.
- Ne postez pas de messages personnels dans les sujets des forums.
- Ne postez pas le même message ou sujet dans plusieurs forums (même si vous n'écrivez pas le même titre ou si vous formulez vos propos d'une manière différente. Les messages ou sujets postés en double seront combinés en un seul sujet ou supprimés).

10- Votre profil.
Le site EDP dispose d'un système de profil qui a été élaboré de façon à vous permettre de partager avec autrui des informations d'ordre professionnel, mais aussi personnel.

Les informations qui apparaissent dans votre profil sont visibles par tous. Vous n'êtes pas obligé de les donner et vous pouvez les modifier à tout moment.

Dans votre profil apparaissent notamment :
- la liste des membres qui sont venus lire votre profil (pour ne pas apparaître dans la liste des personnes ayant visité un profil, vous devez vous connecter en mode anonyme - Cf. les fichiers d'aide).
- la liste de vos amis. Si vous ne souhaitez pas que vos amis soient visibles : supprimez-les s'ils apparaissent dans la liste ou alors n'utilisez simplement pas cette option.

Avatars :
- Vous ne devez pas choisir le même avatar qu'un autre membre.
- Il ne peut en aucun cas s'agir d'une image choquante ou indécente.

Votre photographie personnelle :
Vous avez la possibilité de placer dans votre profil une photographie vous représentant (comprenez bien que ceci n'est pas obligatoire).
Il est interdit de publier la photographie d'autres personnes.

Votre signature :
Sur le forum EDP, une signature est un court texte en caractères de petite taille, discret, parfois accompagné d'une image, qui se place automatiquement à la fin de votre message. Il peut s'agir d'une citation, d'un proverbe, d'un message d'encouragement, ce peut être un petit "clin d'oeil" en rapport avec un évènement de votre vie,... C'est une petite "touche personnelle", mais attention : on ne peut pas écrire tout ce que l'on veut dans sa signature : vous devez respectez la législation française et la charte de ce site.

Attention :
- la signature n'est pas destinée à faire passer des messages et opinions politiques, ou à faire de la propagande.
- la signature ne peut pas être utilisée pour porter des accusations envers qui que ce soit, qu'elles soient fondées ou pas.
- la signature ne peut pas être utilisée pour critiquer les actions du webmestre et/ou des modérateurs, ou porter des accusations envers eux.

L'image placée dans la signature doit être de petite de taille, environ 200 x 75 pixels, pas plus.

- Votre image ne doit pas être la même que celle de votre avatar.
- Votre image ne doit pas nuire à l'apparence du site (ceci est laissé à l'appréciation des modérateurs et du webmestre).
- Il ne peut pas s'agir d'une image publicitaire (sauf autorisation du webmestre).
- Il ne peut pas s'agir d'une image "inutile" : vous devez avoir une raison valable (laissée à l'appréciation du webmestre) de placer une image dans votre signature : logo de votre site, livre que vous avez écrit, événement,...
- Vous ne placerez qu'une seule image dans votre signature.

Vous pouvez placer dans votre signature un lien vers votre site, à condition qu'il s'agisse de votre site personnel ou d'un site à caractère éducatif gratuit. Les liens vers d'autres forums concurrents, ou sites avec forums concurrents, sont interdits.

Tout lien placé dans votre signature pourra être supprimé par le webmestre ou un modérateur, sans pré-avis et qu'elle qu'en soit la raison.

En cas de non-respect des règles ci-dessus, votre signature sera supprimée. En cas de récidive, l'option "Signature" vous sera simplement retirée.

11- Ce qu'il faut faire et ne pas faire sur le forum.
- Respectez la législation française.
- Respectez l'organisation du site et ses principes : il n'est pas question de séparer et d'exclure, mais de rassembler.
- Il est interdit de télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui.
- La promotion ou la publicité de contenu illégal est strictement interdite, que ce soit par la publication de messages, de liens vers d'autres sites, ou de demandes et propositions de contacts par messager ou e-mail, sur le forum.
- Il est interdit de poster sur ce forum des messages contenant des propos racistes, haineux, diffamatoires, insolents ou injurieux, incitant à la violence, au suicide, ou contenant des informations en image, texte ou son, à caractère pornographique ou pédophile.
- Toute pétition ou autre action de ce type, doit être soumise au webmestre avant d'être publiée.
- Vous pouvez donner votre e-mail sur le forum, mais ne donnez pas votre numéro de téléphone, ou votre adresse postale.
- De même, la diffusion d'informations personnelles : nom, prénoms, numéros de téléphone, adresse e-mail ou postale d'une tierce personne, avec ou sans son autorisation, est interdite !
- Enfin, merci d'accorder aux membres du site le respect auquel ils ont droit.

