Enfant non pris en charge à 16h30

[gallisse]

Bonjour, je cherche le texte qui définit la démarche à suivre dans le cas où un enfant n'est pas pris en charge par ses parents après l'école. Je raconte... lundi dernier nous rentrions d'une journée péda passée à 35 km de l'école, le retour s'est fait à 17h au lieu de 16h30 alors j'ai prévenu les parents des enfants qui utilisent le ramassage scolaire que ce soir là il faudrait venir les chercher. Tout les enfants ont été récupéré sauf un. Je vais donc appeler les parents mais injoignables, idem pour le numéro d'urgence et celui du travail du père. Me voilà donc avec l'enfant sur les bras à 17h45 et ne sachant plus quoi faire... Le maire du village n'était pas là non plus. Je décide d'appeler les voisins de cette famille, le voisin va voir si la mère est là et me rappelle en me disant qu'elle ne peut pas venir à cause d'une panne de voiture (panne qui dure depuis plusieurs jours, elle aurait donc pu s'organiser avec d'autres parents du village) et elle demande que je ramène l'élève chez lui, moi ou quelqu'un d'autre. La mère ne prend même pas la peine de me contacter, j'ai dû "utiliser" ce gentil voisin comme moyen de communication. Au final j'ai refusé de ramener l'enfant, il me semble que c'est interdit et je ne suis pas là pour ça et j'ai donc confié l'enfant à une maman (de confiance) du meme village qui était de passage chez la voisine de l'école et qui s'est proposé pour le ramener chez lui.

Le lendemain meme pas une lettre d'excuse de la part de la famille, je les ai alors convoqué pour faire une mise au point, en plus de cela leur enfant pose de gros soucis de discipline.

Comme je débute c'était là ma première situation à gérer de la sorte, j'ai longtemps hésité à appeler la gendarmerie. J'aurai peut etre dû le faire ? Où puis je trouver les textes qui définissent le cadre afin d'avoir un peu grain à moudre lors de mon entretien avec ces parents (qui ne sont pas commodes et qui sont les 1ers à raler après les enseignants)

Merci d'avance de votre aide précieuse.

[del140330]

Dans ta signature j'ai vu que tu étais en maternelle.

Je suppose donc que l'enfant dont tu parles est un enfant de maternelle.

Dans le kisaitou j'ai trouvé ça

"Seuls les enfants de l'école maternelle sont remis directement aux parents (ou aux responsables légaux) ou aux personnes nommément désignées par eux par écrit, et présentées au directeur ou à l'enseignant. Le directeur doit rappeler aux familles que l'exclusion temporaire de l'élève est prévue en cas de négligence répétée ou de mauvaise volonté des parents pour venir reprendre leur enfant à l'heure de sortie fixée par le règlement intérieur. Il est conseillé d'insérer dans ce règlement les dispositions précises à prendre lorsque, en cas de récidive, l'enfant n'aura pas été repris à l'heure dans les conditions prévues."

Les articles de références pour le chapitre consacré à la sortie des élèves sont

# Code éducation L.911-4 et L.912-1

# C. IV-68-220 du 26/04/1968

# D. 90-788 du 6/09/1990

# C. 91-124 du 6/06/1991

# NS. 94-116 du9/03/1994

[anne68000]

Je suis aussi directrice débutante d'une école maternelle. Il m'arrive d'avoir ce problème et j'ai profité d'être en stage de direction pour poser la question aux IEN.

La marche à suivre serait la suivante :

- contacter les parents (tél domicile, travail, portable) et/ou les personnes à prévenir en cas d'urgence et/ou les personnes habilitées à prendre en charge l'enfant (autorisation de prise en charge remplie par les parents en début d'année)

si parmi toutes ces personnes, tu n'arrives à joindre personne, tu te dois de prévenir le maire ou la gendarmerie...

pour ma part, les retards n'ont jamais excédé 30 minutes et j'ai toujours réussi à joindre quelqu'un...

[anne68000]

j'ai donc confié l'enfant à une maman (de confiance) du meme village qui était de passage chez la voisine de l'école et qui s'est proposé pour le ramener chez lui.

