date 1er Conseil d'école

[Emelle]

Bonjour, Mes collègues me disent que le 1er conseil d'école doit se situer dans un délai de 15 jours après les élections de Parents d'élèves. Mais je doute quand même... Merci de m'éclairer !!!

[mariew]

C'est vrai

[Aurèle68]

Oui oui c'est ça!

Mais chez nous les élections ont lieu le 17 octobre et les vacances le 25...

On fera le conseil le 20 oct!

Notre IEN accepte les conseils d'école la semaine de la rentrée des vacances de la Toussaint.

[cecilou80m]

Extrait de la circulaire élection au conseil d'école - 2008 2009:

Article D411-1 du code de l’éducation : « Le conseil d'école se réunit au moins une fois par trimestre,

et obligatoirement dans les quinze jours suivant la proclamation des résultats des élections, sur

un ordre du jour adressé au moins huit jours avant la date des réunions aux membres du

conseil ».

[dada]

Non pas dans la quinzaine qui suit l'élection, dans la quinzaine qui suit la proclamation des résultats par l'IA ça fait une différence.

Par exemple ici :

Elections le 17 octobre, proclamation des résultats le 12 novembre, on a donc jusqu'au 28 novembre pour faire notre premier conseil d'école.

[Emelle]

Merci