règles de modération et fermeture de sujet

[Olivier67]

Pourriez-vous, s'il vous plaît, m'indiquer les règles de modération et fermeture de sujet ? Merci.

[André Jorge]

Sache que je ferme ou supprime les sujets si je le veux et quand je le veux, peu importe le motif. Tu peux demander sur un forum de droit, mais la réponse sera celle-ci dans tous les cas : le webmestre est chez lui et fait ce qu'il veut sur son site.

Je t'attribue le pseudo que j'ai envie de t"attribuer, je t'attribue les options que j'ai envie de t'attribuer, je t'attribue les accès que j'ai envie de t'attribuer, etc. que cela te plaise ou non.

Il y a une charte qui règlemente l'utilisation des services du site. Cette charte est rédigée par le webmestre (qui est bien mieux placé que quiconque pour savoir ce qu'elle doit contenir). Sache également que le webmestre peut modifier cette charte à tout moment.

Et si les choses ne sont toujours pas claires, voici quelques extraits de la charte qui sont la réponse à ta question et qui concernent les derniers "évènements" :

Ce forum se veut un lieu convivial et agréable où règne la courtoisie. Comprenez bien que les discussions sont destinées à alimenter les conversations, non à provoquer l'animosité : libre à vous de discuter, mais non de lancer des défis ou de vous livrer à des attaques personnelles. Les débats stériles et disputes seront donc supprimés et leurs auteurs seront modérés ou bannis.

[...]

Cependant, cet espace de discussion est sous sa responsabilité. Ainsi il (le webmestre) en détermine librement les conditions et les modalités de fonctionnement et d'utilisation. Il prend également les initiatives nécessaires au bon fonctionnement du site.

[...]

il n'y a aucune obligation légale pour le webmestre de publier vos messages ou de les laisser sur le forum.

[...]

Tout sujet peut être fermé ou supprimé sans préavis par le webmestre ou les modérateurs, qu'elle qu'en soit la raison.

En particulier, les sujets et messages suivants peuvent être fermés ou supprimés sans préavis :

- Sujets ou messages hors thème.

- Sujets ou messages de nature publicitaire ou promotionnelle.

- Sujets ou messages racistes, diffamatoires, irrespectueux, grossiers ou injurieux.

- Sujets ou messages contraires aux droits d'auteurs, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée, et en général qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

- Sujet ou messages qui sont néfastes à la vie du forum : attaques personnelles, disputes, etc.

De plus, le droit à l'écriture ou l'accès au forum pourront vous être retirés.

Attention : il n'y a aucune obligation légale pour le webmestre de publier vos messages ou de les laisser sur le forum.

[...]

Entrave au bon fonctionnement du site :

L'entrave au bon fonctionnement de ce site constitue un motif de bannissement. Ainsi :

- Tout membre posant des problèmes aux modérateurs, ou à l'administrateur de ce site (en refusant de se conformer à la charte du forum, en les obligeant régulièrement à intervenir, en les empêchant de faire leur travail, etc.) ;

- Tout membre qui, par ses propos, ses actions, ses interventions sur le forum, provoquerait une paralysie ou un arrêt des services ;

- Tout membre qui, par ses propos, ses actions, ses interventions sur le forum, instaurerait une mauvaise ambiance, perturberait la communauté et le bon fonctionnement du site,

Sera banni.

Si cela ne vous convient pas :

1. Si vous n'acceptez pas les conditions d'accès aux services proposés par le webmestre du site dans cette charte, merci de ne pas les utiliser et de vous en aller.
   
2. En les utilisant, vous reconnaissez avoir été informé de ce qui précède et vous l'acceptez.
   
3. En cas de non respect de la présente charte, vous serez banni du site.