lilou73 Posté(e) 14 décembre 2006 Posté(e) 14 décembre 2006 Bonjour, Alors voilà je vous explique la situation : lundi prochain on fait une sortie avec mes élèves à la demie journée. Or j'ai une élève qui ne m'a pas encore fournie son attestation d'assurance malgré de nombreux rappels depuis la rentrée... Je ne sais pas quoi faire car la MAE me dit que je peux quand même l'emmener sous couvert du contrat collectif. Que feriez-vous à ma place? Merci.
Moustache Posté(e) 14 décembre 2006 Posté(e) 14 décembre 2006 S'il s'agit d'une sortie "obligatoire" (c'est à dire gratuite et sur le temps scolaire), une assurance individuelle n'est pas obligatoire (seulement recommandée). Un lien qui précise les choses : http://www.minefi.gouv.fr/dgccrf/04_dossie...ssuscolaire.htm
lilou73 Posté(e) 14 décembre 2006 Auteur Posté(e) 14 décembre 2006 Merci beaucoup pour ce lien qui est tres interessant!!Je dois avouer que je suis pas mal perdue quand il s'agit d'assurances!! En ce qui concerne la sortie de lundi, il s'agit d'une sortie facultative qui dépasse légèrement sur le temps scolaire. Les parents n'ont en fait rien souscrit, mais apparemment la mere a fait les démarches cette semaine et pense recevoir l'attestation d'ici lundi, ce dont je doute. Puis je quand même l'emmener? Et si je lui réclame un double de l'adhésion, est ce suffisant?
Namas Posté(e) 14 décembre 2006 Posté(e) 14 décembre 2006 De toute façon, effectivement, le contrat collectif de l'école couvrira en cas de pépin...
lilou73 Posté(e) 15 décembre 2006 Auteur Posté(e) 15 décembre 2006 Donc je peux l'emmener d'apres vous? C'est une élève issue d'un milieu familial difficile, ça serait trop bête de ne pas l'amener...
me-to-you Posté(e) 15 décembre 2006 Posté(e) 15 décembre 2006 oui bien sur tu peux l'emmener ! comme dit Namas,du fait que ca depasse le temps scolaire, en cas de pépin le contrat établissement couvrira! bonne sortie
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