RESPONSABILITE: Spectacle en dehors temps scolaire

[hguill]

Bonjour,

je profite de votre gentillesse et surtout de votre connaissance du terrain.

Classe unique dans un petit village, je suis donc directrice.

Nous faisons un spectacle de Noël pour les parents un samedi après midi en décembre.

Les autres années, l'enseignant et les mamans bénévoles prenaient en charge les enfants le matin à 10h, faisaient répéter sur place, ensuite les élèves restaient ensemble et pique niquaient dans l'école , et ce jusqu'à 14h, heure du spectacle.

J'ai accepté cet emploi du temps (un peu dépassée je l'avoue) mais aujourd'hui, je me pose la question de ma responsabilité : classe en dehors du temps réglementaire.

Dois-je appeler l'assurance de l'école? Dois-je faire signer un mot aux parents (et lequel) ?

Merci d'avance!

[balkis]

A mon avis 2 possibilités:

- assimiler à une sortie avec les autorisations qui vont de pair(administration et parents)

- faire la fête sous l'égide de tes parents et là c'est une convention d'utilisation des locaux pour les parents

[EstelleM]

Je me suis trouvée dans cette situation pour des sorties complètement hors horaires scolaires (théâtre mercredi et le soir)

L'IEN m'avait répondu que cela ne relevait pas de l'éducation Nationale (au départ j'avais transmis une autorisation de sortie pour info).

Cela s'est donc déroulé sous l'égide de la coop scolaire, j'avais prévenu notre assurance et demandé aux parents leur accord par écrit.

[hguill]

Je me suis trouvée dans cette situation pour des sorties complètement hors horaires scolaires (théâtre mercredi et le soir)

L'IEN m'avait répondu que cela ne relevait pas de l'éducation Nationale (au départ j'avais transmis une autorisation de sortie pour info).

Cela s'est donc déroulé sous l'égide de la coop scolaire, j'avais prévenu notre assurance et demandé aux parents leur accord par écrit.

Je suis désolée mais comme je débute, je n'ai pas bien compris ce que tu veux dire : "sous l'égide de la coop scolaire"?

Merci

[EstelleM]

Je me suis trouvée dans cette situation pour des sorties complètement hors horaires scolaires (théâtre mercredi et le soir)

L'IEN m'avait répondu que cela ne relevait pas de l'éducation Nationale (au départ j'avais transmis une autorisation de sortie pour info).

Cela s'est donc déroulé sous l'égide de la coop scolaire, j'avais prévenu notre assurance et demandé aux parents leur accord par écrit.

Je suis désolée mais comme je débute, je n'ai pas bien compris ce que tu veux dire : "sous l'égide de la coop scolaire"?

Merci

En fait, c'est la coop scolaire qui organise, et pas l'école. La coop scolaire a une existence juridique, et normalement une assurance. Et elle a le droit d'organiser des activités hors temps scolaires, assurées. Tu es affiliée à l'OCCE?

[hguill]

En fait, c'est la coop scolaire qui organise, et pas l'école. La coop scolaire a une existence juridique, et normalement une assurance. Et elle a le droit d'organiser des activités hors temps scolaires, assurées. Tu es affiliée à l'OCCE?

Oui, en effet.

Je dois donc les prévenir eux?

Désolée mais c'est vraiment la première fois et je ne me suis aps encore penchée sur ce qu'était l'OCCE à part pour le côté finoncier de la coopérative...

[ORIONIS]

Dans notre école nous faisons toujours notre kermesse (avec spectacle) hors du temps scolaire; nous faisons signer aux parents un mot précisant que les enfants restent sur la responsabilité de leurs parents (aux parents de s'arranger entre eux s'ils ne veulent pas aider à l'habillage).

Pour les sorties qui dépassent le temps scolaire, en particulier pendant la pause déjeuner il faut chercher dans le BO (bulletin officiel) il y a des regles très précises et en particulier l'assurance responsabilité civile et individuelle accident est obligatoire.

Sinon tu peux toujours appeler l'"autonome" ils sont d'un excellent conseil

[irise]

Voir sur le contrat d'assurance de l'école si la coopé n'est pas assurée.

[EstelleM]

Si tu es affiliée à l'OCCE, tu as une assurance, soit MAE, soit MAIF, soit par l'intermédiaire de l'OCCE. Tu les avertis simplement (c'est ce que je viens de faire pour une activité vendredi soir à 18h30).

[cecilou80m]

Si tu es affiliée à l'OCCE, tu as une assurance, soit MAE, soit MAIF, soit par l'intermédiaire de l'OCCE. Tu les avertis simplement (c'est ce que je viens de faire pour une activité vendredi soir à 18h30).

Dans ce cas, il n'y a pas besoin de signer de convention?

[EstelleM]

Si tu es affiliée à l'OCCE, tu as une assurance, soit MAE, soit MAIF, soit par l'intermédiaire de l'OCCE. Tu les avertis simplement (c'est ce que je viens de faire pour une activité vendredi soir à 18h30).

Dans ce cas, il n'y a pas besoin de signer de convention?

Tu parles d'une convention pour les locaux? Dans quelle situation en fait?

Dans le cas précis, pour moi il s'agissait de sorties, pas de problème de locaux donc.

[cecilou80m]

C'était pour le marché de Noël.

Il faut normalement poser les demandes de convention mairie-école 6 semaines avant la date choisie!!

C'est du n'importe quoi... tout ça pour signer ou non un papier...