Petit_Gizmo Posté(e) 28 avril 2009 Posté(e) 28 avril 2009 Bonjour, Une maman vient de me prévenir que son enfant, qui sera inscrit en PS l'an prochain, ne viendra que les matins (ok, ce ne sera pas le seul) et ne viendra que deux ou trois jours par semaine, car elle ne pourra pas l'amener à l'école chaque matin pour raison professionnelle (elle avait demandé une dérog pour que l'enfant soit scolarisé dans la commune de sa nourrice, ça a été refusé). C'est une situation inhabituelle et je me demande si j'ai le droit de l'autoriser. Certes, l'école n'est pas obligatoire à cet âge-là, mais la scolarisation doit être régulière, il me semble, une fois l'enfant inscrit et admis. Votre avis ?
Cédric45 Posté(e) 28 avril 2009 Posté(e) 28 avril 2009 Je viens de consulter le Vade-mecum sur Eduscol. A priori, tu ne peux pas le refuser. Les parents d’enfants non soumis à l’obligation scolaire n’ont cependant pas un droit acquis à l’admission de leur enfant dès lors qu’il n’y pas de place disponible à l’école maternelle. Seul ce critère peut leur être opposé pour refuser une inscription (TA Lyon, 12 novembre 1997, Mlle Riquin, n° 9701854). Si la capacité d’accueil de l’école, fixée par l’inspecteur d’académie, est atteinte, le maire est en effet en droit de refuser l’inscription. Je te mets lien http://eduscol.education.fr/D0028/vademecum.htm Je ne suis pas à l'abri d'avoir raté une info.
dada Posté(e) 28 avril 2009 Posté(e) 28 avril 2009 J'ai déjà eu ce cas plusieurs fois, je demande aux parents de donner des jours réguliers par exemple il vient tous les mardis et les jeudis et ça fonctionne.
Charivari Posté(e) 28 avril 2009 Posté(e) 28 avril 2009 (elle avait demandé une dérog pour que l'enfant soit scolarisé dans la commune de sa nourrice, ça a été refusé). Pff, pas cool. Comment elle fera l'année suivante ? C'est chaud comme histoire Ca m'énerve qu'on refuse ce genre de dérogation. Ca met les parents qui travaillent dans des situations inpossibles Je ne réponds pas du tout à ta question, là
Petit_Gizmo Posté(e) 29 avril 2009 Auteur Posté(e) 29 avril 2009 Trois demandes de dérogation pour trois premières inscriptions en maternelle ; trois mairies différentes concernées ; trois refus malgré des motifs pourtant liés à des problèmes de nourrice C'est la première année que je constate cela. Auparavant, les mairies acceptaient.
cath056 Posté(e) 29 avril 2009 Posté(e) 29 avril 2009 Comme dada, je demande aux parents de fixer des jours de la semaine, pour que la scolarité soit régulière, même si ce n'est qu'à temps partiel. Je viens de consulter le Vade-mecum sur Eduscol. A priori, tu ne peux pas le refuser.Les parents d’enfants non soumis à l’obligation scolaire n’ont cependant pas un droit acquis à l’admission de leur enfant dès lors qu’il n’y pas de place disponible à l’école maternelle. Seul ce critère peut leur être opposé pour refuser une inscription (TA Lyon, 12 novembre 1997, Mlle Riquin, n° 9701854). Si la capacité d’accueil de l’école, fixée par l’inspecteur d’académie, est atteinte, le maire est en effet en droit de refuser l’inscription. Ca c'est pour l'admission à l'école, mais une fois que l'enfant est admis, il me semble que s'il ne fréquente pas l'école régulièrement, il peut être radié...
Charivari Posté(e) 29 avril 2009 Posté(e) 29 avril 2009 Ca c'est pour l'admission à l'école, mais une fois que l'enfant est admis, il me semble que s'il ne fréquente pas l'école régulièrement, il peut être radié... Régulièrement, ça ne veut pas dire tous les jours, ça veut dire "à un rythme régulier" : tous les lundis, c'est "régulièrement" Et puis de toutes façons, il faut que le Directeur signale les absences pour qu'il y ait un risque. A partir du moment où c'est convenu avec la maman, je vois mal le Directeur faire un écrit à l'inspection. Bon, ceci dit, pour l'intégration du petit, ce n'est pas terrible, cette école à temps partiel Le problème c'est que quand ces dérogations sont refusées les parents doivent 1. soit trouver un autre mode de garde, et là, bonjour pour trouver une nouvelle nourrice qui accepte de faire du périscolaire (donc faire les trajets vers l'école). Chez nous c'est super rare. 2. soit réussir à s'arranger entre mari et femme et surtout le boulot pour pouvoir déposer l'enfant au périscolaire ou à l'école et ne partir qu'ensuite. idem le soir. Et là... c'est un coup à perdre son job Dans la situation actuelle, je ne sais pas s'il y a beaucoup de couples qui peuvent se permettre d'envisager sereinement la possibilité de se faire virer Petit Gizmo, il y a du périscolaire, chez toi ? Les enfants peuvent arriver à quelle heure et repartir à quelle heure ? Ca vaudrait le coup de faire un courrier à la Mairie, quand même...
