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Posté(e)

Bonjour,

Tout est dans le titre... Je sais quelles sont les différentes institutions de la Ve république, mais leur rôle reste un peu flou pour moi, et notemment celui du sénat !

Posté(e)

chambre haute du Parlement français. Il détient le pouvoir législatif concurremment avec l'Assemblée nationale.

Le Sénat vote le budget et les lois. Tout sénateur peut déposer une proposition de loi, mais n'a aucun pouvoir sur l'exécutif.

Concernant les lois, même si l'assemblée l'a adopté, c'est toujours le sénat qui a le dernier mot

Posté(e)
chambre haute du Parlement français. Il détient le pouvoir législatif concurremment avec l'Assemblée nationale.

Le Sénat vote le budget et les lois. Tout sénateur peut déposer une proposition de loi, mais n'a aucun pouvoir sur l'exécutif.

Concernant les lois, même si l'assemblée l'a adopté, c'est toujours le sénat qui a le dernier mot

moi dans mes cours , c'est l'assemblée nationale qui a le dernier mot... (apres que la loi ait fait la navette)

Posté(e)

L"assemblee nationale a le dernier mot..........

Posté(e)

bon, alors c'est quoi la différence entre assemblée nationale et Sénat ?

Et quand on parle du Parlement, ça englobe els deux ? (sur le Hatier, on dirait que oui :idontno: sur leur schéma)

Posté(e)

oui, en France le parlement est constitué du sénat et de l'assemblée nationale

la différence (en tout cas celle que j'ai retenue et qui ne concerne que le mode d'élection ;) ) c'est que l'assemblée nationale est élue au suffrage direct par les citoyen alors que le sénat c'est par suffrage universel indirect( et en gros il y a beaucoup de vieux croutons)

bref, ou comment schématiser un schéma...un peu simpliste mon explic et certainement un peu réductrice ! :huh:

Posté(e)

Je tire ces informations de WIKIPEDIA :

Le Parlement français exerce un pouvoir délibérant qui consiste en la détention du pouvoir législatif et du pouvoir de contrôler l'activité gouvernementale. C'est un système bicaméral composé de :


[...]

L'Assemblée nationale

Ses membres, au nombre de 577 (570 sont des élus des départements [1], cinq le sont des Collectivités d'outre-mer (deux pour la Polynésie française, un à Wallis-et-Futuna, un à Saint-Pierre-et-Miquelon et un à Mayotte) et deux en Nouvelle-Calédonie depuis 1986, sont élus au suffrage universel direct uninominal à deux tours par circonscription, pour un mandat de 5 ans, sous réserve de dissolution. Elle vote les lois et en propose, avec le Sénat. En cas de rejet de la loi par le Sénat, la loi retourne à l'Assemblée nationale pour être amendée. Ce va et vient du texte de loi entre les deux chambres, jusqu'au vote d'un texte identique, est appelé « navette ». Si le désaccord persiste, une commission parlementaire mixte paritaire est créée, composée de 7 députés et de 7 sénateurs afin de régler la questionhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Assembl%C3%A9...%A7aise#_note-1. Un nouveau texte est alors proposé aux deux chambres. Si le désaccord persiste, c'est finalement l'Assemblée Nationale, élue au suffrage universel direct, qui vote la loi selon les termes de son choix. Cette procédure est appelée le pouvoir du dernier mot accordé à l'Assemblée Nationale.

Le Gouvernement est responsable devant l'Assemblée. Les députés peuvent déposer, dès 58 signatures réunies, une motion de censure, votée à la majorité absolue. Si le gouvernement est censuré, le Premier ministre doit présenter sa démission au Président de la République, sans toutefois que celui-ci soit tenu de l'accepter (comme le cas s'est présenté en 1962).

L'Assemblée nationale peut être dissoute par le président de la République.

Le Sénat

Il est, en vertu de l'article 24 de la Constitution de la Ve République, le représentant des collectivités territoriales et des Français établis hors de France.

Appelé aussi, dans le langage courant, Haute assemblée, le Sénat se compose de 331 sénateurs.

Les grands électeurs qui élisent les sénateurs sont :

  • d'une part (95 % du collège électoral) les représentants des communes, maires, maires-adjoints, conseillers municipaux et délégués des conseils municipaux dans les communes importantes ; leur nombre est donc fixé en fonction de la population de la commune,
  • d'autre part (5 % du collège électoral) les conseillers généraux, les conseillers régionaux et les députés.

Les sénateurs représentant les Français établis hors de France sont élus par l'Assemblée des Français de l'étranger.

Ses rôles, rapidement :

- adopter le budget et les lois

- assurer l'intérim de la Présidence de la République

- adoption de révisions constitutionnelles

- « le Sénat assure la représentation des collectivités territoriales de la République »

Posté(e)

là , c' est trop detaillé qd meme , on ne va pas avoir comme sujet le Senat , ou le Parlement , ce sera plus vaste.......enfin , j' espere..............

Posté(e)
là , c' est trop detaillé qd meme , on ne va pas avoir comme sujet le Senat , ou le Parlement , ce sera plus vaste.......enfin , j' espere..............

j'ai préféré mettre trop d'infos pour bien comprendre... et donc retenir un peu ;)

Posté(e)

fouyouyou, je déteste ce chapitre :(

Si ça vous dit, venez vous présenter là, histoire de faire une pause ;)

coucou-84.gif

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