12- Messager, e-mails, chat : sécurité et confidentialité des échanges.
Le forum dispose d'outils de communication sécurisés : un chat et un messager. Ces outils vous permettront de communiquer avec d'autres membres sans risque que vos échanges soient récupérés par des robots et moteurs de recherche.

Remarques importantes :
- il est possible de contacter les membres par e-mail, à condition qu'ils l'aient rendu public dans leur profil.
- le messager est un système de discussion auquel peuvent prendre participer plusieurs membres, s'ils sont invités à participer. Le contenu de ces discussions ne sera pas consulté par l'administrateur, sauf en cas de problème technique (messages bloqués ou illisibles, messager non-accessible, etc.) ou un quelconque problème justifiant son intervention et, incidemment, la lecture de leur contenu.
- L'accès à ces outils peut vous être retiré à tout moment, quelle qu'en soit la raison.

13- Responsabilité des membres.
L'information affichée sur les forums est susceptible d'être vue par n'importe qui.

En tant que service de communication en ligne accessible à un public indéterminé, ce forum est soumis au respect du droit commun et également à la loi du 30 septembre 1986, relative à la réglementation des services de communication audiovisuelle.
Vous êtes donc informés du caractère public de cet espace de discussion (ce forum) et du fait que vous assumez la responsabilité pleine et entière du contenu des messages que vous diffusez sur le forum et de leurs suites.

14- Responsabilité du webmestre et des modérateurs.
Le webmestre et les modérateurs ne peuvent effectuer aucune vérification des informations publiées. De plus, les opinions exprimées sur le forum ne représentent pas nécessairement les principes ou les idées du webmestre et des modérateurs du site Enseignants-du-primaire.
Cependant, cet espace de discussion est sous leur responsabilité. Ainsi, ils en déterminent librement les conditions et les modalités de fonctionnement et d'utilisation. Il prennent également les initiatives nécessaires au bon fonctionnement du site.

15- Modération et censure.
Le forum n'est pas à proprement parler "modéré" (vous êtes libre de poster des messages, dans la mesure ou vous respectez cette charte et la législation française), mais il dispose d'une équipe de modérateurs chargés de veiller au bon fonctionnement du site, et au respect de cette charte.

Les modérateurs, et l'administrateur, peuvent donc et doivent prendre les initiatives nécessaires au bon fonctionnement du forum.

Ainsi :
Tout sujet peut être fermé ou supprimé sans préavis par le webmestre ou les modérateurs, qu'elle qu'en soit la raison. En particulier, les sujets et messages suivants peuvent être fermés ou supprimés sans préavis :
- Sujets ou messages hors thème.
- Sujets ou messages de nature publicitaire ou promotionnelle.
- Sujets ou messages racistes, diffamatoires, irrespectueux, grossiers ou injurieux.
- Sujets ou messages contraires aux droits d'auteurs, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée, et en général qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.
- Sujet ou messages qui sont néfastes à la vie du forum : attaques personnelles, disputes, etc.

De plus, le droit à l'écriture ou l'accès au forum pourront vous être retirés, qu'elle qu'en soit la raison.

Il est interdit de publier sur le forum des messages de membres dont le compte est modéré, sous peine de voir son propre compte modéré également.

Les modérateurs veillent au bon fonctionnement du forum. En cas de problème ou d'incompréhension, contactez-les en privé (par le messager ou par e-mail) ou contactez le webmestre.

16- Le forum "Graffiti".
Le forum Graffiti est un forum à part : les sujets de discussion ne concernent pas le monde de l'école et de l'éducation. Vous pouvez parler de vos réussites, de vos joies, de vos peines, de sport, de peinture, de médecine, de l'actualité, de sujets divers, mais... dans la limite de la décence, et de la législation française.
Vous ne pouvez pas dire tout et n'importe quoi dans Graffiti, tout comme dans les autres forums.