Petit_Gizmo Posté(e) 29 avril 2009 Auteur Posté(e) 29 avril 2009 Petit Gizmo, il y a du périscolaire, chez toi ? Les enfants peuvent arriver à quelle heure et repartir à quelle heure ?Ca vaudrait le coup de faire un courrier à la Mairie, quand même... Garderie périscolaire de 7h30 à 8h20 et de 16h30 à 18h, pour un coût dérisoire (un euro, il me semble, pour matin + après midi). En ce qui concerne la Mairie, puisque ce sont les Mairies sollicitées qui refusent les dérogations (c'est à elles que revient la décision finale, pas aux Mairies du lieu de résidence), je me vois mal leur adresser un courrier !!! Dans la situation contraire (élève qui demanderait une dérog pour venir dans mon école et ma Mairie qui refuserait), oui, mais pas dans cette situation.
Charivari Posté(e) 29 avril 2009 Posté(e) 29 avril 2009 En ce qui concerne la Mairie, puisque ce sont les Mairies sollicitées qui refusent les dérogations (c'est à elles que revient la décision finale, pas aux Mairies du lieu de résidence), je me vois mal leur adresser un courrier !!! Dans la situation contraire (élève qui demanderait une dérog pour venir dans mon école et ma Mairie qui refuserait), oui, mais pas dans cette situation. C''st vrai que dans ce sens là c'est compliqué mais je ne sais pas s'ils se rendent compte ? Et puis ça concerne quand même des habitants de la commune. Petit Gizmo, il y a du périscolaire, chez toi ? Les enfants peuvent arriver à quelle heure et repartir à quelle heure ?. Garderie périscolaire de 7h30 à 8h20 et de 16h30 à 18h, pour un coût dérisoire (un euro, il me semble, pour matin + après midi). 7h30 c'est sans doute bien pour la plupart des parents, je pense (s'ils ne travaillent pas trop loin de chez eux). Mais 18h, c'est super tôt (pour les parents). C'est courant les entreprises qui terminent à 18h, alors les parents ils font comment ? Ils se téléportent de leur travail à la garderie ? Tu me diras "non, ils ont une nourrice". Mais on revient au problème précédent. Chez nous la garderie c'est 7h-19h. Bon, en même temps, pour un enfant de PS, rester jusqu'à 19h, c'est long (mais mes enfants l'ont fait souvent. On n'a pas toujours le choix )
Petit_Gizmo Posté(e) 29 avril 2009 Auteur Posté(e) 29 avril 2009 Pour la garderie, la Mairie s'est renseignée dans les communes voisines, et c'est 7h30/18h dans la plupart des villages. De plus, pour prolonger jusqu'à 19h, il faut trouver du personnel disponible. Pas simple ! Pour les dérog, je peux aussi comprendre les mairies sollicitées qui refusent, puisque les demandeurs ne résident pas dans la commune souhaitée et n'y paient donc pas d'impôts. Ou alors, il faut que les mairies du lieu de résidence participent aux frais, mais généralement, elles refusent.
cath056 Posté(e) 29 avril 2009 Posté(e) 29 avril 2009 Régulièrement, ça ne veut pas dire tous les jours, ça veut dire "à un rythme régulier" : tous les lundis, c'est "régulièrement" Je suis d'accord avec toi, et c'est pour cela que si les parents me donnent des jours précis (par exemple tous les lundis et tous les jeudis), je trouve que ça va car ça permet quand même à l'enfant d'avoir quelques repères. Même si ce n'est pas l'idéal bien sûr, car il loupe quand même pas mal de choses entre temps et ne peut donc pas s'intégrer dans tous les projets de la classe. Là où ça ne va pas, c'est lorsque les parents amènent leur enfant quand ils peuvent ou quand ils veulent : l'école n'est pas une garderie. Maintenant, je comprends que la situation n'est pas évidente du tout pour les familles. Petit Gizmo, les parents ont-ils des horaires réguliers, ou bien complètement anarchiques ? Qu'est-ce qui poserait problème ? La garderie ouverte pas assez tôt le matin ? pas assez tard le soir ? Peut-être qu'en creusant plus précisément pour savoir où se trouve le problème, vous arriverez à trouver une solution ensemble...
sirenelcb Posté(e) 29 avril 2009 Posté(e) 29 avril 2009 garderie le matin avant l'école ou elle essaie de trouver une nourrice sur la commune !! là je suis vache masi bon l'école est aps une garderie où les parents laissent les enfants quand ils veulent !! certains dnas mon ancienne école ne les amenaient que l'après-midi en petite section ... par contre comment fera-t-elle l'année prochaine et les suivantes ??? changer de boulot
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