transport sortie scolaire

[titousu]

Bonjour.

Je n'arrive pas à trouver de textes précis concernant le transport d'élèves en taxi. Je m'explique : j'ai 17 élèves (et sages en plus, le bonheur!) et nous souhaitons visiter nos correspondants à 10 km. En bus, avec les accompagnateurs et tous mes élèves, ça coûterait 120 euros AR car il faut un grand bus. Si je prends le taxi local (une maman d'élève en l'occurence), il faut 4 véhicules et ça ne coûterait plus que 70euros 1 accompagnateur par voiture compris. La coop n'étant pas extensible, la seconde solution me plaît beaucoup. Seulement, je n'arrive pas à savoir si c'est permis: il y aurait 1 adulte accompagnateur par véhicule mais je ne serais que dans 1 forcément. J'ai posé la question à l'Inspection mais ils ne savent pas me répondre, ni le snuipp, ni l'Autonome... est-ce quelqu'un aurait déjà utilisé ce mode de transport, connaîtrait un texte... Merci!

[Petit_Gizmo]

Question bête : pourquoi ne pas opter pour un transport effectué par les parents de tes élèves ? Cela se fait ! Tu n'as pas de parents dispos ?

[titousu]

Je croyais que c'était interdit pendant les horaires scolaires? Les enfants arrivent entre 8h20 et 8h40 par différents bus alors on ne partirait que vers 9h00. Idem pour le retour, il faut rentrer pour que les gamins prennent le bus. C'est l'assurance personnelle des parents qui marche dans ce cas? C'est sûr que si je peux, c'est mieux!

[Petit_Gizmo]

Sur le temps scolaire, je ne pense pas que ce soit légal, même si je l'ai déjà vu faire... L'idéal serait bien évidemment que ça se fasse hors temps scolaire, ce qui est le cas dans de nombreuses écoles rurales.

[janfilip]

Je croyais que c'était interdit pendant les horaires scolaires? Les enfants arrivent entre 8h20 et 8h40 par différents bus alors on ne partirait que vers 9h00. Idem pour le retour, il faut rentrer pour que les gamins prennent le bus. C'est l'assurance personnelle des parents qui marche dans ce cas? C'est sûr que si je peux, c'est mieux!

Dans la circulaire sur les sorties:

"Le départ et le retour se font à l'école. Pour les sorties occasionnelles avec ou sans nuitée, à titre dérogatoire, tous les élèves peuvent cependant être invités à rejoindre un autre lieu de rassemblement après accord exprès des parents. En cas d'impossiblité ou de refus même d'une seule famille, cette dérogation n'est pas accordée. "

Tu peux toujours essayer de demander aux parents de s'organiser pour amener puis reprendre les enfants en t'appuyant sur cette possibilité dérogatoire (demande confirmation à l'IEN)...

[titousu]

Merci. Je vais me renseigner et proposer cette solution aux parents.

[théo]

Je crois qu'il y a une nouvelle réglementation qui prévoit le port obligatoire de la ceinture de sécurité dans les cars équipés à partir du 01/01/2004.

Mais qu'a prévu le législateur si on utilise un car qui en est dépourvu ??

cela retombera encore sur la gueule des enseignants.

[titousu]

Non. A force de chercher des textes, je finis par connaître un peu la règlementation, enfin en matière de bus . Tu dois attacher les enfants quand il y a des ceintures mais dans les vieux bus non équipés, tu n'es pas responsable. "En effet, le port de la ceinture devient désormais obligatoire pour les passagers (enfants comme adultes) dans les autocars scolaires mis en circulation après le 1er octobre 1999 et qui sont équipés de système de sécurité. Pour les véhicules plus anciens qui représentent 70 % du parc automobile et qui ont une moyenne d’âge s’élevant à 13 ans, cette mesure ne s’applique pas. Ces dispositions concernent tous les types de transport y compris les transports scolaires. Pour l’heure, le Ministère de l’Education Nationale n’a pas encore pris de dispositions réglementaires pour l’application de cette mesure." copié-collé d'un texte du Snuipp du 18/09/2003.