contrat collectif commun d'etablissement

[smimoza]

bonjour,

j'ai reçu un appel de la MAE pour savoir si j'avais souscrit au contrat collectif commun et je me demande si c'est obligatoire?

si c'est le cas, qui paye ?

merci de m'eclairer....

[dada]

Je ne sais pas si c'est obligatoire mais moi j'en ai un et je le conserve, ça couvre les personnes qui nous accompagne lors de sorties et les enfants dont les parents n'ont pas souscrit d'assurance <_<

[fontaine]

Je crois que c'est obligatoire, en tout cas si tu adhères à l'OCCE ils te le demandent avec la feuille à renvoyer pour l'adhésion. Tu as le choix entre la MAE et le contrat MAIF établissement, je ne crois pas qu'il y en ait d'autres. Je serais toi j'appellerai ma circonscription.

[smimoza]

Je crois que c'est obligatoire, en tout cas si tu adhères à l'OCCE ils te le demandent avec la feuille à renvoyer pour l'adhésion. Tu as le choix entre la MAE et le contrat MAIF établissement, je ne crois pas qu'il y en ait d'autres. Je serais toi j'appellerai ma circonscription.

alors , on a deja adhéré à l'OCCE mais c'est l' ancienne directrice qui l'a fait ; donc il devrait avoir une trace d'une assurance avec l'OCCE: c'est la cooperative qui paye alors?

[dada]

Je crois que c'est obligatoire, en tout cas si tu adhères à l'OCCE ils te le demandent avec la feuille à renvoyer pour l'adhésion. Tu as le choix entre la MAE et le contrat MAIF établissement, je ne crois pas qu'il y en ait d'autres. Je serais toi j'appellerai ma circonscription.

alors , on a deja adhéré à l'OCCE mais c'est l' ancienne directrice qui l'a fait ; donc il devrait avoir une trace d'une assurance avec l'OCCE: c'est la cooperative qui paye alors?

OUi chez moi c'est la coop qui paie.

[arthur]

Bonjour,

Egalement nouveau dirlo, je me suis posé la question la semaine dernière. POur avoir plus d'éclaircissement j'ai appelé la MAIF et les services de l'IA.

POur être clair:

[arthur]

Oups mauvaise manip, je disais donc, pour être clair:

- le contrat école n'est absolument pas obligatoire

- il couvre les sorties scolaires mais avec un plafond de remboursement. Ainsi, en cas d'accident grave (type polyhandicap) il y aura surement une participation financière des parents, il faut donc bien éplucher ton contrat pour vérifier les types de remboursement....

- après demande d'informations à l'IA, il m'a été clairement déconseillé d'autoriser la sortie d'un élève non assuré malgré le contrat école, en m'expliquant qu'en cas de pépin grave, les parents pouvaient se retourner contre le directeur en justifiant qu'il a autorisé une sortie alors que l'enfant n'était pas assuré....tu te retrouves rapidement au pénal....

J'ai appelé ensuite les syndicats: même son de cloche, pas d'assurance, pas de sortie.

Te concernant j'ouvrirais le parapluie en appelant ton IEN.

[smimoza]

merci artur,

je pensais bien que ce n'était pas obligatoire mais je peux toujours demander à ma circonscription:-)

merci du conseil

[Maîtresse du 37]

Je fais remonter ce sujet : J'ai reçu mon avis d'échéance de la MAE pour le contrat collectif d'établissement mais le problème c'est qu'il n'y a pas le bon nombre d'élèves sur cet avis car depuis l'an dernier le nombre d'élèves a augmenté de 5! Est-ce que ça vous est déjà arrivé? Comment avez-vous fait? Je leur ai envoyé un mail pour leur demander un autre avis d'échéance, mais j'ai peur qu'ils n'en tiennent pas compte ou qu'ils m'envoient une facture avec beaucoup de retard et que l'école ne soit pas couverte pendant quelques jours! Du coup que feriez vous?

Merci pour votre aide