IsaG Posté(e) 5 octobre 2009 Posté(e) 5 octobre 2009 Bonjour, Plusieurs élèves ne sont pas assurés. Mais j'ai souscrit à l'assurance établissement MAE. Cela est-il suffisant pour couvrir les sorties facultatives ? Merci.
tioneb Posté(e) 5 octobre 2009 Posté(e) 5 octobre 2009 OUI, l'assurance établissement couvre tous les élèves à partir du moment où tu les as tous déclarés et pas la moitié de l'effectif !!! De plus en début d'année, bien souvent, une partie des parents n'ont pas reçu ou pas transmis ou pas demandé leur attestation.
Marie22 Posté(e) 5 octobre 2009 Posté(e) 5 octobre 2009 Même réponse ! Et puis en cours d'année tu n'es pas à l'abri de parents qui n'ont pas payé l'assurance... ils ont l'assurance à la rentrée mais après ? Donc si tu as ton contrat MAE ou MAIF, cela couvre tous les enfants de l'école.
patrick57 Posté(e) 5 octobre 2009 Posté(e) 5 octobre 2009 L'assurance scolaire est facultative pour les activités obligatoires, soit à l'intérieur, soit à l'extérieur de l'école.La présentation d'une attestation n'est pas obligatoire non plus. Il n'est pas interdit cependant d'attirer l'attention des familles sur la nécessité d'être convenablement assurées. En cas de sortie obligatoire, les assurances «Responsabilité civile» (accident causé) et «Individuelle» (accident subi) ne sont pas obligatoires mais vivement conseillées. Par contre, pour les sorties et voyages éducatifs, les classes de découverte, classes vertes, classes de neige, etc...., les assurances «Responsabilité civile» (accident causé) et «Individuelle» (accident subi) sont obligatoires. Pour les élèves, l'assurance est exigée pour les sorties facultatives : sorties avec nuitée(s) ou occasionnelles incluant la pause du déjeuner ou dépassant les horaires.L'assurance n'est pas exigée pour les sorties obligatoires : régulières ou occasionnelles dans le temps scolaire. Quel que soit le type de sortie, la souscription d'une assurance responsabilité civile et d'une assurance individuelle accidents corporels est recommandée pour les accompagnateurs bénévoles. Pour les élèves et pour les accompagnateurs la souscription d'une assurance collective par l'association ou la collectivité participant à l'organisation, est possible. L'enseignant doit vérifier avant le départ que, pour tout enfant participant à une sortie facultative, une assurance a été souscrite. L'enfant non assuré ne pourra pas participer à la sortie. Le Contrat Collectif d'Établissement proposé conjointement par la MAE et l'Autonome de Solidarité, permet d'envisager l'organisation des classes de découverte dans le respect des textes réglementaires de l'Éducation Nationale. Il assure à la fois la protection des élèves, des intervenants extérieurs et des accompagnateurs bénévoles pour tous les dommages causés ou accidents subis dans le cadre des activités garanties.Ce contrat garantit la responsabilité civile et la défense pour les faits dommageables que commettrait l'un des participants, élèves ou adiltes. Il intervient également, même si l'assuré se blesse seul, pour rembourser les frais de soins, et le cas échéant pour verser un capital en cas d'invalidité ou de décès. Il prévoit également le rapatriement de tout participant, élève ou adulte. De plus le Contrat Collectif d'Établissement permet d'assurer, pour tout séjour inférieur à 15 jours et sans cotisation supplémentaire, les locaux utilisés ainsi que les biens confiés à l'établissement scolaire organisateur de la classe de découverte. Les locaux sont garantis en cas d'incendie Le Contrat Collectif d'Établissement permet de régler facilement un des aspects administratifs que représente l'assurance. Il permet aussi d'avoir des partenaires fiables pour assurer au mieux les suites d'un accident. Le Contrat Collectif d'Établissement vous permet de partir en toute quiétude morale.