Toutes les règles données dans cette charte s'appliquent également au forum Graffiti. En particulier :
- Vous êtes sur un espace à caractère public : tout le monde peut consulter vos écrits. Ne donnez donc pas d'informations personnelles dans ce forum (ni dans les autres).
- Le forum Graffiti n'est pas un forum de rencontres : ce n'est pas le bon endroit pour passer votre annonce ! Pour cela, allez ailleurs : il existe quantité de site de rencontres.
- Le forum Graffiti n'est pas un terrain de chasse pour "dragueurs"... Toute personne qui s'inscrirait sur le forum EDP dans ce but uniquement sera bannie.
- Vous n'êtes pas le "nombril du monde" : ne détournez pas les sujets pour ne parler que de votre personne, et/ou ramener toutes les discussions à vos centres d'intérêts.
 
17- Les forums "Débats sur l'école" et "Questions d'actualité".
Les règles ci-dessous s'appliquent également aux autres forums du site.
- Les sujets postés dans les forums "Débats sur l'école" et "Questions d'actualité" doivent permettre aux membres de débattre et échanger sur EDP : ne lancez pas de sujet invitant les membres à aller discuter sur d'autres sites.
- Ne faites pas de campagne, de propagande ou de présentations de partis politiques.
- Ne demandez pas ou n'incitez pas les membres à adhérer à un parti politique.
- Les débats doivent rester des débats, les échanges des échanges, et les confrontations d'idées se feront dans la courtoisie, le respect des opinions et de la personne d'autrui. Les insultes, la diffamation et les attaques personnelles ne sont pas acceptées. En cas de problème de ce genre, ne répondez pas et signalez le sujet à un modérateur qui fera le nécessaire.
- N'abusez pas des sondages.

18- A propos du chat.
Objet du chat :
Le chat du site Enseignants-du-primaire est, tout comme le forum, un espace de discussion, d'échanges et d'entraide. C'est un lieu d'échanges convivial et agréable où règne la courtoisie. Toutes les règles de cette charte s'appliquent au chat. En cas de non respect de ces règles, l'accès au chat et/ou au site pourront vous être retirés.

Accès au chat :
L'accès au chat est réservé aux membres du forum du site Enseignants-du-primaire. Pour y accéder, il faut donc préalablement s'inscrire au forum.

Mode d'emploi du chat :
Pour toute question relative au fonctionnement du chat, merci de consulter les fichiers d'aide. Vous pouvez également poster un sujet dans le forum "Chat".


19- Pages des articles - Conditions d'utilisation.

Thèmes des articles :
Les sujets des articles sont limités à l'école primaire, au CRPE, au monde de l'enfance et de l'éducation.

A propos de vos contributions :
Vos contributions doivent être désintéressées. Elles ne peuvent en aucun cas vous apporter des avantages ou droits sur le site EDP.

Propriété des articles :
Vous êtes propriétaire des articles que vous postez, dans l'état où vous les avez postés. Vous pouvez donc demander et obtenir la suppression d'un article qui vous appartient.

Utilisation du contenu des articles :
Tout article appartenant au site EDP ne peut être publié sur d'autres sites ou supports.

Toutes les règles de la charte du forum EDP s'appliquent à l'écriture d'articles sur EDP.

Vous êtes libres de participer, ou de ne pas participer, au développement de la section des articles sur EDP. Le fait même d'y participer implique l'acceptation de ses règles.

20- L'annuaire et les liens vers d'autres sites.
Le site Enseignants-du-primaire propose des liens vers des sites extérieurs, conçus et gérés par des personnes tierces. Les informations affichées sur ces sites ne peuvent pas engager la responsabilité du site Enseignants-du-primaire ou de son webmestre.
Tout lien publié dans l'annuaire, sur le forum ou dans les profils peut être supprimé sans préavis.

21- Webmestres, éditeurs, membres et contenu du site EDP.
Il est interdit de diffuser le contenu du site EDP, sur tout autre support quel qu'il soit, que ce soit pour un usage publicitaire, commercial, ou autre.
Il est interdit de collecter les fichiers postés sur ce forum pour les publier sur un autre site (les sites parallèles sont interdits).
Il est interdit de collecter les e-mails des membres de ce forum, pour utilisation commerciale ou non.