Par contre, si cette maman ne figure pas sur la liste (autorisation de prise en charge signée par les parents en début d'année), tu n'as pas le droit de lui confier l'enfant... Les parents sont en droit de te le reprocher (me semble-t-il...) et s'il arrivait un pépin (accident de voiture par exemple), tu serais responsable...

[tempete]

Dans ce cas, une seule solution: le maire ou la gendarmerie. En aucun, tu ne peux le ramener chez lui ou le confier à quelqu'un qui n'est pas sur la liste des autorisés (même si c'est souvent tentant)

[dada]

J'ai été dans le cas où personne ne pouvait être joint, au bout d'une heure d'attente je me suis résolue a appelé le commissariat ( je suis dans une grande ville) ils se sont déplacés sans aucun problème, les parents sont arrivés en même temps qu'eux, ils se sont chargés de leur expliqué de quoi il retournait, ils n'ont plus jamais eu de retard

Ok ce n'est pas une démarche agréable mais moi aussi j'ai des enfants à récupérer, j'ai dû faire appel à la famille pour les miens...faut aussi que les parents comprennent ça, moi je le dis dès la rentrée à la réunion de parents " nous sommes enseignantes mais aussi mère de famille, nous avons nous aussi nos enfants à reprendre dans leurs écoles donc nous préviendrons les autorités en cas de soucis" ainsi les gens sont prévenus

[Moustache]

Le cas soulevé par Galisse est un peu particulier, puisqu'elle même avait une demi-heure de retard sur les horaires scolaires. Il s'agissait donc d'une sortie "facultative" puisque dépassant les horaires, une autorisation des parents était donc nécessaire. Tout ça pour dire que si on tombe sur des parents pointilleux...

Autre remarque personnelle, difficile de reprocher aux parents quelque chose que soi même on ne respecte pas... dans ce cas précis, les parents ne sont pas en réellement en """faute""", le retard ne leur incombant pas.

[dada]

Si j'ai bien compris, les parents avaient été prévenu avant la sortie donc ce n'est pas un retard sur les horaires scolaires mais une sortie hors temps scolaire non???? Et si la sortie était facultative, soit ils gardaient leur enfant ne pouvant s'organiser ( pas simpas pour les élèves....) soit ils voyaient avec les voisins ou les amis pour faire transporter leurs enfants.

[gallisse]

Alors je viens donner des précisions car j'ai été un peu flou, l'élève n'est pas en maternelle mais en CE1, c'était une sortie GS, CP et CE1, j'ai fait signer une autorisation de sortie aux parents car nous sommes partis le matin à 8h30 pour revenir à 17h au lieu de 16h30 heure de sortie habituelle, par contre le retour était bien prévu à 17h nous n'avons pas eu de retard...prochaine fois je préviens la Gendarmerie...

[hamster]

1) Les parents ont autorisé la sortie et savaient l heure de retour.

2) L enfant a plus de 6 ans et est en élémentaire.

Au pire, tu pouvais le laisser sur le trottoir ... mais si tu ne pouvais pas joindre les parents, alors je pense que tu pouvais joindre la gendarmerie...

Comment aurais tu fait sui toi même avais dû aller reprendre tes enfants à un endroit?

[FannyS]

Quand je suis arrivée dans l'école, il n'y avait jamais de problème car les maîtresses gardaient les élèves ou parfois même les ramenaient chez eux ! pratique pour les parents !!!

Je suis en élémentaire et donc je suis partie du principe qu'on n'a pas à remettre l'enfant à un adulte. Donc pour que les parents ne se déchargent plus j'avais décidé de les laisser sur le trottoir (tout en jetant un coup d'oeil quand même...) Mais après plusieurs "oublis" de parents ou de retards (45 minutes le samedi midi ou 1h le soir), j'en ai parlé à mon IEN qui m'a dit qu'on était quand même responsables et qu'on devait savoir avec qui l'enfant partait et si il partait seul, être capable de dire "il est parti seul". Donc on doit rester à la grille de l'école avec les retardataires et si vraiment on ne peut pas joindre les parents ou la personne désignée par les parents alors on doit téléphoner au Maire (et on m'a dit "pas la gendarmerie")...

Voilà pour mon cas, je dois dire que ça ne m'arrange pas du tout moi non plus surtout le samedi midi quand régulièrement je dois rester 45 minutes sur le trottoir au lieu d'aller chercher mes enfants dans leur école...