photos et internet

1 janvier 2009

Bonsoir,

Nous avons réalisé des photos de nos élèves avec le Père Noël de la commune...

Nous souhaitons vendre ces photos aux parents pour le compte de la coopérative scolaire.

Afin de faire le plus de bénéfices possible mais surtout afin d'éviter de nombreux aller-retours dans la "ville" qui est assez loin , nous souhaiterions passer par un site de photos sur le net.

Avons-nous le droit de faire développer ces photos par le biais de sites internets avec téléchargement en ligne?

merci pour vos réponses!

et bonne année! :lol:

2 janvier 2009

Bonne année à toi !

Spontanément, cette façon de faire développer les photos m'inspire une réaction et une réflexion :

- réaction de méfiance, aussitôt tempérée par un auto-ajustement : ne pas devenir parano, après tout, apporter ses photos chez le photographe local, n'était-ce pas aussi prendre un certain risque ?

- les nouvelles et infinies possibilités d'internet précèdent toujours le droit : en cherchant bien, je n'ai pas trouvé de textes précis interdisant le téléchargement en ligne, à part ceci, concernant les modalités de prise de vue, trouvé sur le site d'éducnet :

Dans le cadre scolaire, le droit à l'image des élèves mineurs est géré par leurs parents ou tuteur. Afin de prévenir tout contentieux, la prise de vue d'élèves doit donc être précédée d'une demande d'autorisation écrite aux parents ou tuteur qui précise le cadre dans lequel l'image de leur enfant sera utilisée (lieu, durée, modalité de présentation, de diffusion, support).

Peut-être pourrais-tu t'adresser à des interlocuteurs plus au fait des questions de droit : Autonome de Solidarité, service juridique de l'IA, interlocuteurs TICE, voire OCCE ?

La question ne se poserait pas dans mon école : je sais par avance que les parents d'élèves mandataires de la coop, s'opposeraient à cette façon de faire !