cecilou80m Posté(e) 5 octobre 2009 Posté(e) 5 octobre 2009 Le Contrat Collectif d'Établissement proposé conjointement par la MAE et l'Autonome de Solidarité, permet d'envisager l'organisation des classes de découverte dans le respect des textes réglementaires de l'Éducation Nationale. Il assure à la fois la protection des élèves, des intervenants extérieurs et des accompagnateurs bénévoles pour tous les dommages causés ou accidents subis dans le cadre des activités garanties.Ce contrat garantit la responsabilité civile et la défense pour les faits dommageables que commettrait l'un des participants, élèves ou adiltes. Il intervient également, même si l'assuré se blesse seul, pour rembourser les frais de soins, et le cas échéant pour verser un capital en cas d'invalidité ou de décès. Il prévoit également le rapatriement de tout participant, élève ou adulte. De plus le Contrat Collectif d'Établissement permet d'assurer, pour tout séjour inférieur à 15 jours et sans cotisation supplémentaire, les locaux utilisés ainsi que les biens confiés à l'établissement scolaire organisateur de la classe de découverte. Les locaux sont garantis en cas d'incendie Le Contrat Collectif d'Établissement permet de régler facilement un des aspects administratifs que représente l'assurance. Il permet aussi d'avoir des partenaires fiables pour assurer au mieux les suites d'un accident. Le Contrat Collectif d'Établissement vous permet de partir en toute quiétude morale. Patrick, tu peux me donner les références de cet extrait?
prune2007 Posté(e) 6 octobre 2009 Posté(e) 6 octobre 2009 Nous on est à la MAIF, je les ai appelés : les élèves (et adultes) sont couverts pour les activités obligatoires mais pas pour les sorties facultatives... D'où l'obligation de souscrire une assurance individuelle...
patrick57 Posté(e) 6 octobre 2009 Posté(e) 6 octobre 2009 Je l'ai trouvé ici. J'ai été un peu surpris par ce que j'y ai appris, mais ça a l'air sérieux et fiable. Visiblement, c'est un site édité par la MAE elle-même.
tioneb Posté(e) 6 octobre 2009 Posté(e) 6 octobre 2009 Nous on est à la MAIF, je les ai appelés : les élèves (et adultes) sont couverts pour les activités obligatoires mais pas pour les sorties facultatives... D'où l'obligation de souscrire une assurance individuelle... Là tu m'étonnes !!!! Je pense avoir lu sur le contrat que les sorties facultatives étaient aussi assurées. Je vais quand même vérifier jeudi à l'école.
cecilou80m Posté(e) 6 octobre 2009 Posté(e) 6 octobre 2009 Je l'ai trouvé ici. J'ai été un peu surpris par ce que j'y ai appris, mais ça a l'air sérieux et fiable. Visiblement, c'est un site édité par la MAE elle-même. Merci. C'est tellement flou, on finit par s'y perdre. En formation des directeurs, le responsable au niveau de l'IA nous a assuré que l'assurance collective ne suffisait pas pour les sorties facultatives! C'est à devenir dingue!
cecilou80m Posté(e) 8 octobre 2009 Posté(e) 8 octobre 2009 Je l'ai trouvé ici. J'ai été un peu surpris par ce que j'y ai appris, mais ça a l'air sérieux et fiable. Visiblement, c'est un site édité par la MAE elle-même. En fait, ça concerne les classes découvertes. J'aurais bien aimé trouver un texte sur les sorties scolaires, je ne sais pas si ça existe...
Moustache Posté(e) 8 octobre 2009 Posté(e) 8 octobre 2009 Peut-être une réponse ici http://tinyurl.com/yhnbns9 mais pas très claire...
montagny Posté(e) 8 octobre 2009 Posté(e) 8 octobre 2009 Le contrat établissement couvre toutes tes activités obligatoires et facultatives. C'est marqué dans le contrat.
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