conseil d'école

[Eloise]

voilà: une question en passant avant de repartir en stage de direction (la dernère semaine de janvier!) je me demandais s'il était possible d'éluder une question des parents au conseil d'école (je leur demande de me donner les questions par écrit avant) si l'on considère qu'elle n'a pas lieu d'être posée. par exemple dans le cas où:

- la question a déjà été abordée au conseil d'école précédent et il n'y a pas eu de réponse directe (c'est le représentant de la mairie qui est venu) de la mairie mais un effort de consenti,

- la question fait référence à une décision de l'équipe éducative (par exemple quand on a décidé d'annuler l'opération calendrier) et qu'une justification a été faite par oral aux parents élus.

merci !

[janfilip]

La solution classique est de prévoir un ordre du jour "fermé", sans une rubrique du genre "questions diverses", et de refuser de traiter les questions qui n'y sont pas.

Je rappelle incidemment que l'ordre du jour du CE doit figurer sur la convocation adressée à chaque participant.

[Eloise]

oui c'est ce que je fais à chaque fois, mais ma question n'est pas d'éluder ou non une question abordée pendant le conseil d'école, mais une question posée par écrit, remise par les parents, avant le conseil d'école (et donc de ne pas la faire figurer à l'ordre du jour)

en bref, peut-on ne pas mettre à l'ordre du jour une question demandée par écrit par les parents? Quels sont les textes au sujet de l'ordre du jour et du choix du directeur?

Merci!

[janfilip]

Selon les textes (Note de service n° 86-137 du 14 mars 1986), l'ordre du jour est uniquement de la responsabilié du directeur:

"Le directeur arrête l'ordre du jour selon les propositions qui lui sont adressées par les membres du conseil."

Dans le Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990, la précision a même disparu:

"Le conseil d'école se réunit au moins une fois par trimestre, et obligatoirement dans les quinze jours suivant la proclamation des résultats des élections, sur un ordre du jour adressé au moins huit jours avant la date des réunions aux membres du conseil."

Je pense qu'à l'ouverture du CE, le directeur peut expliquer l'ordre du jour et éventuellement indiquer pour quelle raison telle ou telle question n'y a pas été portée (sans donner la parole aux membres, bien sûr, sans quoi le sujet sera traité...).

[Eloise]

merci janfilip!