responsabilité kermesse

[fanny]

Bonjour à tous et toutes,

voilà mon problème du jour ;-) j'ai fait une recherche mais je n'ai pas trouvé mon bonheur .

Je débarque en temps que directrice d'une école de 2 classes à la "campagne" et depuis 30 ans me dit-on à la kermesse on vend de l'alcool (marquisette, bières ... ). Cependant je m'interroge sur ma responsabilité à ce niveau ... Pendant la kermesse hors temps scolaire c'est bien la mairie qui est responsable ? Si oui c'est donc elle qui "couvre" cette vente d'alcool ?

Si vous êtes dans le même cas pourriez-vous me dire comment vous gérez la sauce ?

Par avance merci (y'a encore le temps mais je préfère me renseigner avant la réunion de préparation avec les parents ...)

[Soleil24]

J'ai cru entendre cette année que le sou des écoles achéte des licences pour vendre de l'alcool pendant ce type de manifestation. Mais je n'en sais pas plus.

[CARODEMETZ]

Nous ce sont les parents qui s'occupent de la vente d'alcool sous couvert de la mairie.

[Kikie]

Cette année, chez nous, pas dalcool lors des manifestations scolaires, même "hors temps". Ma collègue avant moi le faisait, mais en tant que nouvelle directrice, je préfère éviter et au moins je ne me pose pas trop de questions. L'alcool n'a rien d'indispensable me semble-t-il...

[ToRXIII]

Pendant la kermesse hors temps scolaire c'est bien la mairie qui est responsable ?

Qui l'organise?

La mairie?

L'association des parents d'élèves?

Toi sous un association 1901?

L'OCCE (donc toi si mandataire)?

Quand tu auras répondu à cette question, je pense que tu auras ta réponse quant à la responsabilité.

Quant à l'alcool, je ne sais pas trop -dans le doute abstient toi- a priori je dirai qu'il faut une licence...

[suzette]

Il me semble que l'on peut demander une autorisation de vente temporaire d'alcool en mairie. La licence est ainsi donnée pour des alcools non forts le temps de la manifestation.

Si c'est la coop qui organise, le mandataire va demander les papiers en mairie.

Si ce sont les parents d'élèves réunis en association, ils doivent aller faire les papiers qui seront signés par le président de l'assoc.

La responsabilité en kermesse revient à l'organisateur, que cela ait lieu pendant ou hors temps scolaire.

[IsaG]

Il faut un droit de buvette, à demander en Mairie.

[del140330]

Lors de notre spectacle musical (organisé par l'école ) et la kermesse (organisée par les parents) l'assoc de parents organise une buvette avec autorisation municipale (vente d'alcool mais je connais pas le terme adéquate).

Sur la phrase l'alcool n'a rien d'indispensable ... je ne suis pas une grande buveuse donc perso ça ne me generait pas .

Mais mon école est située dans une zone viticole avec plusieurs parents vignerons.... ne pas vendre de vin pendant la fête de l'école ..... ils comprendraient pas

[Bidulette]

Je m'intéresse à ce sujet en tant que vice-présidente de l'association des parents d'élèves. Si une personne sort ivre de la fête et a un accident, est-ce qu'on est responsables ?

Je suppose que oui donc je pense comme certains ici que l'alcool n'a rien d'indispensable.

[IsaG]

Je m'intéresse à ce sujet en tant que vice-présidente de l'association des parents d'élèves. Si une personne sort ivre de la fête et a un accident, est-ce qu'on est responsables ?

Je pense qu'il suffit que ceux qui tiennent la buvette soient raisonnables et limitent la consommation pour certains

[fanny]

Merci pour vos réponses , je vais aller voir cette autorisation temporaire ...

Fanny

[JBB]

A propos du terme "kermesse", une Déléguée départementale de l'Education Nationale nous a demandé de le transformer en "fête" pour cause de connotation religieuse, ce que nous avons fait (dans une école publique).

JBB