Le forum EDP n'est pas un espace de promotion des autres forums, sites, listes, et espaces de discussion :
- n'utilisez pas  le forum EDP et ses moyens de communication (email, messager, etc.) pour faire de la publicité pour d'autres sites, chats, forums et canaux de discussions ;
- n'utilisez pas le forum EDP pour venir chercher et obtenir ici un public, sans aucun effort ou travail, que ce soit par des messages directs ("Venez sur mon site !"), de la publicité déguisée ("que pensez-vous de mon site ?") ou en redirigeant les membres par la publication d'un lien vers un article de votre site.
 
22- Syndicats.
A propos des syndicats :
Les syndicats sont présents sur le site EDP. Ils apportent une aide et des informations indispensables. Cependant, ils ne sont pas autorisés à faire leur promotion sur le site EDP.

Si vous êtes syndicaliste :
En règle générale, la discrétion est de rigueur.

Vous pouvez :
- publier l'url du site de votre syndicat dans votre signature.
- publier le nom de votre syndicat dans votre signature.
- publier le logo de votre syndicat dans votre signature.

Vous ne pouvez pas :
- publier le numéro de téléphone de votre syndicat dans votre signature.
- inciter les membres du site EDP à adhérer à votre syndicat.

23- Associations, groupes, etc.
Toute publication de messages et d'une manière générale toute intervention d'associations ou de représentants d'associations, groupes, etc. sur le forum est soumise à l'accord préalable du webmestre.
 
24- Publicité.
- Sauf autorisation du webmestre, toute publicité sur ce forum est interdite.
- Sauf autorisation du webmestre, toute discussion ayant pour but la promotion d'un produit quelconque (CD, DVD, manuel, etc.) ou d'un site commercial est interdite.
- Il est strictement interdit de faire la publicité ou la promotion d'un produit, quel qu'il soit (CD, DVD, manuel, etc.) par le messager.
- Il est interdit de publier sur le forum des liens vers des sites rapportant une rémunération au clic.

25- Partenariat.
Le webmestre du site Enseignants-du-primaire est libre du choix de ses partenaires et associés. Vous ne pouvez en aucun cas vous imposer à lui.

26- Sites et canaux de discussion parallèles.
Il est strictement interdit de créer des sites, espaces de téléchargements, forums, listes de diffusions et autres canaux de discussion parallèles.

27- Gratuité des services.
Le forum Enseignants-du-primaire est gratuit.
 
Comprenez bien que vos contributions ne sont, ni obligatoires, ni indispensables, et ne pourront en aucun cas vous rapporter des droits d'accès, de gestion, ou de propriété sur le site Enseignants-du-primaire et son forum.
Vous avez la possibilité d'adhérer à l'association Enseignants du primaire, ce qui vous donnera l'accès immédiat à toutes les fonctions du site. En adhérant, vous permettez également à ce site d'exister et de se développer.

28- Bannissement.
L'entrave au bon fonctionnement du site constitue un motif de bannissement. Ainsi :
- Tout membre posant des problèmes aux modérateurs, ou à l'administrateur de ce site (en refusant de se conformer à la charte du forum, en les obligeant régulièrement à intervenir, en les empêchant de faire leur travail, etc.) sera banni.
- Tout membre qui, par ses propos, ses actions, ses interventions sur le forum, provoquerait une paralysie ou un arrêt des services sera banni.
- Tout membre qui, par ses propos, ses actions, ses interventions sur le forum, instaurerait une mauvaise ambiance, perturberait la communauté et le bon fonctionnement du site, sera banni.

En cas de bannissement, les discussions de votre messager sont supprimées, ainsi que les informations se trouvant dans votre profil.
N'ayant plus accès à vos écrits, vous pouvez alors demander la suppression des messages, des fichiers que vous avez publiés sur le forum par e-mail (en écrivant à l'adresse andre.jorge.payet@orange.fr).

29- Acceptation des conditions d'utilisation.
1. Si vous n'acceptez pas les conditions d'accès aux services proposés par le webmestre du site dans cette charte, merci de ne pas les utiliser et de vous en aller.
2. En les utilisant, vous reconnaissez avoir été informé de ce qui précède et vous l'acceptez.
3. En cas de non respect de la présente charte, vous serez banni du site EDP.

30- Cette charte est appelée à s'enrichir, au fil de vos remarques et de l'évolution du site. Il est donc recommandé de la consulter régulièrement.
Merci de signaler rapidement tout message ou comportement qui paraîtrait en contradiction avec la présente charte.


Le webmestre
André Jorge PAYET