Loulou9 Posté(e) 3 novembre 2006 Posté(e) 3 novembre 2006 Comment se passe le vote au conseil décole ? Qui a le droit de voter ? Vote-t-on à main levée ?
FannyS Posté(e) 3 novembre 2006 Posté(e) 3 novembre 2006 Ce sont les membres de droit qui ont le droit de vote : les enseignants, l'IEN, le Maire, le DDEN, les représentants de parents titulaires. On vote à main levée.
Moustache Posté(e) 3 novembre 2006 Posté(e) 3 novembre 2006 (modifié) Petit rappel, le conseil n'a peut que donner des avis et n'a pas de pouvoirs décisionnels, ce qui limite la portée d'un vote (mise à part le règlement intérieur du CE justement).Les modalités doivent en être précisées dans le règlement intérieur du CE lors du premier CE.Exemple ici : http://jt44.free.fr/docu/conseil2.htm (lien corrigé) Modifié 1 juin 2014 par Moustache
dada Posté(e) 7 novembre 2006 Posté(e) 7 novembre 2006 Je ne veux pas dire une bêtise mais il me semble que l'ien n'a pas de droit de vote au Conseil d'Ecole <_< Je cherche si je trouve un texte
colchique64 Posté(e) 1 juin 2014 Posté(e) 1 juin 2014 bonjour, directrice en maternelle je confirme que l'ien n'a qu'un avis consultatif mais ne vote pas au ce ; en revanche je me pose des questions car je dois réunir un conseil extraordinaire pour les rythmes : le délai d'annonce sera forcèment de moins de 15 jours : peut-il invalider la réunion ? j'ai toujours entendu dire que les enseignants ne pouvaient voter qu'au nombre de classes de l'école ; or les textes semblent dire que tous les enseignants présents dans l'école au moment du ce font partie de ce CE ; d'autre part en cas de vote à égalité la Direction de l'école possède une voix pour départager mais je ne trouve pas le texte correspondant ; j'espère que des collègues vont m'éclairer et merci d'avance sylvie
loulou87 Posté(e) 17 juin 2014 Posté(e) 17 juin 2014 Bonjour, Petite question... Dans le cas d'un RPI regroupé plusieurs communes (6) dont certaines n'ayant plus d'école (2), est-ce que les 2 maires n'ayant plus d'école ont le droit de vote ? Merci !
Tinsel Posté(e) 17 juin 2014 Posté(e) 17 juin 2014 Si ma mémoire est bonne c'est le maire de la commune où se trouve l'école qui vote.
El Popo Posté(e) 6 octobre 2014 Posté(e) 6 octobre 2014 Je profite du sujet pour demander : ici, plusieurs communes envoient leurs enfants vers une même école (la nôtre). Jusqu'à maintenant, les représentants des autres communes n'ont jamais été invités aux CE : je voudrais qu'ils le soient cette année, mais ont-ils le droit de vote au CE ? J'ai cru lire que ce droit était réservé au détenteur de la compétence scolaire (notre intercom) + le maire de la commune qui accueille... c'est bien ça ? Question subsidiaire : j'imagine qu'en cas d'élèves scolarisés ici sur dérogation, on n'invite personne... j'ai bon ?
El Popo Posté(e) 6 octobre 2014 Posté(e) 6 octobre 2014 Merci pour les infos. Donc ça restera comme c'est, à ceci près que nous aurons quelques "invités" ce jour-là.
Virgipapillon Posté(e) 7 octobre 2014 Posté(e) 7 octobre 2014 Au secours! Mon maire va me rendre chèvre, je viens d'apprendre par mon IEN que le maire de la commune avait demandé le changement des horaires de l'école (oui on est début octobre et il se réveille maintenant!!!) et il voulait mon avis sur la question. Il n'a pas été déçu quand je lui ai appris que je n'étais même pas au courant! Du coup il me demande une discrétion totale en attendant une annonce officielle de la mairie... je me sens très mal à l'aise vis à vis de mes collègues avec qui j'ai passé des heures et des heures à tordre les horaires dans tous les sens pour avoir ce que nous avons aujourd'hui. Donc j'aimerai savoir, car je ne m'en souviens plus et je suis encore sur les fesses!, si le maire peut décider seul de ce changement ou s'il peut être voté par le CE ?
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