Sortie scolaire avec nuitées

[Gadget63]

Qui pourrait m'aider à trouver les textes en vigueur concernant le taux d'encadrement des élèves et le nombre d'enseignants à avoir pour assurer le transport d'élèves en classe transplantée (pour info 12 heures de route !) ?

Sur la commune où j'exerceil y a 95 CM2 et trois enseignants qui partent en même temps dont 60 élèves et 2 enseignants sur mon école. Le problèmes c'est que nous ne pouvons pas tous prendre le même car, donc d'après un conseiller pédagogique il serait possible que des élèves de nos classes aillent dans l'autre car ! Mais j'aimerais m'assurer de ses dires et de notre responsabilité pénale en cas d'accident !

Car pour le moment, dans le doute, nous envisageons de ne pas partir !

Je vous remercie de vos réponses et de votre aide car de plus, j'ai la réunion d'informations aux familles mardi prochain.

[matelot]

voilou!

encadrement.pdf